Arrêtes de voirie 2025 Les Lilas Mis à jour le 16 janv. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K18K01Arrêtes de voirie 2025
Arreté n°A51-2023 en date du 26 décembre 2023 portant incorporation de l'immeuble sis 10 passage Sablons dans le domaine privé communal Les Lilas Mis à jour le 26 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K17301Arreté n°A51-2023 en date du 26 décembre 2023 portant incorporation de l'immeuble sis 10 passage Sablons dans le domaine privé communal
arrêtés de voirie 2026 Les Lilas Mis à jour le 27 mars 2026Métadonnées :Bon (67 %) 52012001arrêtés voirie pris en 2026
Délibérations du CCAS Les Lilas Mis à jour le 8 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 8K24K00Délibérations adoptées par le Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale des Lilas.
Arrêtés de voirie 2023 Les Lilas Mis à jour le 2 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 8K80K00Arrêtés de voirie du Maire sur l'année 2023
Rapport social unique RSULes Lilas Mis à jour le 7 sept. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 6K99000Le rapport social unique (RSU) de la Ville et du CCAS recense les données relative au personnel de la collectivité. Il se substitue aux différents rapports existants au sein des collectivités, à savo…
Tableau des effectifs 2022 Ville Les Lilas Mis à jour le 7 sept. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 6K1K00Les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité ou de l’établissement. Il appartient donc au Conseil Municipal ou Conseil d'administration du…
Arrêtés de voirie 2022 Les Lilas Mis à jour le 8 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 6K2K00Arrêtés de voirie de l'année 2022. Autorisation d'occupation du domaine, déménagement, stationnement, travaux
Délibérations 2023 Les Lilas Mis à jour le 13 déc. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 5K38K00Délibérations adoptées par le conseil municipal en 2023
Arrêtés de voirie 2024 Les Lilas Mis à jour le 31 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 5K66K00Arrêtés de voirie pris en 2024
Arrêtés du Maire 2022 Les Lilas Mis à jour le 15 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K7K00Arrêtés du Maire de l'année 2022 en dehors des actes relatifs à la gestion de la voirie et des actes ni réglementaires ni individuels.
Délibérations 2022 Les Lilas Mis à jour le 16 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K34K00Délibérations adoptées par le Conseil municipal sur l'année 2022.
Arrêtés du Maire 2023 Les Lilas Mis à jour le 29 sept. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 4K8K00Arrêtés du Maire pris en application de ses pouvoirs propres.
Délibérations 2020 Les Lilas Mis à jour le 1 juil. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 4K40K00Délibérations adoptées par le Conseil municipal pour l'année 2020
Arrêtés du Maire 2017 Les Lilas Mis à jour le 10 juil. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 4K5K00Arrêtés du Maire de l'année 2017 en dehors des actes relatifs à la gestion de la voirie et des actes ni réglementaires ni individuels.
Arrêtés du Maire - 2016 à 2019 - STP Les Lilas Mis à jour le 10 juil. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 3K4K00Arrêtés du Maire - Années 2016 à 2019
Arrêtés du Maire 2016 Les Lilas Mis à jour le 10 juil. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 3K7K00Arrêtés du Maire pour l'année 2016 en dehors des actes relatifs à la voirie et des actes ni individuels ni réglementaire.
Débat d'orientation budgétaire Les Lilas Mis à jour le 1 juil. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 3K3K00Prévue à l’article L.2312-1 du CGCT, la tenue du débat d’orientations budgétaires (DOB) est obligatoire dans les communes de plus de 3 500 habitants. Ce débat permet à l’assemblée délibérante : de d…
Délibérations 2021 Les Lilas Mis à jour le 1 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K33K00Délibérations adoptées par le conseil municipal pour l'année 2021
Commission d'accessibilité Les Lilas Mis à jour le 16 juil. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K6K00Arrêtés du Maire relatifs aux décisions de la commission communale accessibilité au titre de l'article R122-6 du Code de la construction et de l'habitation.
