Les Lilas

Collectivité territoriale

Compte officiel de la Commune des Lilas et de son CCAS (Seine-Saint Denis)

Jeux de données ⁽⁶³⁾

API ⁽⁰⁾

Réutilisations ⁽⁰⁾

Informations

63 jeux de données

Trier par :

Arrêtes de voirie 2025
Les Lilas
Mis à jour le 7 avr. 2026
2K
24K
0
1
Arrêtes de voirie 2025
Arreté n°A51-2023 en date du 26 décembre 2023 portant incorporation de l'immeuble sis 10 passage Sablons dans le domaine privé communal
Les Lilas
Mis à jour le 26 déc. 2023
2K
210
0
1
Arreté n°A51-2023 en date du 26 décembre 2023 portant incorporation de l'immeuble sis 10 passage Sablons dans le domaine privé communal
arrêtés de voirie 2026
Les Lilas
Mis à jour le 16 juin 2026
824
740
0
1
arrêtés voirie pris en 2026
Arrêtés de voirie 2023
Les Lilas
Mis à jour le 2 janv. 2024
9K
88K
0
0
Arrêtés de voirie du Maire sur l'année 2023
Délibérations du CCAS
Les Lilas
Mis à jour le 8 juil. 2024
9K
26K
0
0
Délibérations adoptées par le Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale des Lilas.
Rapport social unique RSU
Les Lilas
Mis à jour le 7 sept. 2022
7K
1K
0
0
Le rapport social unique (RSU) de la Ville et du CCAS recense les données relative au personnel de la collectivité. Il se substitue aux différents rapports existants au sein des collectivités, à savo…
Tableau des effectifs 2022 Ville
Les Lilas
Mis à jour le 7 sept. 2022
6K
1K
0
0
Les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité ou de l’établissement. Il appartient donc au Conseil Municipal ou Conseil d'administration du…
Arrêtés de voirie 2022
Les Lilas
Mis à jour le 8 juil. 2022
6K
3K
0
0
Arrêtés de voirie de l'année 2022. Autorisation d'occupation du domaine, déménagement, stationnement, travaux
Délibérations 2023
Les Lilas
Mis à jour le 13 déc. 2023
6K
41K
0
0
Délibérations adoptées par le conseil municipal en 2023
Arrêtés de voirie 2024
Les Lilas
Mis à jour le 31 déc. 2024
7K
74K
0
0
Arrêtés de voirie pris en 2024
Arrêtés du Maire 2022
Les Lilas
Mis à jour le 15 déc. 2022
5K
8K
0
0
Arrêtés du Maire de l'année 2022 en dehors des actes relatifs à la gestion de la voirie et des actes ni réglementaires ni individuels.
Délibérations 2022
Les Lilas
Mis à jour le 16 déc. 2022
5K
37K
0
0
Délibérations adoptées par le Conseil municipal sur l'année 2022.
Arrêtés du Maire 2023
Les Lilas
Mis à jour le 29 sept. 2023
4K
9K
0
0
Arrêtés du Maire pris en application de ses pouvoirs propres.
Délibérations 2020
Les Lilas
Mis à jour le 1 juil. 2022
4K
43K
0
0
Délibérations adoptées par le Conseil municipal pour l'année 2020
Arrêtés du Maire 2017
Les Lilas
Mis à jour le 10 juil. 2019
4K
5K
0
0
Arrêtés du Maire de l'année 2017 en dehors des actes relatifs à la gestion de la voirie et des actes ni réglementaires ni individuels.
Arrêtés du Maire - 2016 à 2019 - STP
Les Lilas
Mis à jour le 10 juil. 2019
4K
5K
0
0
Arrêtés du Maire - Années 2016 à 2019
Arrêtés du Maire 2016
Les Lilas
Mis à jour le 10 juil. 2019
4K
7K
0
0
Arrêtés du Maire pour l'année 2016 en dehors des actes relatifs à la voirie et des actes ni individuels ni réglementaire.
Débat d'orientation budgétaire
Les Lilas
Mis à jour le 1 juil. 2022
4K
4K
0
0
Prévue à l’article L.2312-1 du CGCT, la tenue du débat d’orientations budgétaires (DOB) est obligatoire dans les communes de plus de 3 500 habitants. Ce débat permet à l’assemblée délibérante : de d…
Délibérations 2021
Les Lilas
Mis à jour le 1 juil. 2022
4K
36K
0
0
Délibérations adoptées par le conseil municipal pour l'année 2021
Commission d'accessibilité
Les Lilas
Mis à jour le 16 juil. 2019
4K
7K
0
0
Arrêtés du Maire relatifs aux décisions de la commission communale accessibilité au titre de l'article R122-6 du Code de la construction et de l'habitation.