Les Lilas

Collectivité territoriale

Compte officiel de la Commune des Lilas et de son CCAS (Seine-Saint Denis)

68 jeux de données

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    arrêtés voirie pris en 2026

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    Arrêtes de voirie 2025

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    Délibérations adoptées par le Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale des Lilas.

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    Arrêtés de voirie du Maire sur l'année 2023

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    Arrêtés de voirie pris en 2024

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    Arrêtés de voirie de l'année 2022. Autorisation d'occupation du domaine, déménagement, stationnement, travaux

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    Les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité ou de l’établissement. Il appartient donc au Conseil Municipal ou Conseil d'administration du…

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    Le rapport social unique (RSU) de la Ville et du CCAS recense les données relative au personnel de la collectivité. Il se substitue aux différents rapports existants au sein des collectivités, à savo…

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    Délibérations adoptées par le Conseil municipal sur l'année 2022.

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    Délibérations adoptées par le Conseil municipal pour l'année 2020

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    Délibérations adoptées par le conseil municipal pour l'année 2021

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    Délibérations approuvées par le Conseil municipal sur l'année 2017.

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    Délibérations approuvées par le Conseil municipal en 2018

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    Délibérations approuvées par le Conseil municipal sur l'année 2016.

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    Délibérations adoptées par le conseil municipal en 2023

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    Arrêtés du Maire de l'année 2017 en dehors des actes relatifs à la gestion de la voirie et des actes ni réglementaires ni individuels.

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    Arrêtés du Maire de l'année 2022 en dehors des actes relatifs à la gestion de la voirie et des actes ni réglementaires ni individuels.

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    Arrêtés du Maire pris en application de ses pouvoirs propres.

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    Arrêtés du Maire relatifs aux décisions de la commission communale accessibilité au titre de l'article R122-6 du Code de la construction et de l'habitation.