Communes soumises à la loi littoral ou montagne dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 12 mars 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K24600Les 342 communes de l''Hérault, sont renseignées sur leur soumission à la loi littoral ou montagne, leur classement en zone de montagne et leur appartenance à un périmètre de massif. Cette couche est…
Lot de données contenant l'évolution de la tâche urbaine de 1962 à 2018 par commune dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K42300Précaution d'emploi de ces données: le calcul de la tâche urbaine se fait à partir des fichiers fonciers en identifiant les parcelles cadastrales construites en les transformant en disque puis en app…
zone_risque Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 21 févr. 2024Métadonnées :À améliorer(33 %) 1K111K00zone\_risque
Plan d'exposition au bruit d'un aérodrome (Zonage) dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 29 mars 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K12600Le PEB est un document d'urbanisme fixant les conditions d'utilisation des sols exposés aux nuisances dues au bruit des aéronefs. Le PEB vise à interdire ou limiter les constructions pour ne pas a…
Périmètre des communes soumises à obligation légale de débroussaillement dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 14 mai 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K15200Le débroussaillement est une obligation de l’article L-131-10 du code forestier qui le définit comme des opérations de réduction des combustibles végétaux de toute nature dans le but de diminuer l’in…
Friches agricoles potentielles dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 17 déc. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K42800Table contenant la liste des friches agricoles potentielles en 2019, avec pour chaque parcelle : son identifiant cadastral, la commune et l’EPCI où elle se trouve, sa surface, son potentiel agronomiq…
Liste des PPR Incendie de Forêt dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 15 avr. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K22300Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Zones de bruit cartographiée sur les infrastructures routières hors réseau concédé dans l'Hérault (échéance 4) Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 2 janv. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K80K00Cartes d’exposition de "type A" indice LN (Ln indicateur pour évaluer l'exposition au bruit moyenne perçue pendant la nuit) Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte …
Espace Boisé Classé issu du GPU dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 7 juil. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K80K00Attention cette couche ne représente que les EBC des communes qui ont versé leur DU sur le GPU, soit environ 75% des DU opposables. De plus certaines communes n'ont pas forcément représenté leur EBC …
Couche parcellaire du document de cadrage des zones potentiellement favorable à l'agri-voltaïsme au sol Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 21 févr. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K36400Identification des parcelles cadastrales réputées incultes et non exploitées depuis au moins 10 ans, en référence aux articles R111-56-1° et R111-57 du code de l’urbanisme Réalisée par la Chambre d'a…
Situation des projets photovoltaïques dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 29 déc. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K37400Cette donnée renseigne chaque projet de construction de parc solaire. Il s'agit de l'ensemble des parcelles incluent dans la demande de permis de construire du projet initial. Quand la central est ré…
Classement des communes de l'Hérault en zone 'France ruralités revitalisation' Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 2 juil. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 9967200Remplace le classement en zone de revitalisation rurale à partir du 01/07/2024. Les communes classées ZRR et absentes du classement en FRR restent toujours éligibles aux dispositions ZRR. Voir carto …
Terrain d'accueil pour les gens du voyage dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 15 avr. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 97234900Terrain aménagé pour le passage ou le séjour des gens du voyage Un terrain d'accueil des gens du voyage désigne de façon générique tous les terrains aménagés en permanence ou intermittence pour le pa…
Routes ouvertes à la circulation bordant ou traversant les massifs fermés pour risque incendie dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 10 juil. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 96819300Cette couche a été créé par le SAF en juin 2023 d'après les éléments de la couche N\_GESTION\_ROUTES\_L\_034.shp. Elle indique les tronçons de routes ouvertes à la circulation aux abords des massifs …
Zone d'interdiction de mouillage (+24m) dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 20 sept. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 93929600Cette couche a été élaborée par jonction des 27 points des 4 zones d'interdictions de mouillage en mer de l'arrêté préfectoral N°20/2021. Elle a été complétée avec les zones d'interdiction de mouilla…
Zones de bruit cartographiée sur les autoroutes concédées dans l'Hérault (échéance 4) Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 22 nov. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 93725600Cartes d’exposition de "type C" indice LN (Ln indicateur pour évaluer l'exposition au bruit moyenne perçue pendant la nuit) Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte …
Zone d'application des réglementations de prévention des feux de forêt dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 23 avr. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 92838500Le présent zonage correspond aux zones exposées aux incendies de forêt (bois, forêts, landes, garrigues, maquis, plantations...) d'une superficie supérieure à 4ha, et la bande associée des 200 mètres…
Contours des feux de forêts dans l'Hérault depuis 2004 Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 11 mars 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 921218K00Contours des feux de forêts avec année en cours. Historique par années depuis 2004. Ce lot de données comprend 23 jeux de données au format TAB avant 2018 et Shp depuis 2018.
Zone d'agrainage autorisé sous conditions et interdit dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 20 mars 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 90019800L’agrainage est une pratique cynégétique consistant à nourrir des animaux sauvages, dans leur environnement (plus souvent dans la forêt et plus rarement dans les champs). Le mot « agrainage » est plu…
Coordonnées des points délimitant la zone d'interdictions de mouillage (+24m) dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 29 juin 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 89926200Conformément à l'arrêté préfectoral N°20/2021, cette table géolocalise les 27 points des 4 zones d'interdiction de mouillage des bateaux de plus de 24 mètres. L'arrêté est joint au jeu de données et …
