Zone réglementée d'un PPRN Inondation dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 26 mai 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 89024600Zone inondable réglementaire arrêtée par un PPRI approuvé. Attention seul le plan pdf des zonages réglementaires est opposable. Il est consultable et téléchargeable sur le Géoportail de l'urbanisme o…
Nom des services instructeurs ADS par commune dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 27 juin 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 88222500Cette table indique pour chaque commune le nom et les coordonnées de chaque service instructeur en matière d'ADS. Le champ type\_instr renvoie aux occurrences Commune instructrice, structure intercom…
Contours des feux de forêts dans l'Hérault de l'année en cours Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 1 févr. 2026Métadonnées :À améliorer(56 %) 86716800Contours des feux de forêts (quelle que soit la superficie) cartographiés au fur et à mesure de leur connaissance. La base de données "Prométhée" (Maitres d'ouvrage : MAP-MISSIL ; Maitre d'oeuvre: CG…
Zones de bruit cartographiée sur les infrastructures routières hors réseau concédé dans l'Hérault (échéance 4) Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 2 janv. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 86724200Cartes d’exposition de "type A" indice LD (LD représentant l'indicateur Lden, indicateur pour évaluer l'exposition au bruit moyen perçue en une journée) Les zones de bruit sont des éléments géométriq…
Zones de bruit cartographiée sur les autoroutes concédées dans l'Hérault (échéance 4) Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 22 nov. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 84726100Cartes d’exposition de "type A" indice LN (Ln indicateur pour évaluer l'exposition au bruit moyenne perçue pendant la nuit) Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte …
Périmètre de PPRN Inondation dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 12 mars 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 84627600Table des périmètres identifiés lors de l'étude d'un plan de prévention des risques "inondations". Cette table contient au minimum les périmètres prescrits pour les PPRI à l'état prescrit et les péri…
Classement sonore des voies ferrées dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 21 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 84422900Les infrastructures de transport terrestre sont classées en 5 catégories selon le niveau de bruit qu'elles engendrent, la catégorie 1 étant la plus bruyante. Un secteur affecté par le bruit est défin…
Zone d'application des réglementations de prévention des feux de forêt dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 23 mai 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 84313000Le présent zonage correspond aux zones exposées aux incendies de forêt (bois, forêts, landes, garrigues, maquis, plantations...) d'une superficie supérieure à 4ha, et la bande associée des 200 mètres…
Schéma de cohérence territoriale dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 25 mai 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 83432100Zonage composé de l'ensemble des périmètres de schéma de cohérence territoriale (SCOT) La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir …
Zonage des documents d'urbanisme publiés sur le GPU dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 7 juil. 2023Métadonnées :Bon(67 %) 82847K00Cette couche est issue du flux Wfs du GPU (http\://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs?). elle compile le zonage de la couche des PLU et celui des CC. 05/09/2018: ajout …
Départs des feux de forêts dans l'Hérault en 2024 Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 31 janv. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 82412300Localisation des points de départ de feux de forêts survenus en 2024.
Communauté de communes, d'agglomérations et métropole dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 28 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 80229000Cette donnée représente le contour des EPCI à fiscalité propre dans l'Hérault par agglomération des communes d'après la Bd carto.
Couche des communes ayant mis en oeuvre l'AMPL dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 13 déc. 2023Métadonnées :À améliorer(44 %) 79627600AMPL: autorisation préalable à la mise en location Ce fichier permet de connaître la liste des communes qui mettent en place une autorisation administrative préalable à la mise en location. L’instruc…
Programme local de l'habitat dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 6 mai 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 79035800" Instauré par la loi n°83-8 du 7 janvier 1983, le Programme Local de l'Habitat (PLH) est un document stratégique élaboré par une collectivité territoriale pour définir une politique en matière de lo…
L_COMMUNES_PRINCIPALES_S_034 Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 20 mai 2021Métadonnées :À améliorer(33 %) 78261K00L\_COMMUNES\_PRINCIPALES\_S\_034
Départs des feux de forêts dans l'Hérault depuis 2004 Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 2 janv. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 77938700Points d'éclosion des feux de forêts avec année en cours. Historique par années depuis 2004.
Zones de bruit cartographiée sur les autoroutes concédées dans l'Hérault (échéance 4) Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 22 nov. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 77724000Cartes d’exposition de "type A" indice LD (LD représentant l'indicateur Lden, indicateur pour évaluer l'exposition au bruit moyenne perçue en une journée) Les zones de bruit sont des éléments géométr…
Liste des PPR Technologiques dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 16 janv. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 76921500Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Zones de bruit cartographiée sur les infrastructures ferroviaires dans l'Hérault (échéance 4) Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 27 janv. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 75026600Cartes d’exposition de "type C" indice LD (LD représentant l'indicateur Lden, indicateur pour évaluer l'exposition au bruit moyenne perçue en une journée) Les zones de bruit sont des éléments géométr…
Contrats de milieu dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 10 mars 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 74822600Correspondant sur la donnée: charlotte Courbis DCMA Création de la table le 27/11/2015 Correction de la numérisation des périmètres le 12/02/2016 à partir de la nouvelle version des ss-secteurs de la…
