Cours d'eau concernés par les BCAE dans l'Hérault, campagne 2019. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 19 févr. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 55720200Au titre de la conditionnalité des aides, cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être protégés par des bandes tampons pérennes au titre du domaine bonnes conditions agricoles et environnementa…
Tronçons issus de la BD Topo du réseau des routes à grande circulation dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 10 mars 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 54723400Ensemble des tronçons issus de la BD Topo formant le réseau des routes à grande circulation pour un usage départemental Les routes à grande circulation définies à l'article L. 110-3 du code de la rou…
Périmètre de PPR Mouvement de Terrain dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 12 janv. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 52623700Table des périmètres identifiés lors de l'étude d'un plan de prévention des risques "Mouvement de terrain". Cette table contient au minimum les périmètres prescrits pour les PPRMT à l'état prescrit e…
Type et procédure d'urbanisme en cours dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 9 mai 2023Métadonnées :Bon(67 %) 51333000Cette table indique pour chaque commune du département, le type de document opposable et la procédure principale en cours. Ces informations sont extraites de SUDOCUH et de docurba. Dernière mise à jo…
Secteur d'intervention des agents d'un service dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 8 juil. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 50624500Secteurs d'intervention des agents d'un service ou d'une structure dans le cadre de ses missions réglementaires ou techniques. Le service peut être un service ou une cellule d'un Service Déconcentré …
Zone réglementée d'un PPR Mouvement de Terrain dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 12 janv. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 50617900Pour les PPR naturels, le code de l''environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur le…
Agrégation tables génériques zones de bruit type A indice Lden dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 17 déc. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 49420500Agrégation des table génériques décrivant les Zones de Bruit, pour toutes infrastructures terrestres, type de carte A et indice Lden. Cartes d’exposition de "type a" : cartes à réaliser dans le cadre…
Massif forestier du L. 321-6 du code forestier dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 1 juil. 2011Métadonnées :À améliorer(56 %) 48310600Massifs forestiers délimités au titre de la prévention des incendies de forêt en application de l''article L. 321-6 (1er alinea) et des articles R 321-15 à R. 321-25 du code forestier. Les massifs f…
Périmètre des communes soumises à obligation légale de débroussaillement dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 7 sept. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 48210600Le débroussaillement est une obligation de l’article L-131-10 du code forestier qui le définit comme des opérations de réduction des combustibles végétaux de toute nature dans le but de diminuer l’in…
Centrales photovoltaïques en services dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 23 oct. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 48024400Cette donnée délimite les centrales photovoltaïques en service dans le département de l'Hérault. Elle est issue de la table N\_PROJET\_PARC\_PHOTOVOLTAIQUE\_S\_034. Quand le permis est accordé et la …
Zone d'application de la réglementation du débroussaillement dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 28 nov. 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 46112500Cette couche est remplacée par la couche N\_DFCI\_ZONE\_REGL\_S\_034: http\://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-3eaf885b-5ea3…
Zones de bruit cartographiée sur les infrastructures routières hors réseau concédé dans l'Hérault (échéance 4) Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 2 janv. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 45623800Cartes d’exposition de "type C" indice LD (LD représentant l'indicateur Lden, indicateur pour évaluer l'exposition au bruit moyenne perçue en une journée) Les zones de bruit sont des éléments géométr…
Zone météo indicée dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 23 juin 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 4417600Zones météo définies pour le calcul des indices quotidiens de risque d''incendie de forêt. Zones météo empiriques définies par METEO FRANCE comme homogènes en regard du risque d''incendies de forêt …
Répartition des compétences police de l'eau par plans d'eau dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 19 févr. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 41718400Cette définition permet de saisir l'état actuel de la répartition des compétences Police de l'eau par plan d'eau. Les arrêtés préfectoraux de répartition des compétences Police de l'eau sont téléchar…
Zone réglementée d'un PPR Technologique dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 27 juil. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 41221500Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Agrégation tables génériques zones de bruit type C indice Lden dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 17 déc. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 30621300Agrégation des table génériques décrivant les Zones de Bruit, pour toutes infrastructures terrestres, type de carte C et indice Lden. Cartes de dépassement des valeurs limites (ou cartes de "type c")…
Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 29 oct. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 306240029/10/2025: création du périmètre du SAGE Bassin de l'Or dont le statut est Emergence soit périmètre arrêté. Attention, la couche proposée est délimitée au bassin versant et non au périmètre administ…
Point de localisation des évènements liés aux mouvement de terrain survenus dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 9 déc. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 2751400Base de données des évènements mouvements de terrain survenus depuis 1800, réalisée à partir de la BD MVT de 2019 et enrichie par une enquête départementale menée par le BRGM dans le cadre de l'étude…
Registre Parcellaire Graphique 2024 des exploitants déclarant 'PAC' sur le département de l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 12 mars 2021Métadonnées :À améliorer(33 %) 277000Depuis 2021, le libellé et le code des groupes ont évolué. Le code culture ne change pas. Les données sont disponible maintenant sur démarche simplifiée: https\://www\.demarches-simplifiees.fr/commen…
Aléa glissement de terrain dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 15 déc. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 2741900Aléa glissement de terrain départemental 2025 dans l'Hérault (PAC). Données issues de l'étude du BRGM (Colas B., Vignerot B., Thiery Y. (2020) – Cartographie de l’aléa mouvement de terrain. Départeme…
