Aidez-nous à améliorer data.gouv.fr en répondant à notre enquête annuelle ❤️
République
Française
Nom des services instructeurs ADS par commune dans l'Hérault
Description
Cette table indique pour chaque commune le nom et les coordonnées de chaque service instructeur en matière d'ADS.
Le champ type_instr renvoie aux occurrences Commune instructrice, structure intercommunale instructrice, DDTM pour avis conforme pour les communes au RNU suite à la caducité de la loi ALUR du 27/03/2017 et DDTM pour commune pour les communes au RNU historique.
- Attributions
- DDTM 34 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault)(Détenteur des droits)DDTM de l'Hérault -service web(Détenteur des droits)DDTM de l'Hérault -service web(Détenteur des droits)DDTM de l'Hérault -service web(Détenteur des droits)DDTM de l'Hérault -service web(Détenteur des droits)DDTM de l'Hérault -service web(Détenteur des droits)DDTM de l'Hérault -service web(Détenteur des droits)DDTM de l'Hérault -service web(Détenteur des droits)DDTM de l'Hérault -service web(Détenteur des droits)DDTM de l'Hérault -service web(Détenteur des droits)DDTM de l'Hérault -service web(Détenteur des droits)DDTM de l'Hérault -service web(Détenteur des droits)DDTM de l'Hérault -service web(Détenteur des droits)DDTM de l'Hérault -service web(Détenteur des droits)DDTM de l'Hérault -service web(Détenteur des droits)DDTM de l'Hérault -service web(Détenteur des droits)DDTM de l'Hérault -service web(Détenteur des droits)DDTM de l'Hérault -service web(Détenteur des droits)DDTM de l'Hérault -service web(Détenteur des droits)DDTM de l'Hérault -service web(Détenteur des droits)DDTM de l'Hérault -service web(Détenteur des droits)DDTM de l'Hérault -service web(Détenteur des droits)DDTM de l'Hérault -service web(Détenteur des droits)DDTM de l'Hérault -service web(Détenteur des droits)DDTM de l'Hérault -service web(Détenteur des droits)DDTM de l'Hérault -service web(Détenteur des droits)DDTM de l'Hérault -service web(Détenteur des droits)DDTM de l'Hérault -service web(Détenteur des droits)DDTM de l'Hérault -service web(Détenteur des droits)DDTM de l'Hérault -service web(Détenteur des droits)DDTM de l'Hérault -service web(Détenteur des droits)DDTM de l'Hérault -service web(Détenteur des droits)DDTM de l'Hérault -service web(Détenteur des droits)DDTM de l'Hérault -service web(Détenteur des droits)DDTM de l'Hérault -service web(Détenteur des droits)DDTM de l'Hérault -service web(Détenteur des droits)DDTM de l'Hérault -service web(Détenteur des droits)DDTM de l'Hérault -service web(Détenteur des droits)DDTM de l'Hérault -service web(Détenteur des droits)DDTM de l'Hérault -service web(Détenteur des droits)DDTM de l'Hérault -service web(Détenteur des droits)DDTM de l'Hérault -service web(Détenteur des droits)
- Dernière mise à jour
- 27 juin 2023
Vues
0
Téléchargements
0
Qualité des métadonnées:
La qualité des métadonnées peut être trompeuse car les métadonnées de la source originale peuvent avoir été perdues lors de leur récupération. Nous travaillons actuellement à améliorer la situation.
Ce jeu de données provient d'un portail externe. Voir la source originale.
2 fichiers principaux
Mis à jour le 13 novembre 2024Format esri shapefile (shp) (529,6 Ko)36 téléchargements
Mis à jour le 13 novembre 2024Format esri shapefile (shp) 40 téléchargements
API
Mis à jour le 13 novembre 2024Format esri shapefile (shp) (21,5 Ko)40 téléchargements
Mis à jour le 13 novembre 2024Format esri shapefile (shp) (17,4 Ko)39 téléchargements
Mis à jour le 13 novembre 2024Format esri shapefile (shp) 33 téléchargements
Mis à jour le 13 novembre 2024Format esri shapefile (shp) 39 téléchargements