PPRN de la commune de Royan soumis aux aléas submersible, érosion et feu de forêt - Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 1 févr. 2026Métadonnées :À améliorer(44 %) 83528100Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Royan et a été approuvé par arrêté préfectoral du11/02/22. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les …
Couche des Cartes de Bruits Stratégiques de type C indice LD des voies ferrées en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 28 juin 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 83130000La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Périmètre du PPRN de la commune de Nieul-sur-mer (Risques littoraux - erosion cotiere et submersion marine) Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 17 févr. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 83128900Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Périmètre du PPRN inondation par débordement direct du fleuve Charente de la commune de Bussac-sur-Charente en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 17 févr. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 83125000Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zones de recommandations sur le PPRT de l'établissement PICOTY/SDLP (Sté du Dépôt de La Pallice) sur la commune de La Rochelle en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 7 sept. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 83023900Pour les PPRT, l'article L515-16 et suivants du code de l'environnement prévoit que : « à l'intérieur du périmètre d'exposition aux risques, les plans de prévention des risques technologiques peuvent…
Extrait du PER de Saintes en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 1 févr. 2026Métadonnées :À améliorer(44 %) 82827400Cet extrait du plan d'exposition aux risques (PER) concerne la commune de Saintes et a été approuvé par arrêté préfectoral du 18/06/1990. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont…
Aires de carénage dans les ports de plaisance, zones de mouillages et chantiers nautiques privés de Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 9 sept. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 82631600Dans le cadre de la mise en œuvre du plan d’actions pour les milieux marins, le Cerema eau, mer et fleuves, a réalisé pour le Ministère chargé de l'environnement, une étude nationale en France métrop…
Localisation des accidents corporels et mortels en Charente-Maritime – 2017 Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 7 févr. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 82934900Localisation des accidents sur le territoire de la Charente-Maritime en 2017 (corporels & mortels). Informations issues des rapports d'accidents des forces de l'ordre (police et gendarmerie) transmis…
Zone réglementée du du PPRN de la commune de Royan soumis aux aléas submersible, érosion et feu de forêt Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 27 juil. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 82020300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée (affaissement) du PPRN mouvement de terrain sur la commune de Saintes en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 17 févr. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 81823300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone d'aléa du PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Bords en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 7 mai 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 81317700Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur les cartes des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. Les cartes d'aléas sont le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'éval…
Périmètre risque submersion marine sur la commune de l'Éguille - Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 30 janv. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 81327300Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
PPRN risque submersion marine sur la commune de Marennes-Hiers-Brouage (Hiers-Brouage)- Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 81119600Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Marennes-Hiers-Brouage et a été approuvé par arrêté préfectoral du 02/11/2022. Les différentes couches présentes dans ce lot …
Zone réglementée du PPRN feux de forêt sur la commune de La Tremblade en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 26 janv. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 81132000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Extrait de la Zone réglementée du PER de Saintes en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 20 avr. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 81123000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Procédures d'urbanisme sectorielles en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 6 janv. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 81031500Ce jeu de données représente les périmètres des communes fusionnées et couvertes par des documents d'urbanisme différents au moment de la fusion.
Enjeux linéaires pris en compte dans le PPRN inondation par débordement du fleuve Charente sur la commune de Berneuil en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 7 mai 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 81118300De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
PPRN inondation par débordement de la Seugne et mouvements de terrain de la commune de Pons en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 4 févr. 2026Métadonnées :À améliorer(44 %) 81021700Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Pons et a été approuvé par arrêté préfectoral du 20/11/2000. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les…
Zone réglementée du PPRN de la commune de Tonnay-Charente soumis à l'aléa submersible. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 27 juil. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 81425200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN inondation par débordement du fleuve Charente sur la commune de Geay en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 4 janv. 2026Métadonnées :À améliorer(44 %) 80720300Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Geay et a été approuvé par arrêté préfectoral du 05/08/2013. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont le…