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Suivi des procédures d'urbanisme communales et intercommunales en Charente-Maritime.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime
Mis à jour le 1 juil. 2020
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
736
257
0
0
Suivi des procédures d'urbanisme communales et intercommunales en Charente-Maritime et localisation. Plan d'occupation des sols (POS), Plan local d'urbanisme (PLU), Plan local d'urbanisme intercommun…
Périmètre du PPRN de la commune de La Rochelle en Charente-Maritime - Érosion et submersion marine.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime
Mis à jour le 4 févr. 2020
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
739
231
0
0
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zone réglementée du PPRN de la commune de Chatelaillon-Plage en Charente-Maritime(Risques littoraux - erosion cotiere et submersion marine)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime
Mis à jour le 17 févr. 2022
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
732
218
0
0
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Classement sanitaire des zones de productions en CLAIRES des coquillages bivalves fouisseurs sur le littoral de la Charente-Maritime.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime
Mis à jour le 3 févr. 2023
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
731
115
0
0
Localisation des périmètres de classement sanitaire des zones de production conchylicole en CLAIRES (claire : zone de production conchylicole constituée par un bassin creusé dans un sol argileux et d…
PPRN de la commune de Marans soumis a l'alea submersible - Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime
Mis à jour le 12 déc. 2025
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
731
268
0
0
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de l'Marans et a été approuvé par arrêté préfectoral du1 10/08/21. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont …
Renseignements existants et complémentaires pontuels sur le PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Courcoury
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime
Mis à jour le 11 mai 2018
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
733
251
0
0
Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires des plans PPRN qui ne rentrent pas dans la nomenclature COVADIS
Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) en Charente-Maritime - Périmètres et suivi des procédures.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime
Mis à jour le 26 déc. 2024
Métadonnées :
Bon(67 %)
731
194
0
0
Localisation des périmètres et suivi des procédures de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) sur le département de la Charente-Maritime.
PPRN de la commune de Marennes-Hiers-Brouage (Marennes) risque submersion marine- Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
730
258
0
0
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Marennes-Hiers-Brouage (Marennes) et a été approuvé par arrêté préfectoral du 02/11/2022. Les différentes couches présentes …
Enjeux surfaciques pris en compte dans le PPRN inondation par débordement du fleuve Charente sur la commune de Brives-sur-Charente en Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime
Mis à jour le 7 mai 2018
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
729
272
0
0
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zone réglementée du PPRN inondation par débordement du secteur médian la Boutonne sur la commune de St-Julien-de-l'Escap en Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime
Mis à jour le 4 mai 2018
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
727
215
0
0
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Renseignements existants et complémentaires linéaires sur le PPRN inondation par débordement de la Boutonne sur la commune des Nouillers en Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime
Mis à jour le 4 mai 2018
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
730
160
0
0
Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires linéaires des plans PPRN qui ne rentrent pas dans la nomenclature COVADIS.
Renseignements existants et complémentaires linéaires sur le PPRN inondation par débordement du fleuve de la Charente sur la commune de Saintes en Charente-Maritime.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime
Mis à jour le 7 mai 2018
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
725
153
0
0
Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires linéaires des plans PPRN inondation qui ne rentrent pas dans la nomenclature COVADIS.
Périmètre du PPRN de la commune de La Brée-les-bains en Charente-Maritime - Feux de forêt et risques littoraux (érosion côtière et submersion marines).
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime
Mis à jour le 6 janv. 2020
Métadonnées :
Bon(78 %)
725
319
0
0
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zone réglementée du PPRN risque submersion marine de la commune de Chaillevette - Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime
Mis à jour le 27 janv. 2023
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
721
277
0
0
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du PPRN inondation par débordement du fleuve de la Charente sur la commune de Saintes en Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime
Mis à jour le 7 mai 2018
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
722
183
0
0
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du PPRN de la commune de Rochefort en Charente-Maritime - submersion.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime
Mis à jour le 4 févr. 2020
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
719
190
0
0
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zones exposées au bruit sur la Charente-Maritime (zones de type A - indice de type LN) Arrêté préfectoral n°18-1536 du 24 juillet 2018
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime
Mis à jour le 29 sept. 2022
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
717
188
0
0
Zones de bruit de type A - indice de type LN. Couche réalisée par atelier SIG (avril 2018) par compilation des zones de bruit de type A liées aux infrastructures routières (rapport du CEREMA sur les…
Espaces rermarquables - loi littoral - spatialisation en Charente-Maritime.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime
Mis à jour le 22 févr. 2017
Métadonnées :
Bon(78 %)
717
246
0
0
Espaces définis afin de protéger les espaces littoraux fragiles, où seuls les aménagements légers peuvent y être implantés lorsqu'ils sont nécessaires à leur gestion, à leur mise en valeur notamment …
Périmètre du PPRN de la commune de St-Denis-d'Oléron en Charente-Maritime - Feux de forêt et risques littoraux (érosion côtière et submersion marines).
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime
Mis à jour le 6 janv. 2020
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
723
290
0
0
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Établissement publics de coopération intercommunaleà fiscalité propre en Charente-Maritime (Périmètre EPCI)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime
Mis à jour le 21 nov. 2025
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
717
215
0
0
Délimitation des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre : communautés d'agglomération, communautés de communes en Charente-Maritime.

Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime DDTM 17

Présentation

Jeux de données ⁽⁶⁰⁷⁾

API ⁽⁰⁾

Réutilisations ⁽⁰⁾

Informations

Jeux de données de l'organisation

Suivi des procédures d'urbanisme communales et intercommunales en Charente-Maritime.

Périmètre du PPRN de la commune de La Rochelle en Charente-Maritime - Érosion et submersion marine.

Zone réglementée du PPRN de la commune de Chatelaillon-Plage en Charente-Maritime(Risques littoraux - erosion cotiere et submersion marine)

Classement sanitaire des zones de productions en CLAIRES des coquillages bivalves fouisseurs sur le littoral de la Charente-Maritime.

PPRN de la commune de Marans soumis a l'alea submersible - Charente-Maritime

Renseignements existants et complémentaires pontuels sur le PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Courcoury

Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) en Charente-Maritime - Périmètres et suivi des procédures.

PPRN de la commune de Marennes-Hiers-Brouage (Marennes) risque submersion marine- Charente-Maritime

Enjeux surfaciques pris en compte dans le PPRN inondation par débordement du fleuve Charente sur la commune de Brives-sur-Charente en Charente-Maritime

Zone réglementée du PPRN inondation par débordement du secteur médian la Boutonne sur la commune de St-Julien-de-l'Escap en Charente-Maritime

Renseignements existants et complémentaires linéaires sur le PPRN inondation par débordement de la Boutonne sur la commune des Nouillers en Charente-Maritime

Renseignements existants et complémentaires linéaires sur le PPRN inondation par débordement du fleuve de la Charente sur la commune de Saintes en Charente-Maritime.

Périmètre du PPRN de la commune de La Brée-les-bains en Charente-Maritime - Feux de forêt et risques littoraux (érosion côtière et submersion marines).

Zone réglementée du PPRN risque submersion marine de la commune de Chaillevette - Charente-Maritime

Zone réglementée du PPRN inondation par débordement du fleuve de la Charente sur la commune de Saintes en Charente-Maritime

Zone réglementée du PPRN de la commune de Rochefort en Charente-Maritime - submersion.

Zones exposées au bruit sur la Charente-Maritime (zones de type A - indice de type LN) Arrêté préfectoral n°18-1536 du 24 juillet 2018

Espaces rermarquables - loi littoral - spatialisation en Charente-Maritime.

Périmètre du PPRN de la commune de St-Denis-d'Oléron en Charente-Maritime - Feux de forêt et risques littoraux (érosion côtière et submersion marines).

Établissement publics de coopération intercommunaleà fiscalité propre en Charente-Maritime (Périmètre EPCI)