Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime DDTM 17

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Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

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Informations

607 jeux de données

Trier par :

PPRN inondation par débordement du secteur médian la Boutonne sur la commune de St-Jean-d'Angély en Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime
Mis à jour le 5 mars 2026
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Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de St-Jean-d'Angély et a été approuvé par arrêté préfectoral du 28/06/1996. Les différentes couches présentes dans ce lot de donn…
PPRN de l'Île de Ré en Charente-Maritime - risques littoraux , érosion côtière, submersion marine et incendie de forêt.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime
Mis à jour le 19 mars 2026
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Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne les 10 communes de l'île de Ré en Charente-Maritime et a été approuvé par arrêté préfectoral du 15/02/18. Les différentes couches présentes…
PPRN de la commune de Chatelaillon-Plage en Charente-Maritime (Risques littoraux - erosion cotiere et submersion marine)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime
Mis à jour le 22 févr. 2026
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Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Chatelaillon-plage et a été approuvé par arrêté préfectoral du 01/04/19. Les différentes couches présentes dans ce lot de donn…
Zones de revitalisation rurale en Charente-Maritime - Communes concernées
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime
Mis à jour le 26 juil. 2019
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Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du dévelop…
PPRN de la commune de Charron (Risques littoraux - erosion cotiere et submersion marine) - Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime
Mis à jour le 3 mars 2026
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Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Charron et a été approuvé par arrêté préfectoral du10/08/21. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de l'île d'Oléron - Feux de forêt et risques littoraux
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime
Mis à jour le 24 févr. 2026
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Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne les 8 communes de l'île d'Oléron en Charente-Maritime et a été approuvé par arrêté préfectoral du 17/08/18. Les différentes couches présente…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de La Rochelle en Charente-Maritime soumis aux aléas érosion et submersion
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime
Mis à jour le 4 oct. 2019
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Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de l'Île d'Aix et a été approuvé par arrêté préfectoral du 04/10/19. Les différentes couches présentes dans ce lot de données son…
PPRN feux de forêt, érosion et submersion marines de la presqu'île d'Arvert sur Les Mathes en Charente-Maritime
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Mis à jour le 28 sept. 2025
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Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune Les Mathes et a été approuvé par arrêté préfectoral du 15/10/2003. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont …
Bande littorale de 100 m - loi littoral - spatialisation en Charente-Maritime.
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Mis à jour le 22 févr. 2017
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Bande littorale de 100 m à compter de la limite haute de la rive où les constructions sont interdites en dehors des espaces urbanisés. Périmètre défini dans le cadre de la spatialisation des différen…
Loi SRU (art.55) - Communes soumises à l'obligation de logements sociaux en Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime
Mis à jour le 16 mars 2021
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L'article 55 de la loi du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbain (SRU) a créé l'obligation pour les communes de plus de 3 500 habitants situées dans une agglomération d…
Zone réglementée du PPRN de la commune de Bourcefranc-le-Chapus - risques érosion cotière et submersion marine - Charente-Maritime
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Mis à jour le 27 janv. 2023
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zones de revitalisation rurale en Charente-Maritime - Périmètres
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime
Mis à jour le 26 juil. 2019
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Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du dévelop…
Périmètre du PPRN de la commune de St-Georges-d'Oléron en Charente-Maritime - Feux de forêt et risques littoraux (érosion côtière et submersion marines).
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime
Mis à jour le 6 janv. 2020
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Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zone réglementée du PPRN de la commune de La Rochelle en Charente-Maritime - (érosion côtière et submersion marine).
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Mis à jour le 17 févr. 2022
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN risque submersion marine de la commune de Chaillevette - Charente-Maritime
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Mis à jour le 15 nov. 2024
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Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Chaillevette et a été approuvé par arrêté préfectoral du 02/11/2022. Les différentes couches présentes dans ce lot de données …
Zone réglementée du PPRN de la commune de Saint Laurent de la Pree soumis a l'alea submersible
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime
Mis à jour le 26 juil. 2022
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du PPRN de la commune du Château d'Oléron en Charente-Maritime - Feux de forêt et risques littoraux (érosion côtière et submersion marine).
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime
Mis à jour le 6 janv. 2020
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plans globaux de déplacements (PGD) en Charente-Maritime.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime
Mis à jour le 27 nov. 2017
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Un PGD a pour objectif de « définir les principes des transports de personnes et de marchandises de la circulation et du stationnement ». De façon non exhaustive, il vise à diminuer le trafic automob…
Zone réglementée du PPRN de la commune de Yves en Charente-Maritime - (Risques littoraux - erosion cotiere et submersion marine)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime
Mis à jour le 17 févr. 2022
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Terrains de camping autorisés en Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime
Mis à jour le 10 nov. 2020
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Localisation des campings autorisés sur le département de la Charente-Maritime