Périmètre du PPRN de la commune de Echillais soumis à l'aléa submersion et aléa mouvement de terrain. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 25 juil. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K40700Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zone réglementée du PPRN de la commune de Fouras (Risques littoraux-érosion côtiere et submersion marine) en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 8 oct. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K36100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone d'aléa du PPRN inondation par débordement de la Boutonne sur la commune des Nouillers en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 4 mai 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K40200Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur les cartes des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. Les cartes d'aléas sont le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'éval…
Périmètre du PPRN de la commune de Chatelaillon-Plage en Charente-Maritime (Risques littoraux - erosion cotiere et submersion marine) Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 4 févr. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 99234000Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Périmètres de transports urbains (PTU) en Charente-Maritime. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 30 juin 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 99122200Un périmètre de transports urbains concerne le territoire d''une commune ou le ressort territorial d''un établissement public ayant reçu mission d''organiser les transports publics de personnes. Sur …
Unités urbaines en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 26 août 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 98933600Périmètres des unités urbaines en Charente-Maritime. Zonage 2010. Selon la définition de l'Insee, la notion d'unité urbaine repose sur la continuité de l'habitat. Une unité urbaine est un ensemble d'…
Périmètre de PPRN inondation par débordement du fleuve Charente sur la commune des Gonds en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 17 févr. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 98643400Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Localisation des accidents corporels et mortels en Charente-Maritime – 2022 Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 6 mars 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 98344200Localisation des accidents sur le territoire de la Charente-Maritime en 2022 (corporels & mortels). Informations issues des rapports d'accidents des forces de l'ordre (police et gendarmerie) transmis…
Loi littoral spatialisation en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 31 janv. 1999Métadonnées :À améliorer(44 %) 98033500Proposition de l'État pour la délimitation des espaces définis au titre de la loi littoral.
Zones de mouillages et d'équipements légers (ZMEL) en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 6 nov. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 96817500L’établissement d’une zone de mouillage net d’équipements légers (ZMEL) consiste à délimiter et aménager, sur le domaine public maritime (DPM) naturel, une aire d’accueil et de stationnement temporai…
PPRN de la commune de Marsilly (Risques littoraux - erosion cotiere et submersion marine) Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 96625700Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune deMarsilly et a été approuvé par arrêté préfectoral du 11/12/2020. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont …
PPRN feux de forêt, érosion et submersion marines de la presqu'île d'Arvert sur St-Palais-sur-Mer en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 31 déc. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 96026300Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de St-Palais-sur-Mer et a été approuvé par arrêté préfectoral du 15/10/2003. Les différentes couches présentes dans ce lot de don…
Zone réglementée du PPRN inondation par débordement direct du fleuve Charente de la commune de Bussac-sur-Charente en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 7 mai 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 95421500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Classement sanitaire des zones de production de coquillages sur le littoral de la Charente-Maritime. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 31 août 2021Métadonnées :À améliorer(44 %) 94833500Localisation des périmètres de classement sanitaire des zones de production conchylicole sur le DPM et en Claires. (fouisseurs et non fouisseurs)
PPRN risque littoraux, éroson cotière et submersion marine de la commune d'ARCES - Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 24 janv. 2026Métadonnées :À améliorer(44 %) 94618200Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune d'ARCES et a été approuvé par arrêté préfectoral du 11/02/22. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les s…
PPRN risques submersion marine et inondation fluviale de la commune de Saujon - Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 94621400Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Saujon et a été approuvé par arrêté préfectoral du 02/11/2022. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont l…
Périmètre de PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Taillebourg en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 7 mai 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 93923500Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
PPRN de la commune de Saint Vivien en Charente-Maritime,soumis a l'alea submersion. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 6 févr. 2026Métadonnées :À améliorer(44 %) 92321800Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Saint-Vivien et a été approuvé par arrêté préfectoral du 22/07/2019. Les différentes couches présentes dans ce lot de données …
Zone réglementée du PPRN feux de forêt, érosion et submersion marines de la presqu'île d'Arvert sur St-Palais-sur-Mer en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 7 mai 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 92225800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du PPRN risque submersion marine de la commune de Le Gua - Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 7 févr. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 91923200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…