PPRN inondation par débordement du secteur médian la Boutonne sur la commune de St-Jean-d'Angély en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 22 févr. 2026Métadonnées :À améliorer(44 %) 4K28400Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de St-Jean-d'Angély et a été approuvé par arrêté préfectoral du 28/06/1996. Les différentes couches présentes dans ce lot de donn…
PPRN de l'Île de Ré en Charente-Maritime - risques littoraux , érosion côtière, submersion marine et incendie de forêt. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 26 nov. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 2K37100Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne les 10 communes de l'île de Ré en Charente-Maritime et a été approuvé par arrêté préfectoral du 15/02/18. Les différentes couches présentes…
PPRN de la commune de Chatelaillon-Plage en Charente-Maritime (Risques littoraux - erosion cotiere et submersion marine) Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 22 févr. 2026Métadonnées :À améliorer(44 %) 2K57000Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Chatelaillon-plage et a été approuvé par arrêté préfectoral du 01/04/19. Les différentes couches présentes dans ce lot de donn…
PPRN de la commune de Charron (Risques littoraux - erosion cotiere et submersion marine) - Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer(56 %) 2K33900Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Charron et a été approuvé par arrêté préfectoral du10/08/21. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les…
Zones de revitalisation rurale en Charente-Maritime - Communes concernées Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 26 juil. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K28300Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du dévelop…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de l'île d'Oléron - Feux de forêt et risques littoraux Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 24 févr. 2026Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K29500Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne les 8 communes de l'île d'Oléron en Charente-Maritime et a été approuvé par arrêté préfectoral du 17/08/18. Les différentes couches présente…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de La Rochelle en Charente-Maritime soumis aux aléas érosion et submersion Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 4 oct. 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 2K62200Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de l'Île d'Aix et a été approuvé par arrêté préfectoral du 04/10/19. Les différentes couches présentes dans ce lot de données son…
Loi SRU (art.55) - Communes soumises à l'obligation de logements sociaux en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 16 mars 2021Métadonnées :Bon(67 %) 2K41600L'article 55 de la loi du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbain (SRU) a créé l'obligation pour les communes de plus de 3 500 habitants situées dans une agglomération d…
PPRN feux de forêt, érosion et submersion marines de la presqu'île d'Arvert sur Les Mathes en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 28 sept. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K32800Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune Les Mathes et a été approuvé par arrêté préfectoral du 15/10/2003. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont …
Bande littorale de 100 m - loi littoral - spatialisation en Charente-Maritime. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 22 févr. 2017Métadonnées :Bon(78 %) 1K40100Bande littorale de 100 m à compter de la limite haute de la rive où les constructions sont interdites en dehors des espaces urbanisés. Périmètre défini dans le cadre de la spatialisation des différen…
Zone réglementée du PPRN de la commune de Bourcefranc-le-Chapus - risques érosion cotière et submersion marine - Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 27 janv. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K35700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zones de revitalisation rurale en Charente-Maritime - Périmètres Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 26 juil. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K36000Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du dévelop…
Périmètre du PPRN de la commune de St-Georges-d'Oléron en Charente-Maritime - Feux de forêt et risques littoraux (érosion côtière et submersion marines). Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 6 janv. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K37000Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zone réglementée du PPRN de la commune de La Rochelle en Charente-Maritime - (érosion côtière et submersion marine). Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 17 févr. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K33400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN risque submersion marine de la commune de Chaillevette - Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K18200Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Chaillevette et a été approuvé par arrêté préfectoral du 02/11/2022. Les différentes couches présentes dans ce lot de données …
Zone réglementée du PPRN de la commune de Saint Laurent de la Pree soumis a l'alea submersible Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 26 juil. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K46100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plans globaux de déplacements (PGD) en Charente-Maritime. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 27 nov. 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K53000Un PGD a pour objectif de « définir les principes des transports de personnes et de marchandises de la circulation et du stationnement ». De façon non exhaustive, il vise à diminuer le trafic automob…
Terrains de camping autorisés en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 10 nov. 2020Métadonnées :À améliorer(33 %) 1K54100Localisation des campings autorisés sur le département de la Charente-Maritime
Zone réglementée du PPRN de la commune de Rivedoux-plage en Charente-Maritime - Risques littoraux, érosion côtière, submersion marine et incendie de forêt. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 17 juil. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K27200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du PPRN de la commune de Yves en Charente-Maritime - (Risques littoraux - erosion cotiere et submersion marine) Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 17 févr. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K33000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
