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Zone réglementée du PPRT de l'établissement RHODIA sur la commune de La Rochelle, en Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime
Mis à jour le 7 sept. 2018
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
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Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Zoné réglementée du PPRN de la commune d'Echillais soumis à l'aléa submersion et aléa mouvement de terrain.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime
Mis à jour le 25 juil. 2022
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Localisation des accidents corporels et mortels en Charente-Maritime – 2019
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime
Mis à jour le 7 févr. 2020
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À améliorer(56 %)
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Localisation des accidents sur le territoire de la Charente-Maritime en 2019 (corporels & mortels). Informations issues des rapports d'accidents des forces de l'ordre (police et gendarmerie) transmis…
Zone réglementée sur la commune de ST-Clément-des-Baleines en Charente-Maritime - Risques littoraux, érosion côtière, submersion marine et incendie de forêt.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime
Mis à jour le 17 juil. 2019
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À améliorer(56 %)
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du PPRN de la commune du Château d'Oléron en Charente-Maritime - Feux de forêt et risques littoraux (érosion côtière et submersion marine).
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime
Mis à jour le 6 janv. 2020
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À améliorer(56 %)
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Schéma de cohérence territoriale (SCoT) en Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime
Mis à jour le 26 janv. 2026
Métadonnées :
Bon(78 %)
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La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas d…
PPRT de l'établissement PICOTY/SDLP (Sté du Dépôt de La Pallice) sur la commune de La Rochelle en Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime
Mis à jour le 7 janv. 2026
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À améliorer(44 %)
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Ce plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de l'établissement PICOTY/SDLP (Sté du Dépôt de La Pallice) concerne la commune de La Rochelle et a été approuvé par arrêté préfectoral du 26/1…
Enjeux ponctuels pris en compte dans le PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de St-Vaize en Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime
Mis à jour le 7 mai 2018
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
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De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zone réglementé du PPRN de Saint Georges de Didonne soumis aux aléas submersion, érosion et feu de forêt
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime
Mis à jour le 27 juil. 2022
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À améliorer(56 %)
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Périmètre du PPRN risque submersion marine de la commune de Moeze - Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime
Mis à jour le 6 févr. 2023
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
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Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zone d'aléa du PPRT de l'établissement BUTAGAZ sur la commune du Douhet en Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime
Mis à jour le 7 sept. 2018
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
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Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Classement sanitaire des zones de production en CLAIRE de coquillages bivalves non fouisseurs sur le littoral de la Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime
Mis à jour le 3 févr. 2023
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À améliorer(56 %)
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Localisation des périmètres de classement sanitaire des zones de production conchylicole en CLAIRE (claire : zone de production conchylicole constituée par un bassin creusé dans un sol argileux et do…
Cales d'accès à la mer en Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime
Mis à jour le 12 déc. 2016
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Bon(78 %)
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Base de données sur la localisation ponctuelle des cales d'accès à la mer. Plans inclinés aménagés dans un quai ou une rive pour permettre la mise à l'eau ou la remontée de bateaux transportables sur…
Périmètre du PPRN inondation et mouvements de terrain sur la commune de St-Savinien en Charente-Maritime.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime
Mis à jour le 17 févr. 2022
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À améliorer(56 %)
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Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Périmètre du PPRN de la commune de Saint Nazaire sur Charente soumis a l'alea submersible
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime
Mis à jour le 27 juil. 2022
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
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Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
PPRN Risques érosion côtière et submersion marine de la commune de Bourcefranc-le-chapus - Charente-Maritime.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime
Mis à jour le 15 nov. 2024
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À améliorer(56 %)
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Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Bourcefranc-le-chapus et a été approuvé par arrêté préfectoral du 02/11/2022. Les différentes couches présentes dans ce lot d…
Périmètre du PPRN risque submersion marine de la commune de Mornac-sur-Seudre - Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime
Mis à jour le 7 févr. 2023
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
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Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zone réglementée du PPRN de la commune de Marsilly (Risques littoraux - erosion cotiere et submersion marine)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime
Mis à jour le 17 févr. 2022
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À améliorer(56 %)
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du PPRN de la commune de Salles sur Mer (Risque submersion marine) en Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime
Mis à jour le 17 févr. 2022
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Loi littoral - communes en Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime
Mis à jour le 21 nov. 2025
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
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Communes du littoral charentais où s’applique la loi du 3 janvier 1986 , dont l'objectif est de : maîtriser le processus de l'urbanisation en favorisant son développement en continuité de l'urbanisa…

Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime DDTM 17

Présentation

Jeux de données ⁽⁶⁰⁷⁾

API ⁽⁰⁾

Réutilisations ⁽⁰⁾

Informations

Jeux de données de l'organisation

Zone réglementée du PPRT de l'établissement RHODIA sur la commune de La Rochelle, en Charente-Maritime

Zoné réglementée du PPRN de la commune d'Echillais soumis à l'aléa submersion et aléa mouvement de terrain.

Localisation des accidents corporels et mortels en Charente-Maritime – 2019

Zone réglementée sur la commune de ST-Clément-des-Baleines en Charente-Maritime - Risques littoraux, érosion côtière, submersion marine et incendie de forêt.

Zone réglementée du PPRN de la commune du Château d'Oléron en Charente-Maritime - Feux de forêt et risques littoraux (érosion côtière et submersion marine).

Schéma de cohérence territoriale (SCoT) en Charente-Maritime

PPRT de l'établissement PICOTY/SDLP (Sté du Dépôt de La Pallice) sur la commune de La Rochelle en Charente-Maritime

Enjeux ponctuels pris en compte dans le PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de St-Vaize en Charente-Maritime

Zone réglementé du PPRN de Saint Georges de Didonne soumis aux aléas submersion, érosion et feu de forêt

Périmètre du PPRN risque submersion marine de la commune de Moeze - Charente-Maritime

Zone d'aléa du PPRT de l'établissement BUTAGAZ sur la commune du Douhet en Charente-Maritime

Classement sanitaire des zones de production en CLAIRE de coquillages bivalves non fouisseurs sur le littoral de la Charente-Maritime

Cales d'accès à la mer en Charente-Maritime

Périmètre du PPRN inondation et mouvements de terrain sur la commune de St-Savinien en Charente-Maritime.

Périmètre du PPRN de la commune de Saint Nazaire sur Charente soumis a l'alea submersible

PPRN Risques érosion côtière et submersion marine de la commune de Bourcefranc-le-chapus - Charente-Maritime.

Périmètre du PPRN risque submersion marine de la commune de Mornac-sur-Seudre - Charente-Maritime

Zone réglementée du PPRN de la commune de Marsilly (Risques littoraux - erosion cotiere et submersion marine)

Zone réglementée du PPRN de la commune de Salles sur Mer (Risque submersion marine) en Charente-Maritime

Loi littoral - communes en Charente-Maritime