Direction Départementale des Territoires de Charente DDT 16

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107 résultats

Trier par :

unité de méthanisation en Charente - localisation ponctuelle
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 31 janv. 2026
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
901
284
0
0
La méthanisation est un processus biologique qui permet de produire du biogaz (méthane) généré par les biodéchets et de l’utiliser comme source d’énergie avec un retour au sol du digestat (résidu de …
Circonscriptions législatives du département de la Charente.
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 10 sept. 2014
Métadonnées :
Bon(78 %)
905
366
0
0
Objets surfaciques des circonscriptions législatives du département de la Charente. Les limites de chaque circonscription sont fixées, à l’intérieur des départements et des collectivités d’Outre-mer,…
AZI (zones inondables en dehors des zones réglementaires des PPRNi) en Charente
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 28 mai 2025
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
901
301
0
0
Objets surfaciques délimitant les zones inondables du département de la Charente en dehors des zones arrêtées au titre des plans particuliers au risque naturel inondation. Zones enveloppes de toutes …
Terrain d'accueil pour les gens du voyage en Charente
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 27 janv. 2011
Métadonnées :
Bon(78 %)
879
295
0
0
Objets surfaciques des terrains aménagés pour le passage ou le séjour des gens du voyage en Charente. Un terrain d'accueil des gens du voyage désigne de façon générique tous les terrains aménagés en …
Périmètres des pays en Charente
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 1 déc. 2017
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
879
328
0
0
Un pays, au sens de la loi du 04 février 1995, est un territoire qui présente une cohérence géographique, culturelle, économique ou sociale. C'est un espace de projet pour lequel les acteurs publics …
Zone d’aléas de PPRN inondation (la Tardoire) en Charente
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 17 sept. 2018
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
873
239
0
0
Objets surfaciques des zones d'aléa utilisées pour l'analyse du risque du plan de prévention de risques naturels inondation de la Tardoire en Charente. L’étude des aléas évalue l’intensité de chaque …
Zones de bruit d'une carte de bruit stratégiques type C nocturne de Charente
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 31 juil. 2023
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
857
407
0
0
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Assiettes de servitude INT1 liée au voisinage de cimetière en Charente
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 28 févr. 2022
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
852
342
0
0
Objets surfaciques des assiettes de servitude INT1 liée au voisinage des cimetières et s'étendant dans un rayon de 100 mètres autour des nouveaux cimetières en Charente. Dans ce rayon, une autorisati…
enjeu linéaire du PPRi de la Charente de Linars à Bassac
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 1 août 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
850
373
0
0
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Assemblage des zonages réglementés des PPRN (inondation ou mouvements de terrain) en Charente
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 1 août 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
844
261
0
0
Objets surfaciques de l'assemblage des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels (inondation ou mouvements de terrain) en Charente. Le code de l'environnement distingue les zone…
Petite région agricole en Charente
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 2 sept. 2020
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
840
355
0
0
Zones surfaciques délimitant les petites régions agricoles sur le département de la Charente. Les régions agricoles (RA) ont été constituées pour mettre en évidence des zones agricoles homogènes. Une…
Zones de bruit d'une carte de bruit stratégiques type C sur 24H de Charente
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 31 juil. 2023
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
810
281
0
0
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Zones de submersion en cas de rupture de barrage (Mas Chaban ; Lavaud-Gelade ; Vassivière)
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 19 mai 2017
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
801
99
0
0
Objets surfaciques délimitant les zones de submersion sur le département de la Charente en cas de rupture de barrage : de la retenue de Mas Chaban (située sur le département de la Charente) et impac…
Zone d’aléas de PPRN inondation (la Charente amont et l'Argentor) en Charente
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 17 sept. 2018
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
798
333
0
0
Objets surfaciques des zones d'aléa utilisées pour l'analyse du risque du plan de prévention de risques naturels inondation des vallées de la Charente amont et de l'Argentor, en Charente. L’étude des…
Zone d’aléas de PPRN inondation (la Charente, de Linars à Bassac) en Charente
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 17 sept. 2018
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
788
236
0
0
Objets surfaciques des zones d'aléa utilisées pour l'analyse du risque du plan de prévention de risques naturels inondation de la Charente, de Linars à Bassac, en Charente. L’étude des aléas évalue l…
Document PPRN sur le département de la Charente
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 24 sept. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
781
292
0
0
Polygones des plans de prévention des risques naturels (inondation et mouvement de terrain) du département de la Charente. Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel…
Zonage réglementé de PPRN mouvements de terrain (St-Même-les-Carrières) en Charente
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 4 sept. 2018
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
777
262
0
0
Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels mouvements de terrain (St-Même-les-Carrières) en Charente. Le code de l'environnement distingue les zones de PPR…
Zonage réglementé de PPRN inondation (la Charente, de Linars à Bassac) en Charente
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 4 sept. 2018
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
762
248
0
0
Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels inondation (la Charente, de Linars à Bassac) en Charente. Le code de l'environnement distingue les zones de PPRN…
État d'avancement des procédures d'urbanisme en Charente
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 31 janv. 2026
Métadonnées :
Bon(78 %)
760
156
0
0
Objets surfaciques des procédures d'urbanisme dans le département de la Charente. Description du document d'urbanisme opposable s'appliquant à la commune dans son dernier état connu et précisant sa s…
Lot de données de PPRN inondation en Charente (l'Aume et la Couture)
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
758
258
0
0
Lot de données du plan de prévention des risques naturels inondation de l'Aume et de la Couture, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont établis pour le risq…