Direction Départementale des Territoires de Charente DDT 16

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Jeux de données de l'organisation

107 résultats

Trier par :

Lot de données de PPRN inondation en Charente (la Tude, commune de Chalais)
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
657
297
0
0
Lot de données du plan de prévention des risques naturels inondation de la Tude, commune de Chalais, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont établis pour le …
Lot de données de PPRN mouvements de terrain en Charente (St-Même-les-Carrières)
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
653
297
0
0
Lot de données du plan de prévention des risques naturels mouvements de terrain à St-Même-les-Carrières, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont établis pour…
Projet d'éolienne refusé, en cours d'instruction ou réalisé en Charente.
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 15 avr. 2021
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
644
338
0
0
Objet ponctuel matérialisant une éolienne (générateur électrique équipé d'une hélice, actionnée par le vent, et fixées sur un mât) ou son projet sur le département de la Charente. Cette couche recens…
Classement sonore des infrastructures de transport terrestre en Charente. (révision)
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 28 mai 2018
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
642
193
0
0
Objets linéaires des voies routières et ferrées du classement sonore des infrastructures de transport terrestre en Charente. Ce dispositif réglementaire de prévention contre le bruit recense et class…
Lot de données de PPRN inondation en Charente (la Charente, de Montignac à Balzac)
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
636
250
0
0
Lot de données du plan de prévention des risques naturels inondation du fleuve la Charente, de Montignac à Balzac, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont ét…
Zonage réglementé de PPRN inondation (la Charente amont et l'Argentor) en Charente
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 11 sept. 2018
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
631
288
0
0
Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels inondation (vallées de la Charente amont et de l'Argentor) en Charente. Le code de l'environnement distingue les…
Zone d’aléas de PPRN inondation (la Charente, de Montignac à Balzac) en Charente
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 17 sept. 2018
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
627
209
0
0
Objets surfaciques des zones d'aléa utilisées pour l'analyse du risque du plan de prévention de risques naturels inondation de la Charente, de Montignac à Balzac, en Charente. L’étude des aléas évalu…
Zone d’aléas de PPRN mouvements de terrain (St-Même-les-Carrières) en Charente
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 19 sept. 2018
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
627
211
0
0
Objets surfaciques des zones d'aléa utilisées pour l'analyse du risque du plan de prévention de risques naturels mouvements de terrain St-Même-les-Carrières en Charente. L’étude des aléas évalue l’in…
État d'avancement des procédures d'urbanisme en Charente
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 31 janv. 2026
Métadonnées :
Bon(78 %)
617
303
0
0
Objets surfaciques des procédures d'urbanisme dans le département de la Charente. Description du document d'urbanisme opposable s'appliquant à la commune dans son dernier état connu et précisant sa s…
Cimetières générateurs de servitudes INT1 en Charente
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 28 févr. 2022
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
616
316
0
0
Objets surfaciques des cimetières générateurs de servitudes INT1 instituée au voisinage des cimetières en Charente et s'étendant dans un rayon de 100 mètres autour des nouveaux cimetières. Le générat…
Zonage des PLUi de Charente
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 31 janv. 2026
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
609
304
0
0
Zonage des PLUi approuvés et en cours d'étude. (Agrégation de la géométrie des communes avec le référentiel GéoFLA 2015)
Lot de données de PPRN inondation en Charente (la Charente, agglomération de Cognac)
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
612
263
0
0
Lot de données du plan de prévention des risques naturels inondation du fleuve la Charente, agglomération de Cognac, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont …
Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) de la Charente
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 1 déc. 2017
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
600
285
0
0
Polygones des pôles d'équilibre territoriaux et ruraux (PETR) de la Charente. Un pays transformé en PETR conserve l'emprise géographique des communes qui adhéraient à ce pays. Ce changement ne modifi…
Zonage réglementé de PPRN inondation (le Bandiat) en Charente
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 4 sept. 2018
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
595
231
0
0
Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels inondation (le Bandiat) en Charentee. Le code de l'environnement distingue les zones de PPRN exposées aux risque…
Zones agricoles défavorisées en Charente
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 18 oct. 2019
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
594
196
0
0
Objets surfaciques délimitant les zones agricoles défavorisées sur le département de la Charente. L'instauration d'un régime particulier d'aides en faveur des zones agricoles défavorisées a pour obje…
Zone d’aléas de PPRN inondation (le Bandiat) en Charente
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 17 sept. 2018
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
592
238
0
0
Objets surfaciques des zones d'aléa utilisées pour l'analyse du risque du plan de prévention de risques naturels inondation du Bandiat en Charente. L’étude des aléas évalue l’intensité de chaque aléa…
Localisation des déchetteries en Charente
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 7 mai 2014
Métadonnées :
Bon(67 %)
589
263
0
0
Objets ponctuels localisant l'implantation des déchetteries en Charente.
Zonage réglementé de PPRN inondation (l'Aume et la Couture) en Charente
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 19 sept. 2018
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
585
274
0
0
Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels inondation (l'Aume et la Couture) en Charente. Le code de l'environnement distingue les zones de PPRN exposées a…
Zone d’aléas de PPRN inondation (la Tude, commune de Chalais) en Charente
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 15 mars 2019
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
581
176
0
0
Objets surfaciques des zones d'aléa utilisées pour l'analyse du risque du plan de prévention de risques naturels inondation de la Tude (commune de Chalais) en Charente. L’étude des aléas évalue l’int…
Lot de données de PPRN inondation en Charente (la Charente, de Linars à Bassac)
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
572
246
0
0
Lot de données du plan de prévention des risques naturels inondation du fleuve la Charente, de Linars à Bassac, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont établ…