Lot de données de PPRN mouvements de terrain en Charente (St-Même-les-Carrières) Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 73832700Lot de données du plan de prévention des risques naturels mouvements de terrain à St-Même-les-Carrières, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont établis pour…
Lot de données de PPRN inondation en Charente (la Charente, de Mansle à Montignac) Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 73426800Lot de données du plan de prévention des risques naturels inondation du fleuve la Charente, de Mansle à Montignac, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont ét…
Zones agricoles défavorisées en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 18 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 72622800Objets surfaciques délimitant les zones agricoles défavorisées sur le département de la Charente. L'instauration d'un régime particulier d'aides en faveur des zones agricoles défavorisées a pour obje…
Zonage réglementé de PPRN inondation (la Charente amont et l'Argentor) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 11 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 72531900Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels inondation (vallées de la Charente amont et de l'Argentor) en Charente. Le code de l'environnement distingue les…
Zone d’aléas de PPRN inondation (la Charente, de Montignac à Balzac) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 17 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 72223800Objets surfaciques des zones d'aléa utilisées pour l'analyse du risque du plan de prévention de risques naturels inondation de la Charente, de Montignac à Balzac, en Charente. L’étude des aléas évalu…
Zonage réglementé de PPRN inondation (la Charente, agglomération de Jarnac) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 4 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 71629000Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels inondation (la Charente, agglomération de Jarnac) en Charente. Le code de l'environnement distingue les zones de…
Lot de données de PPRN inondation en Charente (la Charente, de Linars à Bassac) Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 70827200Lot de données du plan de prévention des risques naturels inondation du fleuve la Charente, de Linars à Bassac, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont établ…
Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) de la Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 1 déc. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 70433200Polygones des pôles d'équilibre territoriaux et ruraux (PETR) de la Charente. Un pays transformé en PETR conserve l'emprise géographique des communes qui adhéraient à ce pays. Ce changement ne modifi…
Zone d’aléas de PPRN mouvements de terrain (St-Même-les-Carrières) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 19 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 70023700Objets surfaciques des zones d'aléa utilisées pour l'analyse du risque du plan de prévention de risques naturels mouvements de terrain St-Même-les-Carrières en Charente. L’étude des aléas évalue l’in…
Cimetières générateurs de servitudes INT1 en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 28 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 70133500Objets surfaciques des cimetières générateurs de servitudes INT1 instituée au voisinage des cimetières en Charente et s'étendant dans un rayon de 100 mètres autour des nouveaux cimetières. Le générat…
Zone d’aléas de PPRN inondation (la Tude, commune de Chalais) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 15 mars 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 69721300Objets surfaciques des zones d'aléa utilisées pour l'analyse du risque du plan de prévention de risques naturels inondation de la Tude (commune de Chalais) en Charente. L’étude des aléas évalue l’int…
Zone d’aléas de PPRN inondation (le Bandiat) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 17 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 69126700Objets surfaciques des zones d'aléa utilisées pour l'analyse du risque du plan de prévention de risques naturels inondation du Bandiat en Charente. L’étude des aléas évalue l’intensité de chaque aléa…
Zonage des PLUi de Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 18 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 69036000Zonage des PLUi approuvés et en cours d'étude. (Agrégation de la géométrie des communes avec le référentiel GéoFLA 2015)
Zonage réglementé de PPRN inondation (le Bandiat) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 4 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 68527100Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels inondation (le Bandiat) en Charentee. Le code de l'environnement distingue les zones de PPRN exposées aux risque…
Zonage réglementé de PPRN inondation (l'Aume et la Couture) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 19 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 68029400Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels inondation (l'Aume et la Couture) en Charente. Le code de l'environnement distingue les zones de PPRN exposées a…
Zonage réglementé de PPRN inondation (la Tardoire) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 4 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 68327400Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels inondation (la Tardoire) en Charente. Le code de l'environnement distingue les zones de PPRN exposées aux risque…
Zonage France Ruralités Revitalisation (FRR) Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 20 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 6766900La réforme des zones de revitalisation rurale (ZRR), adoptée par la loi de finances pour 2024 et entrée en vigueur le 1er juillet 2024, a créé un nouveau zonage appelé France Ruralités Revitalisation…
Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie en Charente. Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 9 août 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 65439300Objets surfaciques des périmètres de compétence des lieutenants de louveterie du département de la Charente. Le préfet nomme pour une durée de six ans les lieutenants de louveterie et détermine les t…
Assiette de servitude PM1 liée au zonages rélementaires de PPRN en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 24 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 65137500Assiette de servitude liée aux zonages des plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente. Zones exposées aux risques dans lesquelles les constructions, ouvrages, aménagements et exploit…
Enjeux (points) d'un PPRN inondation (la Tude, commune de Chalais) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 26 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 64025400Entités ponctuelles géolocalisant les enjeux du plan particulier des risques naturels inondation (la Tude, commune de Chalais) en Charente. De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens,…
