Direction Départementale des Territoires de Charente DDT 16

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107 résultats

Trier par :

Compétence en assainissement non collectif en Charente.
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 11 janv. 2017
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
363
278
0
0
Polygones des zones de compétence (EPCI ou commune) en assainissement non collectif sur le département de la Charente à compter du 1 janvier 2017. Les statuts d'un EPCI, quelle que soit sa forme, peu…
Organismes compétents en aménagement de rivières en Charente.
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 1 juil. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
362
266
0
0
Polygones intersectant le département de la Charente et regroupant les communes adhérentes à un syndicat de rivières compétent en aménagement de cours d'eau non domaniaux (référentiel : BD TOPO). Le…
Probabilité de présence des milieux humides en Charente
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 20 janv. 2025
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
318
5
0
0
Le premier volet du projet de cartographie nationale des milieux humides, conduit en partenariat entre PatriNat (OFB-MHNH-CNRS-IRD), l'Université de Rennes 2, l'Institut Agro Rennes Angers, l'INRAE e…
Zonage réglementé de PPRN mouvements de terrain (St-Sulpice-de-Cognac) en Charente
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 4 sept. 2018
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
315
230
0
0
Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels mouvements de terrain (St-Sulpice-de-Cognac) en Charente. Le code de l'environnement distingue les zones de PPRN…
Emprise des plans d'eau douce en Charente.
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 2 févr. 2026
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
302
88
0
0
Objets surfaciques délimitant l'emprise des plans d'eau (eau douce continentale de surface) sur le département de la Charente.
Assemblage des zones d'aléas des PPRN (inondation ou mouvements de terrain) en Charente.
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 31 juil. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
198
8
0
0
Assemblage des objets surfaciques des zones exposées aux aléas des PPRN et utilisées pour l'analyse des risques des plans de prévention de risques naturels (inondation ou mouvements de terrain) en Ch…
Zones d'accélération des énergies renouvelables (arrêté préfectoral complémentaire du 23 janvier 2026)
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 3 févr. 2026
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
0
0
0
0
Zones validées par les arrêtés préfectoraux du 28 mai 2025 et du 23 janvier 2026. Les zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAEnR) sont des territoires identifiés dans le cadre de la poli…