Direction Départementale des Territoires de Charente DDT 16

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Jeux de données de l'organisation

107 résultats

Trier par :

Assiette de servitude PM1 liée au zonages rélementaires de PPRN en Charente
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 24 sept. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
573
271
0
0
Assiette de servitude liée aux zonages des plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente. Zones exposées aux risques dans lesquelles les constructions, ouvrages, aménagements et exploit…
Zonage réglementé de PPRN inondation (la Charente, agglomération de Jarnac) en Charente
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 4 sept. 2018
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
568
252
0
0
Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels inondation (la Charente, agglomération de Jarnac) en Charente. Le code de l'environnement distingue les zones de…
Zonage réglementé de PPRN inondation (la Tardoire) en Charente
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 4 sept. 2018
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
564
228
0
0
Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels inondation (la Tardoire) en Charente. Le code de l'environnement distingue les zones de PPRN exposées aux risque…
Zonage réglementé de PPRN inondation (la Charente, de Montignac à Balzac) en Charente
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 10 sept. 2018
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
553
234
0
0
Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels inondation (la Charente, de Montignac à Balzac) en Charente. Le code de l'environnement distingue les zones de P…
Enjeux (points) d'un PPRN inondation (la Tude, commune de Chalais) en Charente
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 26 sept. 2018
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
555
225
0
0
Entités ponctuelles géolocalisant les enjeux du plan particulier des risques naturels inondation (la Tude, commune de Chalais) en Charente. De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens,…
Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie en Charente.
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 9 août 2023
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
529
356
0
0
Objets surfaciques des périmètres de compétence des lieutenants de louveterie du département de la Charente. Le préfet nomme pour une durée de six ans les lieutenants de louveterie et détermine les t…
Périmètre d'un PPRN inondation (la Tude, commune de Chalais) en Charente
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 26 sept. 2018
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
486
158
0
0
Objets surfaciques des périmètres de délimitation d'un plan de prévision des risques naturels inondation (la Tude, commune de Chalais) en Charente. Plusieurs périmètres correspondant aux différents s…
Enjeux (lignes) d'un PPRN inondation (la Tude, commune de Chalais) en Charente
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 26 sept. 2018
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
469
253
0
0
Entités linéaires géolocalisant les enjeux du plan particulier des risques naturels inondation (la Tude, commune de Chalais) en Charente. De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, a…
Lot de données de PPRN inondation en Charente (la Charente amont et l'Argentor)
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
461
256
0
0
Lot de données du plan de prévention des risques naturels inondation des vallées de la Charente amont et de l'Argentor, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente so…
Zone alimentée en AEP à partir d'une même ressource en Charente
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 12 oct. 2016
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
458
208
0
0
Objets surfaciques des zones alimentées en eau potable et desservies par un même point de prélèvement d'eau ou un même groupe de points de prélèvement d'eau de manière permanente ou de manière tempor…
Stations de traitement des eaux usées de Charente
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 7 févr. 2018
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
460
310
0
0
Objets ponctuels localisant les stations de traitement des eaux usées (STEU) domestiques, par différence avec les stations de traitement des eaux industrielles, du département de la Charente. Ancienn…
Zone d’aléas de PPRN mouvements de terrain (St-Sulpice-de-Cognac) en Charente
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 17 sept. 2018
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
456
195
0
0
Objets surfaciques des zones d'aléa utilisées pour l'analyse du risque du plan de prévention de risques naturels mouvements de terrain St-Sulpice-de-Cognac en Charente. L’étude des aléas évalue l’int…
Communes du classement sonore des infrastructures de transport terrestre en Charente. (révision)
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 12 mars 2015
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
455
184
0
0
Polygones des communes impactées par le classement sonore des voies routières et ferrées sur le département de la Charente.
Lot de données de PPRN inondation en Charente (le Bandiat)
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
453
247
0
0
Lot de données du plan de prévention des risques naturels inondation du Bandiat, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont établis pour le risque inondation ou…
Emprise des plans d'eau douce en Charente.
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 30 janv. 2026
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
422
188
0
0
Objets surfaciques délimitant l'emprise des plans d'eau (eau douce continentale de surface) sur le département de la Charente.
Surfaces intégrées au document-cadre (article 54 de la loi APER)
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 20 oct. 2025
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
419
24
0
0
Introduit par l'article 54 de la loi du 10 mars 2023 relative à l'accélération de la production des énergies renouvelables, le document-cadre est constitué d'une cartographie identifiant les terrains…
Zone d’aléas de PPRN inondation (la Charente, agglomération de Jarnac) en Charente
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 17 sept. 2018
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
407
172
0
0
Objets surfaciques des zones d'aléa utilisées pour l'analyse du risque du plan de prévention de risques naturels inondation de la Charente, agglomération de Jarnac, en Charente. L’étude des aléas éva…
Zone d’aléas de PPRN inondation (la Charente, de Mansle à Montignac) en Charente
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 17 sept. 2018
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
402
199
0
0
Objets surfaciques des zones d'aléa utilisées pour l'analyse du risque du plan de prévention de risques naturels inondation de la Charente, de Mansle à Montignac, en Charente. L’étude des aléas évalu…
Lot de données de PPRN inondation en Charente (vallée de l'Anguienne)
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 12 nov. 2025
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
394
13
0
0
Lot de données du plan de prévention des risques naturels inondation de l'Anguienne, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont établis pour le risque inondatio…
Enjeux (polygones) d'un PPRN inondation (la Tude, commune de Chalais) en Charente
Direction Départementale des Territoires de Charente
Mis à jour le 26 sept. 2018
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
388
187
0
0
Entités surfaciques géolocalisant les enjeux du plan particulier des risques naturels inondation (la Tude, commune de Chalais) en Charente. De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens,…