cours d'eau BCAE Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 31 mars 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 3K56000Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) en 2022 pour les départements métropolitains. Identification des cours d’eau conce…
zone soumise à contrainte environnementale Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 11 sept. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K56100L’outil des ZSCE est mobilisable pour protéger les aires d’alimentation des captages (AAC) (articles L. 211-3 du Code de l’environnement et R. 114-1 à R. 114-10 du Code rural et de la pêche maritime …
Présence de risque de mérule Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 26 août 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K45300Polygones des zones présentant un risque de présence de mérule sur le département de la Charente. La mérule est un champignon lignivore (qui ronge le bois) qui s’attaque en particulier aux charpentes…
Zones de compétence en AEP en Charente. Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 26 févr. 2026Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K19300Objets surfaciques (référentiel utilisé : BD TOPO) des zones de compétences (intercommunalité ou commune isolée) en alimentation en eau potable (AEP) sur le département de la Charente. Les communes p…
Massif forestier à risque feu de forêt en Charente. Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 6 juin 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K52900Objets surfaciques des massifs forestiers délimités au titre de la prévention des incendies de forêt en Charente. Les massifs forestiers sont délimités lors de l'élaboration du plan de protection des…
Zone d’aléas de PPRN inondation (la Charente, agglomération de Cognac) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 17 sept. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K34900Objets surfaciques des zones d'aléa utilisées pour l'analyse du risque du plan de prévention de risques naturels inondation de la Charente, agglomération de Cognac, en Charente. L’étude des aléas éva…
Parcs éoliens en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 10 mars 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K44200Objets surfaciques correspondant à l'agrégat de plusieurs éoliennes produisant de l'électricité et n'ayant qu'un seul exploitant sur le département de la Charente. Il s'agit d'une classe purement abs…
Lot de données de PPRN inondation en Charente (la Tardoire) Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K43200Lot de données du plan de prévention des risques naturels inondation de la Tardoire, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont établis pour le risque inondatio…
Zonage réglementé de PPRN inondation (la Charente, agglomération de Cognac) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 3 sept. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K42500Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels inondation (la Charente, agglomération de Cognac) en Charente. Le code de l'environnement distingue les zones de…
enjeu ponctuel du PPRi de la Charente de Linars à Bassac Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 1 août 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K38800De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zonage réglementé de PPRN inondation (la Charente, de Mansle à Montignac) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 4 sept. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K41600Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels inondation (la Charente, de Mansle à Montignac) en Charente. Le code de l'environnement distingue les zones de P…
Zones de bruit d'une carte de bruit stratégiques type A sur 24H de Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 31 juil. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K43300Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Zones d'exercice de compétence des syndicats de rivières en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 1 juil. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K29600Zones intersectant le département de la Charente où s'exerce la compétence de syndicat de rivières en matière d'aménagement de cours d'eau non domaniaux. Chaque polygone résulte de l'intersection du…
Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 15 mai 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K69100Objets surfaciques (à partir de la BD Topo de l’IGN) des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) du département de la Charente. Ce sont des regroupements de communes ayant pour ob…
Inventaire des cours d'eau de Charente (article R214-1 du code de l'environnement - Mise à jour annuelle) Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 28 janv. 2026Métadonnées :Bon(78 %) 1K38100Objets linéaires de l'inventaire des cours d’eau du département de la Charente et soumis à la règlementation (article R214-1 du code de l’environnement) issue de la loi sur l’eau et les milieux aquat…
unité de méthanisation en Charente - localisation ponctuelle Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 21 févr. 2026Métadonnées :Bon(78 %) 99637400La méthanisation est un processus biologique qui permet de produire du biogaz (méthane) généré par les biodéchets et de l’utiliser comme source d’énergie avec un retour au sol du digestat (résidu de …
AZI (zones inondables en dehors des zones réglementaires des PPRNi) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 28 mai 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 96830300Objets surfaciques délimitant les zones inondables du département de la Charente en dehors des zones arrêtées au titre des plans particuliers au risque naturel inondation. Zones enveloppes de toutes …
Zone d’aléas de PPRN inondation (la Vienne) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 17 sept. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 96028300Objets surfaciques des zones d'aléa utilisées pour l'analyse du risque du plan de prévention de risques naturels inondation de la Vienne en Charente. L’étude des aléas évalue l’intensité de chaque al…
Circonscriptions législatives du département de la Charente. Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 10 sept. 2014Métadonnées :Bon(78 %) 94436700Objets surfaciques des circonscriptions législatives du département de la Charente. Les limites de chaque circonscription sont fixées, à l’intérieur des départements et des collectivités d’Outre-mer,…
Périmètres des pays en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 1 déc. 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 94632900Un pays, au sens de la loi du 04 février 1995, est un territoire qui présente une cohérence géographique, culturelle, économique ou sociale. C'est un espace de projet pour lequel les acteurs publics …
