État d'avancement des procédures d'urbanisme en Charente

Description

Objets surfaciques des procédures d'urbanisme dans le département de la Charente.
Description du document d'urbanisme opposable s'appliquant à la commune dans son dernier état connu et précisant sa situation en terme d'avancement : plan local d'urbanisme (PLU), voire plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) ; carte communale (CC) ; règlement national d'urbanisme (RNU).

Diffuseur: Direction Départementale des Territoires de Charente
Attributions: DDT 16 (Direction Départementale des Territoires de Charente)(Détenteur des droits)
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Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour: 31 janvier 2026
Label: INSPIRE

Fichiers ⁽⁶⁾

Réutilisations et API ⁽⁰⁾

Discussions ⁽⁰⁾

Ressources communautaires

Informations

2 fichiers principaux

Mis à jour le 15 novembre 2024Format esri shapefile (shp) (1,7 Mo)29

Mis à jour le 15 novembre 2024Format esri shapefile (shp) 25

API

Mis à jour le 1 septembre 2025Format esri shapefile (shp) (21,5 Ko)27

Mis à jour le 1 septembre 2025Format esri shapefile (shp) (17,3 Ko)24

Mis à jour le 15 novembre 2024Format esri shapefile (shp) 31

Mis à jour le 15 novembre 2024Format esri shapefile (shp) 24