Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Roquecor - Zone règlementée - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 12 août 2022Métadonnées :Bon (78 %) 74517600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plans de prévention des risques naturels d'inondation - Département de Tarn-et-Garonne - Isocotes DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 10 oct. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 74231700Isocotes des plans de prévention des risques naturels d'inondation sur l'ensemble du département de Tarn-et-Garonne, issues de l'étude pour la création des zonages à risque d'inondation.
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Touffailles - Enjeu surfacique - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 14 sept. 2017Métadonnées :Bon (67 %) 73018700De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Demandes d'engagement d'éléments surfaciques CAD/CTE - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 6 nov. 2015Métadonnées :Bon (67 %) 73034400Eléments surfaciques faisant l'objet d'une demande d'engagement dans une ou plusieurs actions agro-environnementales d'une demande de CAD (contrat d'agriculture durable), contrats liés au programme 2…
Plan de prévention des risques naturels de tassements différentiels (gonflement, retrait d'argile) - Périmètre - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 8 août 2022Métadonnées :Bon (78 %) 72724500Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zones de bruit liées au grandes infrastructures routières - Carte de type b - secteurs affectés par le bruit - Départemant de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 4 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 72630500Agrégation des tables génériques décrivant les cartes de Bruit stratégiques en application de l’article 3-II-1°-b du décret du 24 mars 2006, pour une infrastructure, type d'infrastructure concernée :…
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - Communes du secteur Garonne amont - Révision n°1 Grisolles Pompignan Saint-Porquier - Document - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 12 août 2022Métadonnées :Bon (78 %) 72619600Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Servitudes d'Utilité Publique PM1 (Plan de prévention des risques naturels) - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 72536500Ce standard national de données a pour but d'harmoniser les informations minimales de description des Servitudes d'Utilité Publique (SUP). Il est commun à toutes les catégories de servitudes et vise …
Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune de Durfort-Lacapelette - Document - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 12 août 2022Métadonnées :Bon (78 %) 72220500Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Roquecor - Périmètre - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 11 août 2022Métadonnées :Bon (78 %) 71917500Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Lizac - Périmètre - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 19 avr. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 71826500Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zone à contrainte argileuse - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 27 juin 2018Métadonnées :Bon (78 %) 71833700Zonage particulier de l'arrêté relatif au programme d'actions régional en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole pour la région Midi-Pyrénées (arrêté pr…
Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune de Piquecos - Périmètre - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 8 août 2022Métadonnées :Bon (78 %) 71418800Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Massifs boisés de plus de 4ha DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 19 févr. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 71330200Couche utilisée pour la règlementation des défrichements dans les massifs boisés de plus de 4ha
Zones de bruit liées au grandes infrastructures ferroviaires - Carte de type a - indice Ln (niveau sonore sur une période nocturne de 22h à 6h) - Départemant de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 13 févr. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 71327400Agrégation des tables génériques décrivant les cartes de Bruit stratégiques en application de l’article 3-II-1°-b du décret du 24 mars 2006, pour une infrastructure, type d'infrastructure concernée :…
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - Communes du secteur Garonne amont - Révision n°1 Grisolles Pompignan Saint-Porquier- Périmètre - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 27 juil. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 70718700Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - Communes du secteur Garonne aval - Zone réglementée - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 3 août 2022Métadonnées :Bon (78 %) 70725400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan de prévention des risques naturels de chutes de blocs - Zone d'aléas - Département de Tarn-et-Garonne. DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 9 sept. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 70723800Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Montaigu-de-Quercy - Document - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 4 oct. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 69920900Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Montaigu-de-Quercy - Enjeu linéaire - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 14 sept. 2017Métadonnées :Bon (67 %) 69728700De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
