Baux de chasse du domaine public fluvial de 2019 à 2028 - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 29 mars 2019Métadonnées :Bon (78 %) 93240300Chasser sur le Domaine public fluvial et le Domaine public maritime, implique certaines règles et quelques contraintes. Le domaine public fluvial (DPF) est constitué d’une partie artificielle et d’un…
Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune de Molières - Périmètre - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 8 août 2022Métadonnées :Bon (78 %) 92628100Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Plan de prévention des risques naturels de chute de blocs - Document - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 9 sept. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 92521400Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Laguépie - Zone règlementée - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 13 oct. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 92224700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Montaigu-de-Quercy - Zone d'aléa - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 12 août 2022Métadonnées :Bon (78 %) 91523700Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Sauveterre - Zone d'aléa - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 12 août 2022Métadonnées :Bon (78 %) 91320900Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Schéma de cohérence territoriale (SCOT) - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 25 juin 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 91324200Zonage composé de l'ensemble des périmètres de schéma de cohérence territoriale (SCOT) La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir …
Réserve de pêche linéaire - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 18 févr. 2011Métadonnées :Bon (67 %) 91641400Code de l'environnement, articles L332-1, R242-1 à R242-49
Cours d'eau retenus pour la mise en place de couverts environnementaux Pac DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 17 juil. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 90934300Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales, définis par arrêté préfectoral. Ces cours d'eau sont d…
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Malause - Zone d'aléa - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 13 oct. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 91219500Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Petites régions agricoles (PRA) - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 5 oct. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 89935700Petites régions agricoles (PRA) Les régions agricoles (RA) et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones agricoles homogènes. La Région Agricole (RA) couvr…
Ilots PAC utilisés dans le cadre de l'instruction de demandes de contrat CAD - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 6 nov. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 89335500Ilots PAC utilisés dans le cadre de l'instruction de demandes de contrat CAD (contrat d'agriculture durable), contrats liés au programme 2006-2010, ces contrats se sont achevés en 2012. Historique : …
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - Communes du secteur Garonne amont - Zone d'aléa - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 12 août 2022Métadonnées :Bon (78 %) 89023000Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Zones agricoles soumises à des contraintes - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 15 mars 2019Métadonnées :Bon (67 %) 87140800Zone agricole défavorisée infracommunale définie par arrêté préfectoral de classement Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricole…
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - Communes du Secteur Garonne amont - Révision n°2 Verdun-sur-Garonne - Zone réglementée - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 12 août 2022Métadonnées :Bon (78 %) 86121800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Bouloc - Types de risque traités dans un PPRN multirisques - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 27 juil. 2017Métadonnées :Bon (78 %) 8547600Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPR. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par l…
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - Communes du Secteur Aveyron - Revision n°1 Cayrac Bioule - Zone réglementée - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 12 août 2022Métadonnées :Bon (78 %) 85042200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan de prévention des risques naturels de glissements - Commune de Saint-Paul-d'Espis - Zone d'aléas - Département de Tarn-et-Garonne. DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 12 août 2022Métadonnées :Bon (78 %) 85116400Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Linéaire informatif d'un document d'urbanisme DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 19 juin 2025Métadonnées :Bon (78 %) 84133300Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune de Montastruc - Document - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 12 août 2022Métadonnées :Bon (78 %) 83629500Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
