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354 résultats

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Plan de prévention des risques naturels d'inondation - Communes du Secteur Tarn - Révision n°1 Bressols - Zone Réglementée - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-Garonne
Mis à jour le 12 août 2022
Métadonnées :
Bon(78 %)
694
202
0
0
Petites régions agricoles (PRA) - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-Garonne
Mis à jour le 5 oct. 2016
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
694
234
0
0
Schéma de cohérence territoriale (SCOT) - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-Garonne
Mis à jour le 25 juin 2021
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
690
199
0
0
Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune de Saint-Paul d'Espis - Périmètre - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-Garonne
Mis à jour le 9 août 2022
Métadonnées :
Bon(78 %)
687
252
0
0
Linéaire informatif d'un document d'urbanisme
DDT Tarn-et-Garonne
Mis à jour le 19 juin 2025
Métadonnées :
Bon(78 %)
685
218
0
0
Plan de prévention des risques naturels de tassements différentiels (gonflement, retrait d'argile) - Zone réglementée - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-Garonne
Mis à jour le 9 sept. 2022
Métadonnées :
Bon(78 %)
686
300
0
0
Référence réglementaire des cours dans le Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-Garonne
Mis à jour le 28 déc. 2025
Métadonnées :
Bon(78 %)
678
470
0
0
Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune de L'Honor-de-Cos - Périmètre - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-Garonne
Mis à jour le 8 août 2022
Métadonnées :
Bon(78 %)
676
300
0
0
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - Communes du Secteur Aveyron - Revision n°1 Cayrac Bioule - Zone réglementée - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-Garonne
Mis à jour le 12 août 2022
Métadonnées :
Bon(78 %)
675
351
0
0
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Laguépie - Zone d'aléa - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-Garonne
Mis à jour le 13 oct. 2023
Métadonnées :
Bon(78 %)
673
172
0
0
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AS1.
DDT Tarn-et-Garonne
Mis à jour le 30 mars 2022
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
674
136
0
0
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - Communes du secteur Aveyron - Périmètre - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-Garonne
Mis à jour le 3 août 2022
Métadonnées :
Bon(78 %)
670
197
0
0
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - Communes du secteur Garonne aval - Document - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-Garonne
Mis à jour le 14 sept. 2017
Métadonnées :
Bon(67 %)
666
191
0
0
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Bouloc - Types de risque traités dans un PPRN multirisques - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-Garonne
Mis à jour le 27 juil. 2017
Métadonnées :
Bon(78 %)
663
48
0
0
Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune de Montesquieu - Zone réglementée - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-Garonne
Mis à jour le 12 août 2022
Métadonnées :
Bon(78 %)
658
202
0
0
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Montauban - Zone d'aléa - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-Garonne
Mis à jour le 13 oct. 2023
Métadonnées :
Bon(78 %)
658
184
0
0
Ilots PAC utilisés dans le cadre de l'instruction de demandes de contrat CAD - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-Garonne
Mis à jour le 6 nov. 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
660
292
0
0
Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Périmètre - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-Garonne
Mis à jour le 9 sept. 2022
Métadonnées :
Bon(78 %)
655
183
0
0
Cartes de bruit stratégiques - Tronçons de routes où le trafic journalier est supérieur à 8200 - Réseaux routiers (départemental et communal) - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-Garonne
Mis à jour le 26 sept. 2013
Métadonnées :
Bon(67 %)
655
119
0
0
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Montjoi - Origine ponctuel du risque - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-Garonne
Mis à jour le 15 sept. 2017
Métadonnées :
Bon(67 %)
655
177
0
0