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Jeux de données de l'organisation

354 résultats

Trier par :

Liste des documents d'urbanisme de type PLUi, PLU, CC
DDT Tarn-et-Garonne
Mis à jour le 28 déc. 2025
Métadonnées :
Bon(78 %)
2K
584
0
0
Petite région agricole (PRA)
DDT Tarn-et-Garonne
Mis à jour le 21 déc. 2023
Métadonnées :
Bon(78 %)
2K
442
0
0
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - Communes du Secteur Tarn - Révision n°2 Montauban - Zone Réglementée - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-Garonne
Mis à jour le 12 août 2022
Métadonnées :
Bon(78 %)
2K
527
0
0
Logements HLM issus du RPLS avec géolocalisation
DDT Tarn-et-Garonne
Mis à jour le 28 déc. 2025
Métadonnées :
Bon(67 %)
2K
560
0
0
Carte des principaux types de sols - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-Garonne
Mis à jour le 8 juil. 2014
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
1K
442
0
0
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - Communes du secteur Garonne amont - Révision n°1 Grisolles Pompignan Saint-Porquier - zone réglementée- Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-Garonne
Mis à jour le 12 août 2022
Métadonnées :
Bon(78 %)
1K
395
0
0
Prescription ponctuelle d'un document d'urbanisme
DDT Tarn-et-Garonne
Mis à jour le 5 déc. 2025
Métadonnées :
Bon(78 %)
1K
357
0
0
Territoires ruraux de développement prioritaire - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-Garonne
Mis à jour le 18 févr. 2011
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
1K
354
0
0
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - Document - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-Garonne
Mis à jour le 9 sept. 2022
Métadonnées :
Bon(78 %)
1K
351
0
0
Territoire MAET - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-Garonne
Mis à jour le 11 mars 2015
Métadonnées :
Bon(78 %)
1K
408
0
0
Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune de Lafrançaise - Périmètre - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-Garonne
Mis à jour le 4 août 2022
Métadonnées :
Bon(78 %)
1K
413
0
0
Prescription linéaire d'un document d'urbanisme
DDT Tarn-et-Garonne
Mis à jour le 5 déc. 2025
Métadonnées :
Bon(78 %)
1K
285
0
0
Plan de prévention des risques naturels de Chutes de blocs - Commune de Caylus - Périmètre - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-Garonne
Mis à jour le 5 août 2022
Métadonnées :
Bon(78 %)
1K
439
0
0
Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune de Reyniès - Périmètre - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-Garonne
Mis à jour le 5 août 2022
Métadonnées :
Bon(78 %)
1K
382
0
0
Limite du Domaine Public Fluvial - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-Garonne
Mis à jour le 13 juil. 2024
Métadonnées :
Bon(78 %)
1K
445
0
0
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Laguépie - Périmètre - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-Garonne
Mis à jour le 19 avr. 2024
Métadonnées :
Bon(78 %)
1K
437
0
0
Petite région fourragère
DDT Tarn-et-Garonne
Mis à jour le 21 déc. 2023
Métadonnées :
Bon(78 %)
1K
275
0
0
Plan de prévention des risques naturels de retrait gonflement des argiles (RGA) - Zones d'aléas - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-Garonne
Mis à jour le 12 oct. 2023
Métadonnées :
Bon(78 %)
1K
216
0
0
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Touffailles - Zone d'aléa - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-Garonne
Mis à jour le 12 août 2022
Métadonnées :
Bon(78 %)
1K
350
0
0
Territoires de chasse des ACCA
DDT Tarn-et-Garonne
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
Bon(67 %)
1K
279
0
0