Liste des documents d'urbanisme de type PLUi, PLU, CC DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 29 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3K82400La ressource décrit la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie des données. Elle sert notamment à cartographier rapidement l'état de la numé…
Petite région agricole (PRA) DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 21 déc. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 3K56700Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones agricoles homogènes. La Région Agricole (RA) couvre un nombre entier de communes forman…
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - Communes du Secteur Tarn - Révision n°2 Montauban - Zone Réglementée - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 12 août 2022Métadonnées :Bon (78 %) 2K72200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Logements HLM issus du RPLS avec géolocalisation DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 29 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 2K73700Logements HLM issus du RPLS avec géolocalisation
Carte des principaux types de sols - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 8 juil. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K49900Cartes des principaux types de sol d'après une étude d'A. Cavaillé (1950).
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - Document - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 9 sept. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 2K42700Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Territoires ruraux de développement prioritaire - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 18 févr. 2011Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K37500Les territoires ruraux de développement prioritaires (TRDP) sont des zones éligibles aux programmes d'aménagement concerté des territoires ruraux des contrats de plan, ainsi que des zones rurales d'i…
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - Communes du secteur Garonne amont - Révision n°1 Grisolles Pompignan Saint-Porquier - zone réglementée- Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 12 août 2022Métadonnées :Bon (78 %) 2K44200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Prescription ponctuelle d'un document d'urbanisme DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 26 janv. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K52200Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Document - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 13 oct. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 1K22400Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - Communes du secteur Aveyron - Zone d'aléas - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 12 août 2022Métadonnées :Bon (78 %) 1K11500Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Territoires de chasse des ACCA DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1K33900Territoire de chasse des ACCA pour le calcul des surfaces à la commune
Prescription linéaire d'un document d'urbanisme DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 26 janv. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 1K32300Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Plan de prévention des risques naturels de retrait gonflement des argiles (RGA) - Zones d'aléas - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 12 oct. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 1K25200Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Territoire MAET - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 11 mars 2015Métadonnées :Bon (78 %) 1K47700Périmètre agréé éligible à une ou plusieurs mesures agro-environnementales Les mesures agroenvironnementales (MAE) sont mises en ½uvre conformément à la réglementation communautaire, dans le cadre de…
Table contenant les zones d'un document PLU ou PLUi DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 26 janv. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 1K33900Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune de Lafrançaise - Périmètre - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 4 août 2022Métadonnées :Bon (78 %) 1K49000Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Plan de prévention des risques naturels de Chutes de blocs - Commune de Caylus - Périmètre - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 5 août 2022Métadonnées :Bon (78 %) 1K49200Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Petite région fourragère DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 21 déc. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 1K31200Zone homogène selon des critères agro-climatiques qui conditionnent la production herbagère. Ce zonage a été constitué à partir des résultats de l'enquête « prairies » faite par le SCEES en 1982. Il …
Limite du Domaine Public Fluvial - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 13 juil. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 1K53900Limite approximative entre le Domaine Public Fluvial et les parcelles privés. La limite réglementaire du Domaine Public Fluvial est défini par la règle dite du "Plenissimum flumen", limite des plus h…
