Plan de prévention des risques naturels de Chutes de blocs - Commune de Saint-Antonin noble Val - Zone réglementée - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 12 août 2022Métadonnées :Bon(78 %) 32631100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone de revitalisation rurale 2013 - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 6 août 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 32225300Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du dévelop…
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Fauroux - Types de risque traités dans un PPRN multirisques - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 27 juil. 2017Métadonnées :Bon(78 %) 3215800Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPR. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par l…
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Fauroux - Enjeu linéaire - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 14 sept. 2017Métadonnées :Bon(67 %) 32123000De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Tréjouls - Zone règlementée - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 12 août 2022Métadonnées :Bon(78 %) 30515300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Montaigu-de-Quercy - Types de risque traités dans un PPRN multirisques - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 27 juil. 2017Métadonnées :Bon(78 %) 2995700Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPR. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par l…
Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune de Durfort-Lacapelette - Zone réglementée - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 12 août 2022Métadonnées :Bon(78 %) 29617800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan de prévention des risques naturels de glissements - Commune de Montesquieu - Zone d'aléas - Département de Tarn-et-Garonne. DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 12 août 2022Métadonnées :Bon(78 %) 29016800Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Lauzerte - Zone règlementée - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 12 août 2022Métadonnées :Bon(78 %) 29016200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Fauroux - Périmètre - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 11 août 2022Métadonnées :Bon(78 %) 28616400Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Périmètre ponctuel informatif d'une carte communale DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 26 sept. 2025Métadonnées :Bon(67 %) 2514000Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information :…
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Tréjouls - Périmètre - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 12 août 2022Métadonnées :Bon(78 %) 24416500Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
