Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune de Saint-Paul d'Espis - Document - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 12 août 2022Métadonnées :Bon (78 %) 42717900Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Gasques - Périmètre - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 19 avr. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 42720600Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Laguépie - Document - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 13 oct. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 42619900Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Montjoi - Origine surfacique du risque - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 15 sept. 2017Métadonnées :Bon (67 %) 42518100L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Cazes-Mondenard - Zone d'aléa - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 12 août 2022Métadonnées :Bon (78 %) 42418400Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Brassac - Enjeu ponctuel - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 14 sept. 2017Métadonnées :Bon (67 %) 42516800De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune de Corbarieu - Périmètre - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 4 août 2022Métadonnées :Bon (78 %) 42218400Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune de Moissac - Périmètre - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 8 août 2022Métadonnées :Bon (78 %) 41918400Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Fauroux - Zones multi-aléas - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 15 sept. 2017Métadonnées :Bon (78 %) 4196600Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas dans les cas de PPRN. Cette table complémentaire permet de renseigner toutes les informations relatives à une zone multi-aléas : re…
Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM assiettes de servitudes PM1 - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 19 avr. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 41917500En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent : le…
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Roquecor - Enjeu linéaire - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 14 sept. 2017Métadonnées :Bon (67 %) 41916600De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Fauroux - Origine ponctuel du risque - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 15 sept. 2017Métadonnées :Bon (67 %) 41525500L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune de Puycornet - Document - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 12 août 2022Métadonnées :Bon (78 %) 41516200Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune de Mirabel - Zone réglementée - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 12 août 2022Métadonnées :Bon (78 %) 41220400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Information ponctuelle d'un document d'urbanisme DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 21 août 2025Métadonnées :Bon (78 %) 4158700Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune de Molières - Zone réglementée - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 12 août 2022Métadonnées :Bon (78 %) 41016600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune de Reyniès - Document - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 12 août 2022Métadonnées :Bon (78 %) 40717500Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Zones de bruit liées au grandes infrastructures routières - Carte de type a - indice Ln (niveau sonore sur une période nocturne de 22h à 6h) - Départemant de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 13 févr. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 40432500Agrégation des tables génériques décrivant les cartes de Bruit stratégiques en application de l’article 3-II-1°-b du décret du 24 mars 2006, pour une infrastructure, type d'infrastructure concernée :…
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Roquecor - Origine ponctuel du risque - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 15 sept. 2017Métadonnées :Bon (67 %) 40430800L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Zones de bruit liées au grandes infrastructures routières - Carte de type c - indice Ln (niveau sonore sur une période nocturne de 22h à 6h) - Départemant de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 13 févr. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 40230900Agrégation des tables génériques décrivant les cartes de Bruit stratégiques en application de l’article 3-II-1°-b du décret du 24 mars 2006, pour une infrastructure, type d'infrastructure concernée :…
