Plan de prévention des risques naturels de glissements - Commune de Puycornet - Zones multi-aléas - Département de Tarn-et-Garonne. DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 15 sept. 2017Métadonnées :Bon (78 %) 4456700Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas dans les cas de PPRN. Cette table complémentaire permet de renseigner toutes les informations relatives à une zone multi-aléas : r…
Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune de Boudou - Périmètre - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 4 août 2022Métadonnées :Bon (78 %) 44518100Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Sauveterre - Périmètre - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 12 août 2022Métadonnées :Bon (78 %) 44238400Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Brassac - Document - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 12 août 2022Métadonnées :Bon (78 %) 44228100Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Brassac - Périmètre - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 12 août 2022Métadonnées :Bon (78 %) 44218000Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Montjoi - Zone d'aléa - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 12 août 2022Métadonnées :Bon (78 %) 44025300Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune de Puycornet - Périmètre - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 9 août 2022Métadonnées :Bon (78 %) 44022800Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Cazes-Mondenard - Enjeu - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 14 sept. 2017Métadonnées :Bon (67 %) 43822500De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Brassac - Origine ponctuel du risque - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 15 sept. 2017Métadonnées :Bon (67 %) 43925600L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Buniquel - Zone règlementée - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 13 oct. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 43816000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Roquecor - Enjeu ponctuel - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 14 sept. 2017Métadonnées :Bon (67 %) 43618500De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Plan de prévention des risques naturels de glissements - Commune de Mirabel - Zones multi-aléas - Département de Tarn-et-Garonne. DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 15 sept. 2017Métadonnées :Bon (78 %) 4355900Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas dans les cas de PPRN. Cette table complémentaire permet de renseigner toutes les informations relatives à une zone multi-aléas : r…
Zones de bruit liées au grandes infrastructures routières - Carte de type c - indice Lden (niveau sonore équivalent sur 24h) - Départemant de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 13 févr. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 43842000Agrégation des tables génériques décrivant les cartes de Bruit stratégiques en application de l’article 3-II-1°-b du décret du 24 mars 2006, pour une infrastructure, type d'infrastructure concernée :…
Plan de prévention des risques naturels - Ensemble des zones réglementées - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 13 oct. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 43326400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan de prévention des risques naturels de glissements - Commune de Montesquieu - Zones multi-aléas - Département de Tarn-et-Garonne. DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 15 sept. 2017Métadonnées :Bon (78 %) 4336600Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas dans les cas de PPRN. Cette table complémentaire permet de renseigner toutes les informations relatives à une zone multi-aléas : r…
Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune de Saint-Paul d'Espis - Zone réglementée - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 12 août 2022Métadonnées :Bon (78 %) 43020700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Vazerac - Document - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 12 août 2022Métadonnées :Bon (78 %) 43018100Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - Communes du Secteur Tarn - Zone réglementée - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 12 août 2022Métadonnées :Bon (78 %) 43018900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - Communes du secteur Garonne amont - Périmètre - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 28 juil. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 42820100Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune de Montastruc - Périmètre - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 8 août 2022Métadonnées :Bon (78 %) 42720200Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
