Liste des documents d'urbanisme de type PLUi, PLU, CC DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 3 mai 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3K83200La ressource décrit la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie des données. Elle sert notamment à cartographier rapidement l'état de la numé…
Petite région agricole (PRA) DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 21 déc. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 3K56800Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones agricoles homogènes. La Région Agricole (RA) couvre un nombre entier de communes forman…
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - Communes du Secteur Tarn - Révision n°2 Montauban - Zone Réglementée - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 12 août 2022Métadonnées :Bon (78 %) 2K73800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Logements HLM issus du RPLS avec géolocalisation DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 3 mai 2026Métadonnées :Bon (67 %) 2K74700Logements HLM issus du RPLS avec géolocalisation
Carte des principaux types de sols - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 8 juil. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K50900Cartes des principaux types de sol d'après une étude d'A. Cavaillé (1950).
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - Document - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 9 sept. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 2K42900Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Territoires ruraux de développement prioritaire - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 18 févr. 2011Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K37800Les territoires ruraux de développement prioritaires (TRDP) sont des zones éligibles aux programmes d'aménagement concerté des territoires ruraux des contrats de plan, ainsi que des zones rurales d'i…
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - Communes du secteur Garonne amont - Révision n°1 Grisolles Pompignan Saint-Porquier - zone réglementée- Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 12 août 2022Métadonnées :Bon (78 %) 2K45800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Prescription ponctuelle d'un document d'urbanisme DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 26 janv. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K52600Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Document - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 13 oct. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 1K22500Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Territoires de chasse des ACCA DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1K34000Territoire de chasse des ACCA pour le calcul des surfaces à la commune
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - Communes du secteur Aveyron - Zone d'aléas - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 12 août 2022Métadonnées :Bon (78 %) 1K11500Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Plan de prévention des risques naturels de retrait gonflement des argiles (RGA) - Zones d'aléas - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 12 oct. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 1K25300Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Prescription linéaire d'un document d'urbanisme DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 26 janv. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 1K32800Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Table contenant les zones d'un document PLU ou PLUi DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 26 janv. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 1K34800Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Territoire MAET - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 11 mars 2015Métadonnées :Bon (78 %) 1K48300Périmètre agréé éligible à une ou plusieurs mesures agro-environnementales Les mesures agroenvironnementales (MAE) sont mises en ½uvre conformément à la réglementation communautaire, dans le cadre de…
Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune de Lafrançaise - Périmètre - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 4 août 2022Métadonnées :Bon (78 %) 1K50200Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Plan de prévention des risques naturels de Chutes de blocs - Commune de Caylus - Périmètre - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 5 août 2022Métadonnées :Bon (78 %) 1K50100Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Petite région fourragère DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 21 déc. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 1K31200Zone homogène selon des critères agro-climatiques qui conditionnent la production herbagère. Ce zonage a été constitué à partir des résultats de l'enquête « prairies » faite par le SCEES en 1982. Il …
Limite du Domaine Public Fluvial - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 13 juil. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 1K54400Limite approximative entre le Domaine Public Fluvial et les parcelles privés. La limite réglementaire du Domaine Public Fluvial est défini par la règle dite du "Plenissimum flumen", limite des plus h…
