Liste des documents d'urbanisme de type PLUi, PLU, CC DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 19 févr. 2026Métadonnées :Bon(78 %) 3K72000La ressource décrit la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie des données. Elle sert notamment à cartographier rapidement l'état de la numé…
Petite région agricole (PRA) DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 21 déc. 2023Métadonnées :Bon(78 %) 2K48800Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones agricoles homogènes. La Région Agricole (RA) couvre un nombre entier de communes forman…
N_PRELEV_IRRIG_P_082 DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 28 janv. 2026Métadonnées :Bon(67 %) 2K7900N\_PRELEV\_IRRIG\_P\_082
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - Communes du Secteur Tarn - Révision n°2 Montauban - Zone Réglementée - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 12 août 2022Métadonnées :Bon(78 %) 2K63500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Logements HLM issus du RPLS avec géolocalisation DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 19 févr. 2026Métadonnées :Bon(67 %) 2K65600Logements HLM issus du RPLS avec géolocalisation
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - Document - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 9 sept. 2022Métadonnées :Bon(78 %) 2K36100Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Carte des principaux types de sols - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 8 juil. 2014Métadonnées :À améliorer(44 %) 2K46300Cartes des principaux types de sol d'après une étude d'A. Cavaillé (1950).
Territoires ruraux de développement prioritaire - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 18 févr. 2011Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K35600Les territoires ruraux de développement prioritaires (TRDP) sont des zones éligibles aux programmes d'aménagement concerté des territoires ruraux des contrats de plan, ainsi que des zones rurales d'i…
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - Communes du secteur Garonne amont - Révision n°1 Grisolles Pompignan Saint-Porquier - zone réglementée- Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 12 août 2022Métadonnées :Bon(78 %) 1K39800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Document - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 13 oct. 2023Métadonnées :Bon(78 %) 1K19600Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Prescription ponctuelle d'un document d'urbanisme DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 26 janv. 2026Métadonnées :Bon(78 %) 1K40100Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - Communes du secteur Aveyron - Zone d'aléas - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 12 août 2022Métadonnées :Bon(78 %) 1K10600Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Territoire MAET - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 11 mars 2015Métadonnées :Bon(78 %) 1K42300Périmètre agréé éligible à une ou plusieurs mesures agro-environnementales Les mesures agroenvironnementales (MAE) sont mises en ½uvre conformément à la réglementation communautaire, dans le cadre de…
Prescription linéaire d'un document d'urbanisme DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 26 janv. 2026Métadonnées :Bon(78 %) 1K29800Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Territoires de chasse des ACCA DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :Bon(67 %) 1K29000Territoire de chasse des ACCA pour le calcul des surfaces à la commune
Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune de Lafrançaise - Périmètre - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 4 août 2022Métadonnées :Bon(78 %) 1K42400Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Plan de prévention des risques naturels de retrait gonflement des argiles (RGA) - Zones d'aléas - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 12 oct. 2023Métadonnées :Bon(78 %) 1K22200Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Plan de prévention des risques naturels de Chutes de blocs - Commune de Caylus - Périmètre - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 5 août 2022Métadonnées :Bon(78 %) 1K44200Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Limite du Domaine Public Fluvial - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 13 juil. 2024Métadonnées :Bon(78 %) 1K46600Limite approximative entre le Domaine Public Fluvial et les parcelles privés. La limite réglementaire du Domaine Public Fluvial est défini par la règle dite du "Plenissimum flumen", limite des plus h…
Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune de Reyniès - Périmètre - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 5 août 2022Métadonnées :Bon(78 %) 1K39400Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
