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Jeux de données de l'organisation

354 résultats

Trier par :

Baux de chasse du domaine public fluvial de 2019 à 2028 - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-Garonne
Mis à jour le 29 mars 2019
Métadonnées :
Bon(78 %)
784
293
0
0
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Bouloc - Zone d'aléa - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-Garonne
Mis à jour le 12 août 2022
Métadonnées :
Bon(78 %)
780
206
0
0
Cours d'eau retenus pour la mise en place de couverts environnementaux Pac
DDT Tarn-et-Garonne
Mis à jour le 17 juil. 2025
Métadonnées :
Bon(78 %)
779
300
0
0
Périmètre surfacique informatif d'une carte communale
DDT Tarn-et-Garonne
Mis à jour le 5 déc. 2025
Métadonnées :
Bon(78 %)
776
95
0
0
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Gasques - Zone règlementée - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-Garonne
Mis à jour le 13 oct. 2023
Métadonnées :
Bon(78 %)
771
200
0
0
Plan de prévention des risques naturels de Chutes de blocs - Périmètre - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-Garonne
Mis à jour le 9 sept. 2022
Métadonnées :
Bon(78 %)
761
284
0
0
Plan de prévention des risques naturels de glissements - Commune de Montastruc - Zones multi-aléas - Département de Tarn-et-Garonne.
DDT Tarn-et-Garonne
Mis à jour le 15 sept. 2017
Métadonnées :
Bon(78 %)
762
59
0
0
Unité urbaine selon l'INSEE - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-Garonne
Mis à jour le 9 janv. 2017
Métadonnées :
Bon(78 %)
757
139
0
0
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Laguépie - Zone règlementée - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-Garonne
Mis à jour le 13 oct. 2023
Métadonnées :
Bon(78 %)
754
206
0
0
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - Communes du secteur Garonne amont - Zone d'aléa - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-Garonne
Mis à jour le 12 août 2022
Métadonnées :
Bon(78 %)
752
209
0
0
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Montaigu-de-Quercy - Zone d'aléa - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-Garonne
Mis à jour le 12 août 2022
Métadonnées :
Bon(78 %)
752
199
0
0
Secteurs des cartes communales - département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-Garonne
Mis à jour le 5 déc. 2025
Métadonnées :
Bon(78 %)
741
158
0
0
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Sauveterre - Zone d'aléa - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-Garonne
Mis à jour le 12 août 2022
Métadonnées :
Bon(78 %)
739
174
0
0
Exercice du droit de chasse - 2004-2009 - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-Garonne
Mis à jour le 18 févr. 2011
Métadonnées :
Bon(67 %)
724
192
0
0
Schéma de cohérence territoriale (SCOT) - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-Garonne
Mis à jour le 25 juin 2021
Métadonnées :
Bon(78 %)
725
256
0
0
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - Communes du Secteur Garonne amont - Révision n°2 Verdun-sur-Garonne - Zone réglementée - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-Garonne
Mis à jour le 12 août 2022
Métadonnées :
Bon(78 %)
720
184
0
0
Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune de Molières - Périmètre - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-Garonne
Mis à jour le 8 août 2022
Métadonnées :
Bon(78 %)
713
245
0
0
Zones agricoles soumises à des contraintes - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-Garonne
Mis à jour le 15 mars 2019
Métadonnées :
Bon(67 %)
704
311
0
0
Plan de prévention des risques naturels de chute de blocs - Document - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-Garonne
Mis à jour le 9 sept. 2022
Métadonnées :
Bon(78 %)
704
185
0
0
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Malause - Zone d'aléa - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-Garonne
Mis à jour le 13 oct. 2023
Métadonnées :
Bon(78 %)
700
170
0
0