Plan de prévention des risques naturels de glissements - Commune de Puycornet - Zone d'aléas - Département de Tarn-et-Garonne. DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 12 août 2022Métadonnées :Bon(78 %) 94618200Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Plan de prévention des risques naturels de tassements différentiels (gonflement, retrait d'argile) - Document - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 9 sept. 2022Métadonnées :Bon(78 %) 93824600Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Référence réglementaire des cours dans le Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 19 févr. 2026Métadonnées :Bon(78 %) 93758400La définition législative d'un cours d'eau introduite à l'article 118 de la loi pour la reconquête de la biodiversité du 8 août 2016 est codifiée à l'article L. 215-7-1 du code de l’environnement : «…
Baux de chasse du domaine public fluvial de 2013 à 2019 - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 26 nov. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 92933100Chasser sur le Domaine public fluvial et le Domaine public maritime, implique certaines règles et quelques contraintes. Le domaine public fluvial (DPF) est constitué d’une partie artificielle et d’un…
Espace à dominante ubaine (aires urbaines) - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 9 mars 2015Métadonnées :Bon(78 %) 92423900Espace à dominante ubaine (aires urbaines). Une aire urbaine ou "grande aire urbaine" est un ensemble de communes, d'un seul tenant et sans enclave, constitué par un pôle urbain (unité urbaine) de pl…
Unité urbaine selon l'INSEE - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 9 janv. 2017Métadonnées :Bon(78 %) 89114300Zonage INSEE regroupant une commune ou un ensemble de communes qui comporte sur son territoire une zone bâtie d'au moins 2 000 habitants où aucune habitation n'est séparée de la plus proche de plus d…
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - Communes du secteur Garonne aval - Document - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 14 sept. 2017Métadonnées :Bon(67 %) 88821100Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - Communes du Secteur Tarn - Révision n°1 Bressols - Zone Réglementée - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 12 août 2022Métadonnées :Bon(78 %) 88020500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Baux de chasse du domaine public fluvial de 2019 à 2028 - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 29 mars 2019Métadonnées :Bon(78 %) 87932300Chasser sur le Domaine public fluvial et le Domaine public maritime, implique certaines règles et quelques contraintes. Le domaine public fluvial (DPF) est constitué d’une partie artificielle et d’un…
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Montjoi - Origine ponctuel du risque - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 15 sept. 2017Métadonnées :Bon(67 %) 87823700L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Secteurs des cartes communales - département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 5 déc. 2025Métadonnées :Bon(78 %) 86816700Secteurs représentés sur le plan graphique d'une carte communale et délimitant les règles de constructibilité. Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les s…
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AS1. DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 30 mars 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 86115200Les servitudes de catégorie AS1 concernent les servitudes résultant de l’instauration de périmètres de protection des eaux potables et minérales. Il convient de distinguer deux catégories de servitud…
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Bouloc - Zone d'aléa - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 12 août 2022Métadonnées :Bon(78 %) 86020600Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Cours d'eau retenus pour la mise en place de couverts environnementaux Pac DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 17 juil. 2025Métadonnées :Bon(78 %) 84831200Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales, définis par arrêté préfectoral. Ces cours d'eau sont d…
Plan de prévention des risques naturels de glissements - Commune de Montastruc - Zones multi-aléas - Département de Tarn-et-Garonne. DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 15 sept. 2017Métadonnées :Bon(78 %) 8495900Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas dans les cas de PPRN. Cette table complémentaire permet de renseigner toutes les informations relatives à une zone multi-aléas : r…
Plan de prévention des risques naturels de Chutes de blocs - Périmètre - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 9 sept. 2022Métadonnées :Bon(78 %) 84728600Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Gasques - Zone règlementée - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 13 oct. 2023Métadonnées :Bon(78 %) 84620100Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Réserve de pêche linéaire - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 18 févr. 2011Métadonnées :Bon(67 %) 84334200Code de l'environnement, articles L332-1, R242-1 à R242-49
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Sauveterre - Zone d'aléa - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 12 août 2022Métadonnées :Bon(78 %) 82817400Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Ilots PAC utilisés dans le cadre de l'instruction de demandes de contrat CAD - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 6 nov. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 82730900Ilots PAC utilisés dans le cadre de l'instruction de demandes de contrat CAD (contrat d'agriculture durable), contrats liés au programme 2006-2010, ces contrats se sont achevés en 2012. Historique : …
