Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Touffailles - Zone d'aléa - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 12 août 2022Métadonnées :Bon(78 %) 1K35700Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Petite région fourragère DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 21 déc. 2023Métadonnées :Bon(78 %) 1K28700Zone homogène selon des critères agro-climatiques qui conditionnent la production herbagère. Ce zonage a été constitué à partir des résultats de l'enquête « prairies » faite par le SCEES en 1982. Il …
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Laguépie - Périmètre - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 19 avr. 2024Métadonnées :Bon(78 %) 1K54500Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Cazes-Mondenard - Document - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 12 août 2022Métadonnées :Bon(78 %) 1K36700Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Périmètre - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 9 sept. 2022Métadonnées :Bon(78 %) 1K18400Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Table contenant les zones d'un document PLU ou PLUi DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 26 janv. 2026Métadonnées :Bon(78 %) 1K31900Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune de Durfort-Lacapelette - Périmètre - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 8 août 2022Métadonnées :Bon(78 %) 1K31600Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zones d'emploi - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 12 déc. 2014Métadonnées :Bon(78 %) 1K33700Une zone d'emploi est un espace géographique à l'intérieur duquel la plupart des actifs résident et travaillent, et dans lequel les établissements peuvent trouver l'essentiel de la main d'½uvre néces…
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Zone d'aléa - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 13 oct. 2023Métadonnées :Bon(78 %) 1K30700Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Zone de revitalisation rurale - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 19 avr. 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K31000Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du dévelop…
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Montauban - Périmètre - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 19 avr. 2024Métadonnées :Bon(78 %) 1K38000Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - Communes du Secteur Tarn - Revision partielle de Moissac - Document - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 13 oct. 2023Métadonnées :Bon(78 %) 1K19600Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Plans de prévention des risques naturels - Document - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 19 févr. 2024Métadonnées :Bon(78 %) 1K18200Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - Communes du Secteur Aveyron - Document - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 3 août 2022Métadonnées :Bon(78 %) 1K22600Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - Communes du Secteur Tarn - Révision partielle Moissac - Zone Réglementée - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 12 août 2022Métadonnées :Bon(78 %) 1K29300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Périmètre informatif d'un document d'urbanisme DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 26 janv. 2026Métadonnées :Bon(78 %) 97035300Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Cartes de bruit stratégiques - Tronçons de routes où le trafic journalier est supérieur à 8200 - Réseaux routiers (départemental et communal) - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 26 sept. 2013Métadonnées :Bon(67 %) 96212300Tronçons de route où le trafic 2011 est supérieur à 8200 véhicules par jour. Ce tracé à servi de base pour la création des cartes de bruit du département.
Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune de Saint-Paul d'Espis - Périmètre - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 9 août 2022Métadonnées :Bon(78 %) 95626500Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune de Molières - Document - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 12 août 2022Métadonnées :Bon(78 %) 95325900Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Périmètre surfacique informatif d'une carte communale DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 5 déc. 2025Métadonnées :Bon(78 %) 94810500Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information :…
