Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Touffailles - Document - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 4 oct. 2023Métadonnées :Bon(78 %) 58316100Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Sauveterre - Enjeu - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 14 sept. 2017Métadonnées :Bon(67 %) 58215600De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - Communes du Secteur Tarn - Révision n°2 Montauban - Périmètre - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 12 août 2022Métadonnées :Bon(78 %) 58214600Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zones de bruit liées au grandes infrastructures routières - Carte de type a - indice Lden (niveau sonore équivalent sur 24h) - Départemant de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 13 févr. 2023Métadonnées :Bon(67 %) 58231000Agrégation des tables génériques décrivant les cartes de Bruit stratégiques en application de l’article 3-II-1°-b du décret du 24 mars 2006, pour une infrastructure, type d'infrastructure concernée :…
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Lizac - Zone règlementée - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 13 oct. 2023Métadonnées :Bon(78 %) 58115100Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - Communes du secteur Garonne amont - Document - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 3 août 2022Métadonnées :Bon(78 %) 58017300Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Contrats signés pour l'engagement d'éléments surfaciques CAD/CTE - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 6 nov. 2015Métadonnées :Bon(67 %) 57829100Eléments surfaciques engagés dans des actions environnementales d'un CAD signé (contrat d'agriculture durable), contrats liés au programme 2006-2010, ces contrats se sont achevés en 2012. Cette couch…
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Bruniquel - Périmètre - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 19 avr. 2024Métadonnées :Bon(78 %) 58015100Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Touffailles - Enjeu linéaire - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 14 sept. 2017Métadonnées :Bon(67 %) 57518400De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zones de cours d'eau règlementées pour la navigation - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 22 mars 2023Métadonnées :Bon(67 %) 57425800Zones règlementées pour la navigation ou interdite à la navigation sur les cours d'eau domaniaux de Tarn-et-Garonne.
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Bourret - Document - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 13 oct. 2023Métadonnées :Bon(78 %) 5686400Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Fauroux - Document - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 4 oct. 2023Métadonnées :Bon(78 %) 56516700Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Tréjouls - Enjeu - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 14 sept. 2017Métadonnées :Bon(67 %) 56318700De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zone de revitalisation rurale 2009 - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 18 févr. 2011Métadonnées :À améliorer(56 %) 56026400Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du dévelop…
Seuils concernés par la règlementation de la navigation - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 26 avr. 2023Métadonnées :Bon(67 %) 55932400Localisation des seuils mentionnés dans les arrêtés préfectoraux de règlementation de la navigation
Réserves de chasse du domaine public fluvial de 2019 à 2028 - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 55824300Réserves de chasse du domaine public fluvial
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Roquecor - Origine surfacique du risque - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 15 sept. 2017Métadonnées :Bon(67 %) 55724200L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - Communes du Secteur Tarn - Révision n°2 Montauban - Document - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 12 août 2022Métadonnées :Bon(78 %) 55616100Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - Communes du Secteur Aveyron - Revision n°1 Cayrac Bioule - Document - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 12 août 2022Métadonnées :Bon(78 %) 55617800Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Plan de prévention des risques naturels de tassements différentiels (gonflement, retrait d'argile) - Périmètre - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 9 sept. 2022Métadonnées :Bon(78 %) 55424900Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
