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133 jeux de données

Trier par :

Zonages risque naturel : Périmètre de PPRN de la rivière Indre hors agglomération castelroussine
DDT Indre
Mis à jour le 24 sept. 2014
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Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Risque : Plan de prévention des risques technologiques de l'Indre
DDT Indre
Mis à jour le 15 nov. 2024
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Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zonages risque technologique : Périmètre de PPRT de l'Indre
DDT Indre
Mis à jour le 8 sept. 2014
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Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Nuisance : Zone de bruit routier de type A, indice LDEN dans l'Indre 3ème échéance
DDT Indre
Mis à jour le 4 mai 2022
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Couche d'assemblage des ZBR de type A pour réalisation d'une carte sous geoide-carto http\://carto.geo-ide.application.i2/347/nuisance\_cbs\_3\_echeance.map
Zonages risque naturel : aléas mouvement de terrain du Boischaut Nord dans l'Indre (36DDT20110084)
DDT Indre
Mis à jour le 31 janv. 2020
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n\_zone\_alea\_pprn\_20110084\_s\_036
Nuisance : Zone de bruit routier de type B, dans l'Indre 3ème échéance
DDT Indre
Mis à jour le 4 mai 2022
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Couche d'assemblage des ZBR de type B pour réalisation d'une carte sous geoide-carto http\://carto.geo-ide.application.i2/347/nuisance\_cbs\_3\_echeance.map
Servitudes : PM1 lot de données de servitude d'utilité publique dans l'Indre
DDT Indre
Mis à jour le 15 nov. 2024
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Servitudes d'utilité publiques résultant de l'établissement des plans de prévention des risques naturels prévisibles (PPRNP) établis en application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'envi…
Nuisance : Plan d'exposition au bruit d'un aérodrome (Zonage)
DDT Indre
Mis à jour le 31 janv. 2022
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La décision d'établir un PEB est prise par le préfet. Le PEB approuvé est alors annexé au plan local d'urbanisme. Le PEB peut être révisé à la demande du préfet ou sur proposition de la CCE.Les aérod…
Servitudes : PM1 assiette de servitude d'utilité publique dans l'Indre.
DDT Indre
Mis à jour le 20 juin 2024
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PM1\_ASSIETTE\_SUP\_S
Plan de prévention des risques PPRN mouvement de terrain du Boischaut Nord
DDT Indre
Mis à jour le 15 nov. 2024
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Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Aménagement urbanisme : Territoires ruraux de développement prioritaire de l'Indre
DDT Indre
Mis à jour le 9 oct. 2014
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Décret n° 94-1139 du 26 décembre 1994Les TRDP comprennent l'ensemble des zones éligibles aux politiques de développement rural de l'Union européenne de la période 1994-1999 (objectif 5 b), ainsi que …
Plan de prévention des risques PPRN de la Creuse sur l'agglomération d'Argenton sur Creuse
DDT Indre
Mis à jour le 1 juil. 2014
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Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Nuisance : Zone de bruit routier de type C, indice LN dans l'Indre 3ème échéance
DDT Indre
Mis à jour le 4 mai 2022
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Couche d'assemblage des ZBR de type C pour réalisation d'une carte sous geoide-carto
Nuisance : Plan d'exposition au bruit d'un aérodrome (Courbes de bruit)
DDT Indre
Mis à jour le 30 janv. 2019
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La décision d'établir un PEB est prise par le préfet. Le PEB approuvé est alors annexé au plan local d'urbanisme. Le PEB peut être révisé à la demande du préfet ou sur proposition de la CCE.Les aérod…
Zonages risque naturel : Zone réglementée du PPRN de la rivière Théols
DDT Indre
Mis à jour le 18 sept. 2025
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zonages risque naturel : Zone d'aléa du PPRN de la rivière Indre sur l'agglomération castelroussine
DDT Indre
Mis à jour le 15 juin 2016
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Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Zonages risque naturel : Enjeu ponctuel du PPRN de la Théols
DDT Indre
Mis à jour le 24 juin 2025
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De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zonages risque technologique : Zone réglementée du PPRT de l'Indre
DDT Indre
Mis à jour le 8 sept. 2014
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Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Zonages risque technologique : Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT de l'Indre
DDT Indre
Mis à jour le 8 sept. 2014
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L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Intercommunalité : Zones de compétence en collecte et traitement des déchets municipaux dans l'Indre
DDT Indre
Mis à jour le 22 juil. 2023
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Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences en Collecte de déchets ET/OU Installation de traitement attribuées par ses statuts (Code général des Collectivités Territoriales - articl…