Servitudes : AC2 organisme gestionnaire de servitudes d'utilité publique dans l'Indre. DDT Indre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 4664800Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du service ou de l'organisme ressource pour la connaissance de la SUP, les consultations …
Servitudes : PM1 liste de servitude d'utilité publique dans l'Indre. DDT Indre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 4666500Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (État, collectivité locales, établissements publics),…
Zonages risque naturel : Zone d'aléa du PPRN de la Théols DDT Indre Mis à jour le 2 oct. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 4644800Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Nuisance : Zone de bruit des voies ferrées de l'Indre 2017 DDT Indre Mis à jour le 14 janv. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 46424200Le classement sonore des infrastructures de transports terrestres constitue un dispositif règlementaire de prévention contre le bruit, Il est arrêté et publié par le préfet, après consultation des co…
Plan de prévention des risques du PPRN de la Théols DDT Indre Mis à jour le 5 févr. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 45350100Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
EAU : Cours d'eau à gestion domaniale DDT Indre Mis à jour le 2 déc. 2009Métadonnées :À améliorer(56 %) 45015600Les cours d'eau sont affectés au domaine public, par simple classement dans le domaine public de l'État. Dans ce cas leurs lits et leurs berges appartiennent à des personnes publiques ils relèvent du…
Servitudes : PM2 lot de données de servitude d'utilité publique dans l'Indre. DDT Indre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 44617600Ce standard national de données a pour but d'harmoniser les informations minimales de description des Servitudes d'Utilité Publique (SUP). Il est commun à toutes les catégories de servitudes et vise …
Zonages risque naturel : Zone d'aléa d'un PPRN de la Creuse hors agglomération d'Argenton sur Creuse DDT Indre Mis à jour le 24 sept. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 44212800Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Servitudes : PM2 liste de servitude d'utilité publique dans l'Indre. DDT Indre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 4334800Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (État, collectivité locales, établissements publics),…
Zonages risque naturel : Entité surfacique à l'origine du risque du PPRN de la rivière Indre hors agglomération castelroussine DDT Indre Mis à jour le 23 mars 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 43114600L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Servitudes : PM3 organisme gestionnaire de servitude d'utilité publique dans l'Indre. DDT Indre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 4305100Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du service ou de l'organisme ressource pour la connaissance de la SUP, les consultations …
Servitudes : AC2 assiette de servitude d'utilité publique dans l'Indre DDT Indre Mis à jour le 4 sept. 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 42815900AC2\_ASSIETTE\_SUP\_S
Zonages risque naturel : Zone réglementée du PPRN de la Creuse sur l'agglomération d'Argenton sur Creuse DDT Indre Mis à jour le 1 juil. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 42714500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan de prévention des risques PPRN mouvement de terrain du Val de Creuse Val d'Anglin DDT Indre Mis à jour le 1 sept. 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 42616500Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zonages risque naturel : Périmètre du PPRN de la Creuse hors agglomération d'Argenton sur Creuse DDT Indre Mis à jour le 16 janv. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 41614100Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Servitudes : PM1 générateur de servitude d'utilité publique dans l'Indre. DDT Indre Mis à jour le 20 juin 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 41014900PM1\_GENERATEUR\_SUP\_S
Servitudes : PM2 relation entre acte et servitude d'utilité publique dans l'Indre. DDT Indre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 4097200Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant.
Aménagement urbanisme : Périmètres des pays de l'Indre DDT Indre Mis à jour le 14 sept. 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 40418000Instaurés par le loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire (L.O.A.D.T. dite loi Pasqua) du 04 février 1995 la notion de pays a été précisée dans la loi d'orientation pou…
Zonages risque naturel : Enjeu ponctuel du PPRN de la rivière Indre sur l'agglomération castelroussine DDT Indre Mis à jour le 25 sept. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 40312600De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Servitudes : AC2 lot de données de servitude d'utilité publique dans l'Indre. DDT Indre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 39919200Ce standard national de données a pour but d'harmoniser les informations minimales de description des Servitudes d'Utilité Publique (SUP). Il est commun à toutes les catégories de servitudes et vise …
