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133 jeux de données

Trier par :

Servitudes : PM2 organisme gestionnaire de servitude d'utilité publique dans l'Indre.
DDT Indre
Mis à jour le 15 nov. 2024
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Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du service ou de l'organisme ressource pour la connaissance de la SUP, les consultations …
Aménagement urbanisme : Périmètres des pays de l'Indre
DDT Indre
Mis à jour le 14 sept. 2017
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Instaurés par le loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire (L.O.A.D.T. dite loi Pasqua) du 04 février 1995 la notion de pays a été précisée dans la loi d'orientation pou…
Site industriel et production : les mâts éoliens autorisés et en service de l'Indre
DDT Indre
Mis à jour le 6 sept. 2022
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L'énergie éolienne est produite à partir de la force du vent, grâce à une éolienne, qui transforme l'énergie mécanique du vent en énergie électrique. Reliée à un générateur, elle est constituée d'un …
Nuisance : Zone de bruit routier de type C, indice LN dans l'Indre 4ème échéance
DDT Indre
Mis à jour le 27 janv. 2023
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Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Nuisance : Zone de bruit des voies ferrées de l'Indre 2017
DDT Indre
Mis à jour le 14 janv. 2019
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Le classement sonore des infrastructures de transports terrestres constitue un dispositif règlementaire de prévention contre le bruit, Il est arrêté et publié par le préfet, après consultation des co…
Zonages risque naturel : Zone d'aléa d'un PPRN de la Creuse hors agglomération d'Argenton sur Creuse
DDT Indre
Mis à jour le 24 sept. 2014
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Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Servitudes : PM2 relation entre acte et servitude d'utilité publique dans l'Indre.
DDT Indre
Mis à jour le 15 nov. 2024
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Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant.
Zonages risque naturel : Zone réglementée du PPRN de la rivière Indre hors agglomération castelroussine
DDT Indre
Mis à jour le 23 mars 2017
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Servitudes : PM3 générateur de servitude d'utilité publique dans l'Indre.
DDT Indre
Mis à jour le 4 sept. 2017
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PM3\_GENERATEUR\_SUP\_S
EAU : Cours d'eau pour la conditionnalité
DDT Indre
Mis à jour le 19 mai 2015
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Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales, définis par arrêté préfectoral.Ces cours d'eau sont dé…
Zonages risque naturel : périmètre mouvement de terrain du Pays d'Issoudun Champagne Berrichonne dans l'Indre (36DDT20110090)
DDT Indre
Mis à jour le 31 août 2017
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n\_perimetre\_pprn\_20110090\_s\_036
Zonages risque naturel : zone règlementée mouvement de terrain du Boischaut Nord dans l'Indre (36DDT20110084)
DDT Indre
Mis à jour le 4 sept. 2017
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n\_zone\_reg\_pprn\_20110084\_s\_036
Zonages risque naturel : Périmètre du PPRN de la Creuse hors agglomération d'Argenton sur Creuse
DDT Indre
Mis à jour le 16 janv. 2020
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Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zonages risque naturel : zone règlementée mouvement de terrain du Val de Creuse Val d'Anglin dans l'Indre (36DDT20110092)
DDT Indre
Mis à jour le 31 août 2017
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n\_zone\_reg\_pprn\_20110092\_s\_036
Zonages risque naturel : Périmètre de PPRN de la rivière Indre sur l'agglomération castelroussine
DDT Indre
Mis à jour le 15 juin 2016
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Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
EAU : Cours d'eau BCAE de l'Indre
DDT Indre
Mis à jour le 31 janv. 2020
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Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales, définis par arrêté préfectoral. Mise à jour 2019
Nuisance : Zone de bruit routier de type C, indice LDEN dans l'Indre 3ème échéance
DDT Indre
Mis à jour le 4 mai 2022
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Couche d'assemblage des ZBR de type C pour réalisation d'une carte sous geoide-carto
Zonages risque naturel : Entité surfacique à l'origine du risque du PPRN de la rivière Indre hors agglomération castelroussine
DDT Indre
Mis à jour le 23 mars 2017
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L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Servitudes : AC2 lot de données de servitude d'utilité publique dans l'Indre.
DDT Indre
Mis à jour le 15 nov. 2024
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Ce standard national de données a pour but d'harmoniser les informations minimales de description des Servitudes d'Utilité Publique (SUP). Il est commun à toutes les catégories de servitudes et vise …
Zonages risque naturel : Zone d'aléa du PPRN de la Théols
DDT Indre
Mis à jour le 2 oct. 2020
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Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…