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DDT Indre

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Informations

133 jeux de données

Trier par :

Servitudes : AC2 relation entre actes set servitudes dans l'Indre.
DDT Indre
Mis à jour le 15 nov. 2024
820
94
0
0
Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant.
Nuisance : Zone de bruit routier de type B dans l'Indre 3ème échéance
DDT Indre
Mis à jour le 25 avr. 2018
817
283
0
0
Couche d'assemblage des ZBR de type B pour réalisation d'une carte sous geoide-carto
Zonages risque naturel : Enjeu surfacique du PPRN de la Théols
DDT Indre
Mis à jour le 24 juin 2025
815
77
0
0
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zonages risque naturel : Périmètre mouvement de terrain du Boischaut Nord dans l'Indre (36DDT20110084)
DDT Indre
Mis à jour le 4 sept. 2017
809
294
0
0
n\_perimetre\_pprn\_20110084\_s\_036
Servitudes : PM2 liste de servitude d'utilité publique dans l'Indre.
DDT Indre
Mis à jour le 15 nov. 2024
797
100
0
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Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (État, collectivité locales, établissements publics),…
Servitudes : PM3 assiette de servitude d'utilité publique dans l'Indre.
DDT Indre
Mis à jour le 4 sept. 2017
793
239
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0
PM3\_ASSIETTE\_SUP\_S
Intercommunalité : Zones de compétence en AEP dans l'Indre
DDT Indre
Mis à jour le 8 janv. 2026
797
343
0
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Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences en AEP attribuées par ses statuts (article L5211-5 du CGCT : Code général des collectivités Territoriales). Cette compétence peut comprend…
Servitudes : PM2 acte instituant servitude d'utilité publique dans l'Indre.
DDT Indre
Mis à jour le 15 nov. 2024
775
164
0
0
Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux p…
Plan de prévention des risques PPRN mouvement de terrain du Val de Creuse Val d'Anglin
DDT Indre
Mis à jour le 1 sept. 2017
773
266
0
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Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zonages risque naturel : zone règlementée mouvement de terrain du PNR Brenne dans l'Indre (36DDT20110086)
DDT Indre
Mis à jour le 22 sept. 2017
777
251
0
0
n\_zone\_reg\_pprn\_20110086\_s\_036
Servitudes : PM1 liste de servitude d'utilité publique dans l'Indre.
DDT Indre
Mis à jour le 15 nov. 2024
771
141
0
0
Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (État, collectivité locales, établissements publics),…
Zonages risque naturel : Périmètre du PPRN de la Creuse sur l'agglomération d'Argenton sur Creuse
DDT Indre
Mis à jour le 16 janv. 2020
769
238
0
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Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zonages risque naturel : Enjeu linéaire du PPRN de la rivière Indre hors agglomération castelroussine
DDT Indre
Mis à jour le 23 sept. 2014
768
312
0
0
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zonages risque naturel : Enjeu linéaire du PPRN de la Creuse sur l'agglomération d'Argenton sur Creuse
DDT Indre
Mis à jour le 1 juil. 2014
766
226
0
0
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zonages risque technologique : Zone d'aléa du PPRT de l'Indre
DDT Indre
Mis à jour le 17 oct. 2024
765
240
0
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Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Nature Paysage Biodiversité : Massif cynégétique de l'Indre
DDT Indre
Mis à jour le 22 janv. 2025
760
248
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Le territoire départemental est découpé en massifs et sous-massifs qui sont à la base de la gestion du grand gibier.
Servitudes : AC2 générateurs de servitude d'utilité publique dans l'Indre.
DDT Indre
Mis à jour le 28 févr. 2018
757
216
0
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AC2\_GENERATEUR\_SUP\_S
Nuisance : Zone de bruit routier de type A, indice LN dans l'Indre 3ème échéance
DDT Indre
Mis à jour le 4 mai 2022
755
234
0
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Couche d'assemblage des ZBR de type A pour réalisation d'une carte sous geoide-carto
Zonages risque naturel : Zone réglementée du PPRN de la Creuse sur l'agglomération d'Argenton sur Creuse
DDT Indre
Mis à jour le 1 juil. 2014
752
216
0
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zonages risque naturel : Enjeu ponctuel du PPRN de la Creuse hors agglomération d'Argenton sur Creuse
DDT Indre
Mis à jour le 29 juil. 2014
752
235
0
0
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…