Servitudes : EL3 lot de données de servitude d'utilité publique dans l'Indre. DDT Indre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 57227300Ce standard national de données a pour but d'harmoniser les informations minimales de description des Servitudes d'Utilité Publique (SUP). Il est commun à toutes les catégories de servitudes et vise …
Intercommunalité : Zones de compétence en AEP dans l'Indre DDT Indre Mis à jour le 8 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 56426400Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences en AEP attribuées par ses statuts (article L5211-5 du CGCT : Code général des collectivités Territoriales). Cette compétence peut comprend…
Nuisance : Zone de bruit routier de type A, indice LN dans l'Indre 3ème échéance DDT Indre Mis à jour le 4 mai 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 56218200Couche d'assemblage des ZBR de type A pour réalisation d'une carte sous geoide-carto
Servitudes : AC2 liste des servitudes d'utilité publique dans l'Indre. DDT Indre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 5575400Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (État, collectivité locales, établissements publics),…
Servitudes : PM3 assiette de servitude d'utilité publique dans l'Indre. DDT Indre Mis à jour le 4 sept. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 55518000PM3\_ASSIETTE\_SUP\_S
Zonages risque naturel : Enjeu ponctuel du PPRN de la rivière Indre hors agglomération castelroussine DDT Indre Mis à jour le 23 sept. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 55118200De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Site industriel et production : les mâts éoliens autorisés et en service de l'Indre DDT Indre Mis à jour le 6 sept. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 55130800L'énergie éolienne est produite à partir de la force du vent, grâce à une éolienne, qui transforme l'énergie mécanique du vent en énergie électrique. Reliée à un générateur, elle est constituée d'un …
EAU : Cours d'eau BCAE de l'Indre DDT Indre Mis à jour le 31 janv. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 55018200Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales, définis par arrêté préfectoral. Mise à jour 2019
Servitudes : PM1 acte instituant servitude d'utilité publique dans l'Indre. DDT Indre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 54710800Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux p…
Servitudes : PM2 acte instituant servitude d'utilité publique dans l'Indre. DDT Indre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 54512700Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux p…
Zonages risque naturel : Enjeu linéaire du PPRN de la Creuse hors agglomération d'Argenton sur Creuse DDT Indre Mis à jour le 30 sept. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 54217400De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Servitudes : AC2 générateurs de servitude d'utilité publique dans l'Indre. DDT Indre Mis à jour le 28 févr. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 54216400AC2\_GENERATEUR\_SUP\_S
Nuisance : Zone de bruit routier de type C, indice LDEN dans l'Indre 3ème échéance DDT Indre Mis à jour le 4 mai 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 53918700Couche d'assemblage des ZBR de type C pour réalisation d'une carte sous geoide-carto
Zonages risque naturel : Enjeu surfacique du PPRN de la Théols DDT Indre Mis à jour le 24 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 5375200De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zonages risque naturel : Enjeu linéaire du PPRN de la rivière Indre hors agglomération castelroussine DDT Indre Mis à jour le 23 sept. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 53216800De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Nature Paysage Biodiversité : Massif cynégétique de l'Indre DDT Indre Mis à jour le 22 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 52319000Le territoire départemental est découpé en massifs et sous-massifs qui sont à la base de la gestion du grand gibier.
Zonages risque naturel : Périmètre du PPRN de la Creuse sur l'agglomération d'Argenton sur Creuse DDT Indre Mis à jour le 16 janv. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 52117500Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Servitudes : PM2 lot de données de servitude d'utilité publique dans l'Indre. DDT Indre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 51927600Ce standard national de données a pour but d'harmoniser les informations minimales de description des Servitudes d'Utilité Publique (SUP). Il est commun à toutes les catégories de servitudes et vise …
Zonages risque technologique : Zone d'aléa du PPRT de l'Indre DDT Indre Mis à jour le 17 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 51817800Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Zonages risque naturel : Enjeu linéaire du PPRN de la Creuse sur l'agglomération d'Argenton sur Creuse DDT Indre Mis à jour le 1 juil. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 51717300De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
