Nuisance : Plan d'exposition au bruit d'un aérodrome (Zonage) DDT Indre Mis à jour le 31 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 65720400La décision d'établir un PEB est prise par le préfet. Le PEB approuvé est alors annexé au plan local d'urbanisme. Le PEB peut être révisé à la demande du préfet ou sur proposition de la CCE.Les aérod…
Zonages risque naturel : Zone d'aléa du PPRN de la Creuse sur l'agglomération d'Argenton sur Creuse DDT Indre Mis à jour le 1 juil. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 65517800Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Zonages risque technologique : Zone réglementée du PPRT de l'Indre DDT Indre Mis à jour le 8 sept. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 64819200Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Zonages risque naturel : Enjeu ponctuel du PPRN de la Creuse sur l'agglomération d'Argenton sur Creuse DDT Indre Mis à jour le 1 juil. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 63419100De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zonages risque naturel : Enjeu ponctuel du PPRN de la Théols DDT Indre Mis à jour le 24 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 6318500De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zonages risque naturel : zone règlementée mouvement de terrain du PNR Brenne dans l'Indre (36DDT20110086) DDT Indre Mis à jour le 22 sept. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 62419100n\_zone\_reg\_pprn\_20110086\_s\_036
Plan de prévention des risques du PPRN de la rivière Indre hors agglomération castelroussine DDT Indre Mis à jour le 1 juil. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 62118000Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Nuisance : Zone de bruit routier de type B dans l'Indre 3ème échéance DDT Indre Mis à jour le 25 avr. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 62022800Couche d'assemblage des ZBR de type B pour réalisation d'une carte sous geoide-carto
Intercommunalité : Zones de compétence en collecte et traitement des déchets municipaux dans l'Indre DDT Indre Mis à jour le 22 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 61530100Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences en Collecte de déchets ET/OU Installation de traitement attribuées par ses statuts (Code général des Collectivités Territoriales - articl…
Plan de prévention des risques PPRN mouvement de terrain du Pays d'Issoudun Champagne Berrichonne DDT Indre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 61017600Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Nuisance : Classement sonore linéaire des voies ferrées de l'Indre DDT Indre Mis à jour le 14 janv. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 60426600Le classement sonore des infrastructures de transports terrestres constitue un dispositif règlementaire de prévention contre le bruit, Il est arrêté et publié par le préfet, après consultation des co…
Zonages risque naturel : périmètre mouvement de terrain du Pays d'Issoudun Champagne Berrichonne dans l'Indre (36DDT20110090) DDT Indre Mis à jour le 31 août 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 60320800n\_perimetre\_pprn\_20110090\_s\_036
Nuisance : Zone de bruit des routes de l'Indre 2017 DDT Indre Mis à jour le 30 janv. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 60231600Le classement sonore des infrastructures de transports terrestres constitue un dispositif règlementaire de prévention contre le bruit, Il est arrêté et publié par le préfet, après consultation des co…
EAU :Les bassins versants de l'ORE DDT Indre Mis à jour le 2 août 2022Métadonnées :À améliorer (33 %) 59237200Bassins versants permettant de gérer l'ORE
Nuisance : Zone de bruit routier de type C, indice LN dans l'Indre 4ème échéance DDT Indre Mis à jour le 27 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 59322400Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Habitat : Quartier prioritaire de la politique de la ville de l'Indre DDT Indre Mis à jour le 14 avr. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 59217800La loi du 14 novembre 1996 de mise en œuvre du pacte de relance pour la ville (PRV) distinguait trois niveaux d'intervention : les zones urbaines sensibles, les zones de redynamisation urbaine (ZRU),…
Zonages risque naturel : zone règlementée mouvement de terrain du Boischaut Nord dans l'Indre (36DDT20110084) DDT Indre Mis à jour le 4 sept. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 59117800n\_zone\_reg\_pprn\_20110084\_s\_036
Zonages risque naturel : zone règlementée mouvement de terrain du Val de Creuse Val d'Anglin dans l'Indre (36DDT20110092) DDT Indre Mis à jour le 31 août 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 58618200n\_zone\_reg\_pprn\_20110092\_s\_036
Zonages risque naturel : Périmètre de PPRN de la rivière Indre sur l'agglomération castelroussine DDT Indre Mis à jour le 15 juin 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 57818800Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Servitudes : AC2 acte instituant servitude d'utilité publique dans l'Indre. DDT Indre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 57912400Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux p…
