DDT Indre DDT 36

Service public

DDT Indre

Jeux de données ⁽¹³³⁾

API ⁽⁰⁾

Réutilisations ⁽⁰⁾

Informations

133 jeux de données

Trier par :

Servitudes : AC2 acte instituant servitude d'utilité publique dans l'Indre.
DDT Indre
Mis à jour le 15 nov. 2024
899
185
0
0
Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux p…
Zonages risque naturel : aléas mouvement de terrain du Pays d'Issoudun Champagne Berrichonne dans l'Indre (36DDT20110090)
DDT Indre
Mis à jour le 30 janv. 2020
882
306
0
0
n\_zone\_alea\_pprn\_20110090\_s\_036
Zonages risque naturel : Enjeu ponctuel du PPRN de la Creuse sur l'agglomération d'Argenton sur Creuse
DDT Indre
Mis à jour le 1 juil. 2014
878
299
0
0
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
EAU : Cours d'eau à gestion domaniale
DDT Indre
Mis à jour le 2 déc. 2009
876
264
0
0
Les cours d'eau sont affectés au domaine public, par simple classement dans le domaine public de l'État. Dans ce cas leurs lits et leurs berges appartiennent à des personnes publiques ils relèvent du…
Zonages risque naturel : périmètre mouvement de terrain du PNR Brenne dans l'Indre (36DDT20110086)
DDT Indre
Mis à jour le 31 août 2017
876
459
0
0
n\_perimetre\_pprn\_20110086\_s\_036
Servitudes : EL3 lot de données de servitude d'utilité publique dans l'Indre.
DDT Indre
Mis à jour le 15 nov. 2024
867
387
0
0
Ce standard national de données a pour but d'harmoniser les informations minimales de description des Servitudes d'Utilité Publique (SUP). Il est commun à toutes les catégories de servitudes et vise …
Servitudes : AC2 liste des servitudes d'utilité publique dans l'Indre.
DDT Indre
Mis à jour le 15 nov. 2024
868
95
0
0
Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (État, collectivité locales, établissements publics),…
Zonages risque naturel : Enjeu ponctuel du PPRN de la rivière Indre hors agglomération castelroussine
DDT Indre
Mis à jour le 23 sept. 2014
868
266
0
0
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Nuisance : Zone de bruit des routes de l'Indre 2017
DDT Indre
Mis à jour le 30 janv. 2019
864
412
0
0
Le classement sonore des infrastructures de transports terrestres constitue un dispositif règlementaire de prévention contre le bruit, Il est arrêté et publié par le préfet, après consultation des co…
Zonages risque naturel : Zone d'aléa du PPRN de la Creuse sur l'agglomération d'Argenton sur Creuse
DDT Indre
Mis à jour le 1 juil. 2014
863
248
0
0
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Plan de prévention des risques du PPRN de la rivière Indre hors agglomération castelroussine
DDT Indre
Mis à jour le 1 juil. 2014
859
292
0
0
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
EAU :Les bassins versants de l'ORE
DDT Indre
Mis à jour le 2 août 2022
855
459
0
0
Bassins versants permettant de gérer l'ORE
Servitudes : PM2 lot de données de servitude d'utilité publique dans l'Indre.
DDT Indre
Mis à jour le 15 nov. 2024
847
351
0
0
Ce standard national de données a pour but d'harmoniser les informations minimales de description des Servitudes d'Utilité Publique (SUP). Il est commun à toutes les catégories de servitudes et vise …
Nuisance : Zone de bruit routier de type A, indice LDEN dans l'Indre 4ème échéance
DDT Indre
Mis à jour le 27 janv. 2023
846
317
0
0
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Habitat : Quartier prioritaire de la politique de la ville de l'Indre
DDT Indre
Mis à jour le 14 avr. 2015
844
263
0
0
La loi du 14 novembre 1996 de mise en œuvre du pacte de relance pour la ville (PRV) distinguait trois niveaux d'intervention : les zones urbaines sensibles, les zones de redynamisation urbaine (ZRU),…
Zonages risque naturel : Enjeu linéaire du PPRN de la Creuse hors agglomération d'Argenton sur Creuse
DDT Indre
Mis à jour le 30 sept. 2014
842
232
0
0
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Nuisance : Classement sonore linéaire des voies ferrées de l'Indre
DDT Indre
Mis à jour le 14 janv. 2019
835
326
0
0
Le classement sonore des infrastructures de transports terrestres constitue un dispositif règlementaire de prévention contre le bruit, Il est arrêté et publié par le préfet, après consultation des co…
Plan de prévention des risques du PPRN de la Théols
DDT Indre
Mis à jour le 5 févr. 2025
829
641
0
0
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de prévention des risques PPRN mouvement de terrain du Pays d'Issoudun Champagne Berrichonne
DDT Indre
Mis à jour le 15 nov. 2024
827
253
0
0
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Servitudes : PM1 acte instituant servitude d'utilité publique dans l'Indre.
DDT Indre
Mis à jour le 15 nov. 2024
827
133
0
0
Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux p…