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DDT Indre

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Informations

133 jeux de données

Trier par :

Zonages risque naturel : Enjeu surfacique du PPRN de la Creuse sur l'agglomération d'Argenton sur Creuse
DDT Indre
Mis à jour le 1 juil. 2014
682
211
0
0
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Servitudes : AC2 organisme gestionnaire de servitudes d'utilité publique dans l'Indre.
DDT Indre
Mis à jour le 15 nov. 2024
681
73
0
0
Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du service ou de l'organisme ressource pour la connaissance de la SUP, les consultations …
Nuisance : Classement sonore linéaire des routes de l'Indre 2017
DDT Indre
Mis à jour le 30 janv. 2019
677
227
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0
Le classement sonore des infrastructures de transports terrestres constitue un dispositif règlementaire de prévention contre le bruit, Il est arrêté et publié par le préfet, après consultation des co…
Servitudes : AC2 assiette de servitude d'utilité publique dans l'Indre
DDT Indre
Mis à jour le 4 sept. 2017
669
223
0
0
AC2\_ASSIETTE\_SUP\_S
Servitudes : PM3 organisme gestionnaire de servitude d'utilité publique dans l'Indre.
DDT Indre
Mis à jour le 15 nov. 2024
661
86
0
0
Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du service ou de l'organisme ressource pour la connaissance de la SUP, les consultations …
Servitudes : PM1 relation entre acte et servitude d'utilité publique dans l'Indre.
DDT Indre
Mis à jour le 15 nov. 2024
652
79
0
0
Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant.
Servitudes : PM3 liste de servitude d'utilité publique dans l'Indre.
DDT Indre
Mis à jour le 15 nov. 2024
652
100
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Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (État, collectivité locales, établissements publics),…
Zonages risque technologique de l'Indre
DDT Indre
Mis à jour le 15 nov. 2024
655
223
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Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Servitudes : PM1 générateur de servitude d'utilité publique dans l'Indre.
DDT Indre
Mis à jour le 20 juin 2024
645
189
0
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PM1\_GENERATEUR\_SUP\_S
Planification : Schéma de cohérence territoriale de l'Indre
DDT Indre
Mis à jour le 13 oct. 2023
624
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0
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La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas d…
Zonages risque naturel : Enjeu linéaire du PPRN de la Théols
DDT Indre
Mis à jour le 24 juin 2025
615
170
0
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De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Servitudes : PM3 lot de données de servitude d'utilité publique dans l'Indre.
DDT Indre
Mis à jour le 15 nov. 2024
614
333
0
0
Ce standard national de données a pour but d'harmoniser les informations minimales de description des Servitudes d'Utilité Publique (SUP). Il est commun à toutes les catégories de servitudes et vise …
Zonages risque naturel : Enjeu surfacique du PPRN de la rivière Indre hors agglomération castelroussine
DDT Indre
Mis à jour le 23 sept. 2014
598
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De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zonages risque naturel : Enjeu ponctuel du PPRN de la rivière Indre sur l'agglomération castelroussine
DDT Indre
Mis à jour le 25 sept. 2020
594
185
0
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De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zonages risque naturel : Enjeu surfacique du PPRN de la Creuse hors agglomération d'Argenton sur Creuse
DDT Indre
Mis à jour le 30 sept. 2014
588
218
0
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De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zonages risque naturel : Zone réglementée du PPRN de la Creuse hors agglomération d'Argenton sur Creuse
DDT Indre
Mis à jour le 12 mai 2014
578
218
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Servitudes : PM3 acte instituant servitude d'utilité publique dans l'Indre.
DDT Indre
Mis à jour le 15 nov. 2024
557
88
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Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux p…
Servitudes : PM3 relation entre acte et servitude d'utilité publique dans l'Indre.
DDT Indre
Mis à jour le 15 nov. 2024
550
132
0
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Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant.
Servitudes : PM2 générateur de servitude d'utilité publique dans l'Indre.
DDT Indre
Mis à jour le 4 sept. 2017
550
222
0
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PM2\_GENERATEUR\_SUP\_S
Zonages risque naturel : Zone réglementée du PPRN de la rivière Indre sur l'agglomération castelroussine
DDT Indre
Mis à jour le 17 sept. 2025
539
85
0
0
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…