Servitudes : PM3 générateur de servitude d'utilité publique dans l'Indre. DDT Indre Mis à jour le 4 sept. 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 39715400PM3\_GENERATEUR\_SUP\_S
Zonages risque naturel : Enjeu surfacique du PPRN de la rivière Indre hors agglomération castelroussine DDT Indre Mis à jour le 23 sept. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 39516100De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zonages risque naturel : Enjeu ponctuel du PPRN de la Creuse hors agglomération d'Argenton sur Creuse DDT Indre Mis à jour le 29 juil. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 38616100De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Servitudes : PM3 relation entre acte et servitude d'utilité publique dans l'Indre. DDT Indre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 3855200Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant.
Servitudes : PM2 organisme gestionnaire de servitude d'utilité publique dans l'Indre. DDT Indre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 3794800Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du service ou de l'organisme ressource pour la connaissance de la SUP, les consultations …
Zonages risque technologique de l'Indre DDT Indre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 37715200Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
EAU : Cours d'eau pour la conditionnalité DDT Indre Mis à jour le 19 mai 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 37612400Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales, définis par arrêté préfectoral.Ces cours d'eau sont dé…
Zonages risque naturel : Zone réglementée du PPRN de la rivière Indre hors agglomération castelroussine DDT Indre Mis à jour le 23 mars 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 36711900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Servitudes : PM1 relation entre acte et servitude d'utilité publique dans l'Indre. DDT Indre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 3664700Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant.
Zonages risque naturel : Enjeu surfacique du PPRN de la Creuse sur l'agglomération d'Argenton sur Creuse DDT Indre Mis à jour le 1 juil. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 33913600De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Servitudes : PM2 générateur de servitude d'utilité publique dans l'Indre. DDT Indre Mis à jour le 4 sept. 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 33814200PM2\_GENERATEUR\_SUP\_S
Nuisance : Classement sonore linéaire des routes de l'Indre 2017 DDT Indre Mis à jour le 30 janv. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 33615600Le classement sonore des infrastructures de transports terrestres constitue un dispositif règlementaire de prévention contre le bruit, Il est arrêté et publié par le préfet, après consultation des co…
Servitudes : PM2 assiette de servitude d'utilité publique dans l'Indre. DDT Indre Mis à jour le 4 sept. 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 32115400PM2\_ASSIETTE\_SUP\_S
Zonages risque naturel : zone règlementée mouvement de terrain du Pays d'Issoudun Champagne Berrichonne dans l'Indre (36DDT20110090) DDT Indre Mis à jour le 30 janv. 2020Métadonnées :À améliorer(44 %) 31015200n\_zone\_reg\_pprn\_20110090\_s\_036
Servitudes : PM3 lot de données de servitude d'utilité publique dans l'Indre. DDT Indre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 30514200Ce standard national de données a pour but d'harmoniser les informations minimales de description des Servitudes d'Utilité Publique (SUP). Il est commun à toutes les catégories de servitudes et vise …
Servitudes : PM3 liste de servitude d'utilité publique dans l'Indre. DDT Indre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 2934900Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (État, collectivité locales, établissements publics),…
Zonages risque naturel : Zone réglementée du PPRN de la Creuse hors agglomération d'Argenton sur Creuse DDT Indre Mis à jour le 12 mai 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 29014000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zonages risque naturel : Enjeu linéaire du PPRN de la rivière Indre sur l'agglomération castelroussine DDT Indre Mis à jour le 1 juil. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 29012200De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zonages risque naturel : périmètre mouvement de terrain du Val de Creuse Val d'Anglin dans l'Indre (36DDT20110092) DDT Indre Mis à jour le 31 août 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 27813900n\_perimetre\_pprn\_20110092\_s\_036
Zonages risque naturel : Enjeu surfacique du PPRN de la Creuse hors agglomération d'Argenton sur Creuse DDT Indre Mis à jour le 30 sept. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 27412900De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
