Conseil général de l'Oise

Collectivité territoriale

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Informations

54 jeux de données

Trier par :

Règlement de la salle de lecture
Conseil général de l'Oise
Mis à jour le 5 nov. 2021
3K
1K
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Règlement de la salle de lecture des archives départementales de l'Oise: modalités d'accès, modalités de consultation des documents
Règlement équipe pluridisciplinaire RSA
Conseil général de l'Oise
Mis à jour le 5 nov. 2021
3K
870
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Document fixant les modalités d'application du RSA dans l'Oise pour les équipes pluridisciplinaires
Schéma directeur d'accessibilité du réseau de transport
Conseil général de l'Oise
Mis à jour le 5 nov. 2021
3K
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L'objet de schéma directeur est d'assurer le respect de l'obligation d'accessibilité des services et des réseaux de transports collectifs au terme du délai de 10 ans (février 2015) imparti par le lég…
Rapport annuel d'activités de la CATER
Conseil général de l'Oise
Mis à jour le 5 nov. 2021
3K
830
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Rapport annuel d'activités de la CATER 60 (cellule d'assistance technique à l'entretien des rivières) présentant la thématique "rivière" dans le département de l'Oise: études et projets, réalisations…
Budget par chapitres et comptes par fonction
Conseil général de l'Oise
Mis à jour le 27 mai 2014
3K
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Maquette comptable du budget
Rapport de fouilles
Conseil général de l'Oise
Mis à jour le 30 mai 2014
3K
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Rapport de fouille concernant les opérations réalisées par le SDAO et mis à la disposition du public après validation des services de l'Etat
Schéma départemental de l'autonomie des personnes 2012-2017
Conseil général de l'Oise
Mis à jour le 5 nov. 2021
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Il constitue un document d'orientation et de planification de mise en oeuvre (perspectives et les objectifs de développement de l'offre sociale et médico-sociale) : Un outil pour le Département d'ex…
CDDC synthèse
Conseil général de l'Oise
Mis à jour le 5 nov. 2021
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Synthèse de l'étude menée par l'Observatoire de s politiques culturelles sur le contrat départemental de développement culturel
La lettre du SMABT
Conseil général de l'Oise
Mis à jour le 5 nov. 2021
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Double page format A4 informant de l'activité de l'aéroport Beauvais Tillé, tant sur le plan économique, touristique et du rôle du SMABT en faveur du développement de la plateforme et de la protectio…
Données liées à l'Agenda 21
Conseil général de l'Oise
Mis à jour le 5 nov. 2021
3K
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Données de suivi des actions du programme d'actions de l'Agenda 21 départemental, sous la forme d'une base de données avec des indicateurs quantitatifs. Structure de l'Agenda 21: 6 thèmes/24 enjeux/ …
PTLI sur le territoire de Creil-Clermont
Conseil général de l'Oise
Mis à jour le 5 nov. 2021
3K
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Document spécifique du territoire Creil/Clermont fixant un ensemble de mesures destinées à faciliter la réinsertion des allocataires du RSA.(PTLI: pacte territorial local d'insertion)
Plan opérationnel d'actions touristiques de la "Destination Oise"
Conseil général de l'Oise
Mis à jour le 5 nov. 2021
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Document composé : -d'éléments introductifs sur les potentialités de l'Oise - caractéristiques du territoire- chiffres clefs -Présentation des 4 objectifs stratégiques du plan opérationnel -Descripti…
Règlement FDS
Conseil général de l'Oise
Mis à jour le 5 nov. 2021
3K
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Règlement fixant les modalités d'évaluation et d'attribution du FDS (fonds départemental de solidarité)
Consommation de chauffage des collèges de 2009 à 2012
Conseil général de l'Oise
Mis à jour le 5 nov. 2021
3K
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Etat annuel des consommations de gaz pour le chauffage des collèges
Schéma départemental enfance famille "Prévention-protection" 2007-2014
Conseil général de l'Oise
Mis à jour le 28 août 2024
3K
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Le schéma a pour objet, en référence à la loi du 2/01/02 d'apprécier la nature, le niveau et l'évolution des besoins sociaux et médico-sociaux de la population en matière de prévention des risques et…
Règlement de transport des élèves handicapés
Conseil général de l'Oise
Mis à jour le 5 nov. 2021
3K
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Ce règlement définit les modalités de prise en charge par le département pour le transport des élèves handicapés
Plan départemental de l'habitat
Conseil général de l'Oise
Mis à jour le 5 nov. 2021
3K
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Diagnostic, orientations et construction de l'Observatoire constituent l'ossature du Plan départemental de l'habitat.
Politique d'exploitation
Conseil général de l'Oise
Mis à jour le 5 nov. 2021
3K
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Cette donnée définit la politique d'exploitation du domaine routier départemental
Rapports d'activités du Conseil général
Conseil général de l'Oise
Mis à jour le 5 nov. 2021
3K
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Le rapport d'activités établit un bilan des politiques départementales (2011 et 2012)
Rapport d'activités de la direction des ADO
Conseil général de l'Oise
Mis à jour le 5 nov. 2021
3K
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Données chiffrées sur les activités de la direction des archives départementales : répartition du budget ; espaces ; archives publiques et privées entrées, classées, restaurées, éliminées, services v…