Conseil général de l'Oise

Liste des bâtiments du département avec les principales données: type de bâtiment localisation géographique surfaces foncières et bâties

Rapport annuel d'activités du SATESE (service d'assistance technique aux exploitants de stations d'épuration) présentant la thématique "assainissement" dans le département de l'Oise; suivi des statio…

Rapport annuel d'activités du SATEP 60 (service d'assistance technique à l'eau potable) présentant la thématique "eau potable" dans le département de l'Oise: études, projets et objectifs

Le trafic routier est la mesure du nombre de véhicules/jour sur chaque RD du département. Il permet de catégoriser ces voies afin de définir par exemple leur niveau de service d'exploitation, le type…

Le règlement de la voirie départementale fixe les règles de gestion du domaine public (DP) routier conformément aux dispositions du code de la voirie routière et du CGCT. Il permet donc de porter à c…

il s'agit d'une carte permettant de localiser les espaces naturels sensibles dans le département. Les ENS sont identifiés avec leur niveau de priorité "intérêt départemental" ou "intérêt local"

Les cartes de catégories de voies représentent le réseau routier par catégorie de voies, ces catégories sont définies en fonction du trafic routier, de la largeur de la route et de sa fonctionnalité,…

Règlement, licences et tarifs de réutilisation des informations publiques conservées par les archives départementales de l'Oise

La carte de comptages est la représentation cartographique des mesures de comptage des véhicules sur le réseau routier départemental

Le rapport sur la situation en matière de développement durable du Conseil général de l'Oise propose un bilan des politiques, programmes et actions publiques dont celles conduites au titre de la gest…

Le DOVH formalise l'organisation mise en place pour les interventions liées aux événements météorologiques hivernaux ainsi que les niveaux de service au nombre de 3 en fonction des catégories des voi…

Descriptif des espaces naturels sensibles: un fichier excel ou un fichier SIG avec le nom des caractéristiques administratives des ENS (canton, communes, situation en ZPENS, niveau de priorité...).

Evolution du taux d'emploi de personnes handicapées au sein de la collectivité départementale

Référentiel chiffré de l'ensemble des cantons de l'Oise au travers de grandes thématiques

La règlement du service Oise mobilité transport adapté (OMTA), définit les modalités de prise en charge des transports par le département des personnes handicapées

Livret A4 recensant les dispositifs de soutien du Département au bénéfice des communes et groupements de communes

Le SDCD permet d’établir des priorités et dote le Conseil général et les collectivités Isariennes d’un outil d’ordonnancement des projets relatifs aux circulations douces . La réalisation de ces proj…

Le PMD se décline en 4 chapitres, présentant : les enjeux de la mobilité durable, un défi pour les prochaines années un diagnostic des déplacements dans l'Oise, terre de grande mobilité une présentat…

Dcument fixant les modalités d'instruction, d'attribution du FDSL (fonds départemental de solidarité pour le logement)

Il constitue un document d'orientation et de planification de mise en oeuvre (perspectives et les objectifs de développement de l'offre sociale et médico-sociale) : Un outil pour le Département d'exe…