Rapport annuel d'activités du SATESE Conseil général de l'Oise Mis à jour le 5 nov. 2021Métadonnées :À améliorer(44 %) 3K53601Rapport annuel d'activités du SATESE (service d'assistance technique aux exploitants de stations d'épuration) présentant la thématique "assainissement" dans le département de l'Oise; suivi des statio…
Liste des bâtiments du département avec les principales données Conseil général de l'Oise Mis à jour le 5 nov. 2021Métadonnées :À améliorer(44 %) 3K1K01Liste des bâtiments du département avec les principales données: type de bâtiment localisation géographique surfaces foncières et bâties
Rapport annuel d'activités du SATEP Conseil général de l'Oise Mis à jour le 5 nov. 2021Métadonnées :À améliorer(44 %) 3K62001Rapport annuel d'activités du SATEP 60 (service d'assistance technique à l'eau potable) présentant la thématique "eau potable" dans le département de l'Oise: études, projets et objectifs
Trafic sur RD Conseil général de l'Oise Mis à jour le 5 nov. 2021Métadonnées :À améliorer(44 %) 13K2K00Le trafic routier est la mesure du nombre de véhicules/jour sur chaque RD du département. Il permet de catégoriser ces voies afin de définir par exemple leur niveau de service d'exploitation, le type…
Règlement de la voirie départementale Conseil général de l'Oise Mis à jour le 5 nov. 2021Métadonnées :À améliorer(44 %) 8K2K00Le règlement de la voirie départementale fixe les règles de gestion du domaine public (DP) routier conformément aux dispositions du code de la voirie routière et du CGCT. Il permet donc de porter à c…
Schéma des ENS - cartographie Conseil général de l'Oise Mis à jour le 5 nov. 2021Métadonnées :À améliorer(44 %) 8K1K00il s'agit d'une carte permettant de localiser les espaces naturels sensibles dans le département. Les ENS sont identifiés avec leur niveau de priorité "intérêt départemental" ou "intérêt local"
Carte de catégories de voies Conseil général de l'Oise Mis à jour le 5 nov. 2021Métadonnées :À améliorer(44 %) 6K1K00Les cartes de catégories de voies représentent le réseau routier par catégorie de voies, ces catégories sont définies en fonction du trafic routier, de la largeur de la route et de sa fonctionnalité,…
Règlement de réutilisation des données publiques Conseil général de l'Oise Mis à jour le 5 nov. 2021Métadonnées :À améliorer(33 %) 4K3K10Règlement, licences et tarifs de réutilisation des informations publiques conservées par les archives départementales de l'Oise
Carte de comptages Conseil général de l'Oise Mis à jour le 27 mai 2014Métadonnées :À améliorer(22 %) 4K70400La carte de comptages est la représentation cartographique des mesures de comptage des véhicules sur le réseau routier départemental
DOVH Conseil général de l'Oise Mis à jour le 5 nov. 2021Métadonnées :À améliorer(44 %) 4K71900Le DOVH formalise l'organisation mise en place pour les interventions liées aux événements météorologiques hivernaux ainsi que les niveaux de service au nombre de 3 en fonction des catégories des voi…
Rapport développement durable Conseil général de l'Oise Mis à jour le 5 nov. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 4K2K00Le rapport sur la situation en matière de développement durable du Conseil général de l'Oise propose un bilan des politiques, programmes et actions publiques dont celles conduites au titre de la gest…
L'Oise et ses cantons Conseil général de l'Oise Mis à jour le 28 août 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 4K72700Référentiel chiffré de l'ensemble des cantons de l'Oise au travers de grandes thématiques
Schéma des ENS Conseil général de l'Oise Mis à jour le 5 nov. 2021Métadonnées :À améliorer(44 %) 4K97400Descriptif des espaces naturels sensibles: un fichier excel ou un fichier SIG avec le nom des caractéristiques administratives des ENS (canton, communes, situation en ZPENS, niveau de priorité...).
Schéma départemental des circulations douces (SDCD) Conseil général de l'Oise Mis à jour le 30 mai 2014Métadonnées :À améliorer(33 %) 3K61200Le SDCD permet d’établir des priorités et dote le Conseil général et les collectivités Isariennes d’un outil d’ordonnancement des projets relatifs aux circulations douces . La réalisation de ces proj…
Règlement du service OMTA Conseil général de l'Oise Mis à jour le 5 nov. 2021Métadonnées :À améliorer(33 %) 3K73400La règlement du service Oise mobilité transport adapté (OMTA), définit les modalités de prise en charge des transports par le département des personnes handicapées
Règlement de l'aide aux communes Conseil général de l'Oise Mis à jour le 30 mai 2014Métadonnées :À améliorer(33 %) 3K1K00Livret A4 recensant les dispositifs de soutien du Département au bénéfice des communes et groupements de communes
Taux d'emploi de travailleurs handicapés Conseil général de l'Oise Mis à jour le 5 nov. 2021Métadonnées :À améliorer(44 %) 3K87700Evolution du taux d'emploi de personnes handicapées au sein de la collectivité départementale
Règlement intérieur FDSL Conseil général de l'Oise Mis à jour le 5 nov. 2021Métadonnées :À améliorer(33 %) 3K75500Dcument fixant les modalités d'instruction, d'attribution du FDSL (fonds départemental de solidarité pour le logement)
Plan de mobilité durable (PMD) Conseil général de l'Oise Mis à jour le 5 nov. 2021Métadonnées :À améliorer(33 %) 3K85000Le PMD se décline en 4 chapitres, présentant : les enjeux de la mobilité durable, un défi pour les prochaines années un diagnostic des déplacements dans l'Oise, terre de grande mobilité une présen…
Atlas scolaire Conseil général de l'Oise Mis à jour le 5 nov. 2021Métadonnées :À améliorer(44 %) 3K2K00Atlas 2012-2013: cartographie des secteurs de recrutement des collèges, par collège et origine communale des élèves. Classeurs tableaux atlas: effectifs par collège et variations annuelles
