Conseil général de l'Oise

Collectivité territoriale

54 jeux de données

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    Le schéma a pour objet, en référence à la loi du 2/01/02 d'apprécier la nature, le niveau et l'évolution des besoins sociaux et médico-sociaux de la population en matière de prévention des risques et…

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    Délibérations relatives à la décision modificative n° 3 de 2013

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    Ce règlement définit les modalités d'apllication des sanctions à l'encontre des élèves transportés par le département

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    Plaquette de présentation de l'Agenda 21 départemental, fiches action - Version 2010 Structure de l'Agenda 21 : 6 thèmes / 24 enjeux / 58 actions / 166 sous-actions

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    Délibérations relatives aux débats d'orientations budgétaires depuis 2012

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    Délibérations relatives aux budgets primitifs depuis 2012: rapports chapeaux

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    Analyse des évolutions sociologiques, des conduites et représentations du département de l'Oise à partir des études quantitatives sur les actions et les politiques publiques départementales

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    Maquette comptable du budget

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    Déclinaisons opérationnelles du PDMD (Plan départemental de mobilité durable) relatives aux grands projets routiers (2013-2014). Plans des déviations en cours et à venir

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    Etat des lieux de la situation du personnel au sein de la collectivité départementale. Outil contributif au dialogue social interne

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    Programme de la conférence sur les performances énergétiques, l'architecture et l'urbanisme du 7 février 2013. Retranscription des débats sur: "Les nouvelles constructions à l'épreuve de la RT 2012 e…

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    Délibérations relatives aux budgets primitifs depuis 2012

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    Tableau de suivi et d'évaluation composé des données statistiques de suivi des actions de développement durable référencées dans le rapport de développement durable

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    Délibérations relatives aux décisions modificatives n° 2 depuis 2012