Agenda 21 Conseil général de l'Oise Mis à jour le 5 nov. 2021Métadonnées :À améliorer(33 %) 2K1K00Plaquette de présentation de l'Agenda 21 départemental, fiches action - Version 2010 Structure de l'Agenda 21 : 6 thèmes / 24 enjeux / 58 actions / 166 sous-actions
Décision modificative n° 1 Conseil général de l'Oise Mis à jour le 5 nov. 2021Métadonnées :À améliorer(33 %) 2K1K00Délibérations relatives aux décisions modificatives n° 1 depuis 2012
Règlement des sanctions dans les transports scolaires Conseil général de l'Oise Mis à jour le 28 août 2024Métadonnées :À améliorer(33 %) 2K52300Ce règlement définit les modalités d'apllication des sanctions à l'encontre des élèves transportés par le département
Débat d'orientations budgétaires Conseil général de l'Oise Mis à jour le 5 nov. 2021Métadonnées :À améliorer(22 %) 2K1K00Délibérations relatives aux débats d'orientations budgétaires depuis 2012
Analyse des évolutions sociologiques, des conduites et représentations de l'Oise Conseil général de l'Oise Mis à jour le 5 nov. 2021Métadonnées :À améliorer(33 %) 2K54600Analyse des évolutions sociologiques, des conduites et représentations du département de l'Oise à partir des études quantitatives sur les actions et les politiques publiques départementales
Plan départemental de l'habitat - table ronde du 7 février 2013 Conseil général de l'Oise Mis à jour le 5 nov. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K94000Programme de la conférence sur les performances énergétiques, l'architecture et l'urbanisme du 7 février 2013. Retranscription des débats sur: "Les nouvelles constructions à l'épreuve de la RT 2012 e…
Bilan social 2011 Conseil général de l'Oise Mis à jour le 27 mai 2014Métadonnées :À améliorer(33 %) 2K46100Etat des lieux de la situation du personnel au sein de la collectivité départementale. Outil contributif au dialogue social interne
Budget par chapitres et comptes par nature Conseil général de l'Oise Mis à jour le 27 mai 2014Métadonnées :À améliorer(22 %) 2K1K00Maquette comptable du budget
Routes départementales - Grands projets 2013-2014 Conseil général de l'Oise Mis à jour le 5 nov. 2021Métadonnées :À améliorer(33 %) 2K1K00Déclinaisons opérationnelles du PDMD (Plan départemental de mobilité durable) relatives aux grands projets routiers (2013-2014). Plans des déviations en cours et à venir
Budget primitif - Rapports chapeaux par mission Conseil général de l'Oise Mis à jour le 5 nov. 2021Métadonnées :À améliorer(33 %) 2K93800Délibérations relatives aux budgets primitifs depuis 2012: rapports chapeaux
Décision modificative n° 3 Conseil général de l'Oise Mis à jour le 5 nov. 2021Métadonnées :À améliorer(33 %) 2K18300Délibérations relatives à la décision modificative n° 3 de 2013
Données du rapport développement durable 2012 Conseil général de l'Oise Mis à jour le 5 nov. 2021Métadonnées :À améliorer(44 %) 2K70200Tableau de suivi et d'évaluation composé des données statistiques de suivi des actions de développement durable référencées dans le rapport de développement durable
Décision modificative n° 2 Conseil général de l'Oise Mis à jour le 5 nov. 2021Métadonnées :À améliorer(33 %) 2K47700Délibérations relatives aux décisions modificatives n° 2 depuis 2012
Budget primitif Conseil général de l'Oise Mis à jour le 5 nov. 2021Métadonnées :À améliorer(33 %) 2K1K00Délibérations relatives aux budgets primitifs depuis 2012
