Conseil général de l'Oise

Collectivité territoriale

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Informations

54 jeux de données

Trier par :

Agenda 21
Conseil général de l'Oise
Mis à jour le 5 nov. 2021
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Plaquette de présentation de l'Agenda 21 départemental, fiches action - Version 2010 Structure de l'Agenda 21 : 6 thèmes / 24 enjeux / 58 actions / 166 sous-actions
Décision modificative n° 1
Conseil général de l'Oise
Mis à jour le 5 nov. 2021
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Délibérations relatives aux décisions modificatives n° 1 depuis 2012
Règlement des sanctions dans les transports scolaires
Conseil général de l'Oise
Mis à jour le 28 août 2024
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Ce règlement définit les modalités d'apllication des sanctions à l'encontre des élèves transportés par le département
Débat d'orientations budgétaires
Conseil général de l'Oise
Mis à jour le 5 nov. 2021
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Délibérations relatives aux débats d'orientations budgétaires depuis 2012
Bilan social 2011
Conseil général de l'Oise
Mis à jour le 27 mai 2014
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Etat des lieux de la situation du personnel au sein de la collectivité départementale. Outil contributif au dialogue social interne
Analyse des évolutions sociologiques, des conduites et représentations de l'Oise
Conseil général de l'Oise
Mis à jour le 5 nov. 2021
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Analyse des évolutions sociologiques, des conduites et représentations du département de l'Oise à partir des études quantitatives sur les actions et les politiques publiques départementales
Plan départemental de l'habitat - table ronde du 7 février 2013
Conseil général de l'Oise
Mis à jour le 5 nov. 2021
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Programme de la conférence sur les performances énergétiques, l'architecture et l'urbanisme du 7 février 2013. Retranscription des débats sur: "Les nouvelles constructions à l'épreuve de la RT 2012 e…
Budget par chapitres et comptes par nature
Conseil général de l'Oise
Mis à jour le 27 mai 2014
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Maquette comptable du budget
Routes départementales - Grands projets 2013-2014
Conseil général de l'Oise
Mis à jour le 5 nov. 2021
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Déclinaisons opérationnelles du PDMD (Plan départemental de mobilité durable) relatives aux grands projets routiers (2013-2014). Plans des déviations en cours et à venir
Budget primitif - Rapports chapeaux par mission
Conseil général de l'Oise
Mis à jour le 5 nov. 2021
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Délibérations relatives aux budgets primitifs depuis 2012: rapports chapeaux
Décision modificative n° 3
Conseil général de l'Oise
Mis à jour le 5 nov. 2021
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Délibérations relatives à la décision modificative n° 3 de 2013
Données du rapport développement durable 2012
Conseil général de l'Oise
Mis à jour le 5 nov. 2021
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Tableau de suivi et d'évaluation composé des données statistiques de suivi des actions de développement durable référencées dans le rapport de développement durable
Décision modificative n° 2
Conseil général de l'Oise
Mis à jour le 5 nov. 2021
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Délibérations relatives aux décisions modificatives n° 2 depuis 2012
Budget primitif
Conseil général de l'Oise
Mis à jour le 5 nov. 2021
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Délibérations relatives aux budgets primitifs depuis 2012