Extrait Pôle Sociétés

3 jeux de données

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  Base Sirene des entreprises et de leurs établissements (SIREN, SIRET)

  Par Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (Insee)

  • Pour vous abonner à notre lettre d'information Sirene open data actualités, cliquez ici • Pour consulter nos lettres d'information Sirene open data actualités, cliquez ici Fichiers stock Les fichiers stock définitifs au format 3.11 sont publiés le 26 mars 2024 en lieu et place des précédents…

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  Mis à jour il y a 4 semaines

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  Marques françaises 2020

  Par Institut national de la propriété industrielle (INPI)

  Ce jeu de données met à disposition les principales informations bibliographiques sur les marques françaises déposées à l'INPI, Institut national de la propriété industrielle, en 2020. Données à jour au 19/08/2021

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  Mis à jour le 12 août 2021

  Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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  Brevets français

  Par Institut national de la propriété industrielle (INPI)

  Données relatives aux brevets français déposés à l’INPI. Plusieurs jeux sont disponibles, mis à jour toutes les semaines et accessibles par API ou via site FTP : Brevets français – notices : contient les données relatives aux brevets français publiés depuis 2010 par l’INPI avec les informations…

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  Mis à jour il y a 2 jours

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