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Jeux de données de l'organisation

354 résultats

Trier par :

Communes France Ruralité Revitalisation (FRR)
DDT Drôme
Mis à jour le 25 juin 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
5K
805
0
0
PPRN inondation approuvé le 15/03/2004 pour la commune de EROME 26119
DDT Drôme
Mis à jour le 5 févr. 2019
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
2K
39
0
0
Zone réglementée des PPRT de la Drôme (26)
DDT Drôme
Mis à jour le 9 juin 2022
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
1K
460
0
0
Périmètres des zones d'aménagement concerté (ZAC) dans le département de la Drôme
DDT Drôme
Mis à jour le 24 févr. 2020
Métadonnées :
Bon(67 %)
1K
187
0
0
Obligation d'équipements spéciaux hiver pour les véhicules (communes)
DDT Drôme
Mis à jour le 6 oct. 2021
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
1K
85
0
0
Taxe d'aménagement dans le cadre de la fiscalité de l'urbanisme des communes de la Drôme
DDT Drôme
Mis à jour le 24 févr. 2020
Métadonnées :
Bon(78 %)
1K
105
0
0
Zones franches urbaines en Drôme
DDT Drôme
Mis à jour le 25 avr. 2023
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
1K
201
0
0
Communes du massif des Alpes au titre de la loi dite «loi montagne»
DDT Drôme
Mis à jour le 17 oct. 2022
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
1K
467
0
0
PLU de SAINT PAUL TROIS CHATEAUX 26324 - Mise à jour SUP 10/04/2019
DDT Drôme
Mis à jour le 13 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
1K
236
0
0
Petites villes de demain en Drôme
DDT Drôme
Mis à jour le 4 févr. 2022
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
1K
374
0
0
PLU de TAIN L’HERMITAGE 26347 - Mise à jour 05/07/2017
DDT Drôme
Mis à jour le 29 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
1K
223
0
0
Zone de protection d'une aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP (Alimentation en Eau potable) sur le département de la Drôme - N_PROTECTION_AAC_AEP_S_026
DDT Drôme
Mis à jour le 28 mars 2018
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
1K
242
0
0
Services instructeurs de la Drôme
DDT Drôme
Mis à jour le 13 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
1K
65
0
0
PLU de PUY SAINT MARTIN 26258 - Mise à jour SUP 04/04/2019
DDT Drôme
Mis à jour le 13 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
1K
234
0
0
PLU d' ESPELUCHE 26121 - Mise à jour SUP 26/06/2019
DDT Drôme
Mis à jour le 13 oct. 2025
Métadonnées :
À améliorer(33 %)
1K
243
0
0
Inventaire des friches agricoles potentielles de la Drôme en 2022
DDT Drôme
Mis à jour le 3 déc. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
997
211
0
0
PLU de MONTBOUCHER SUR JABRON 26191 - Mise à jour SUP 29/11/2018 - FIN de VALIDITE : 26/06/2019 Mise à jour SUP
DDT Drôme
Mis à jour le 10 janv. 2020
Métadonnées :
Bon(67 %)
969
232
0
0
POS de VALDROME 26361 - Modification N°1 04/09/1993 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 Caducité POS – Loi ALUR
DDT Drôme
Mis à jour le 13 nov. 2024
Métadonnées :
Bon(67 %)
952
139
0
0
Communes rurales du département de la Drôme
DDT Drôme
Mis à jour le 27 sept. 2021
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
951
200
0
0
PLU de CHATEAUNEUF DE GALAURE 26083 - Mise à jour SUP 02/04/2019
DDT Drôme
Mis à jour le 13 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
951
187
0
0

DDT Drôme DDT 26

Présentation

Jeux de données ⁽³⁵⁴⁾

API ⁽⁰⁾

Réutilisations ⁽⁰⁾

Informations

Jeux de données de l'organisation

Communes France Ruralité Revitalisation (FRR)

PPRN inondation approuvé le 15/03/2004 pour la commune de EROME 26119

Zone réglementée des PPRT de la Drôme (26)

Périmètres des zones d'aménagement concerté (ZAC) dans le département de la Drôme

Obligation d'équipements spéciaux hiver pour les véhicules (communes)

Taxe d'aménagement dans le cadre de la fiscalité de l'urbanisme des communes de la Drôme

Zones franches urbaines en Drôme

Communes du massif des Alpes au titre de la loi dite «loi montagne»

PLU de SAINT PAUL TROIS CHATEAUX 26324 - Mise à jour SUP 10/04/2019

Petites villes de demain en Drôme

PLU de TAIN L’HERMITAGE 26347 - Mise à jour 05/07/2017

Zone de protection d'une aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP (Alimentation en Eau potable) sur le département de la Drôme - N_PROTECTION_AAC_AEP_S_026

Services instructeurs de la Drôme

PLU de PUY SAINT MARTIN 26258 - Mise à jour SUP 04/04/2019

PLU d' ESPELUCHE 26121 - Mise à jour SUP 26/06/2019

Inventaire des friches agricoles potentielles de la Drôme en 2022

PLU de MONTBOUCHER SUR JABRON 26191 - Mise à jour SUP 29/11/2018 - FIN de VALIDITE : 26/06/2019 Mise à jour SUP

POS de VALDROME 26361 - Modification N°1 04/09/1993 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 Caducité POS – Loi ALUR

Communes rurales du département de la Drôme

PLU de CHATEAUNEUF DE GALAURE 26083 - Mise à jour SUP 02/04/2019