L'ACTION publie ici le montant des indemnités brutes des élus communautaires au titre de leur mandat au conseil communautaire de la Communauté d'Agglomération de la Vallée de la Marne (CAVM) constituée des communes de Nogent-sur-Marne et du Perreux-sur-Marne telles que votées avec le point numéro…

Horaires des services de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse

Liste des Elus de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse avec leurs délégations

Budgets primitifs 2017 du CIAS de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse

Publication légale (article 133) des marchés de travaux passés par la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse en 2016

Fichier contenant le profil d'acheteur de nos structures : Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse et son CIAS

L’arrêté du 14 avril 2017, modifié par l’arrêté du 27 juillet 2018, impose à tous les acheteurs publics la publication des données essentielles de la commande publique. Ainsi, à partir du 1er octobre 2018, les acheteurs publics doivent publier les données d’attribution au plus tard deux mois après…

Dans le cadre du plan départemental d'action pour la « Croissance verte » (PDCV) et de la loi Grenelle II, le SIEIL - Syndicat intercommunal d'énergie d'Indre-et-Loire, maille le territoire d'Indre-et-Loire d'un réseau de quelques 200 bornes doubles de recharge pour véhicules électriques et…

Liste et contacts des associations de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse

Ce jeu de données présente la liste des 36 profils d'acheteur de Montpellier Méditerranée Métropole sur la plateforme https://marches.montpellier3m.fr.

Liste des subventions versées aux associations par l'EPT Grand Paris Seine Ouest en 2017 Référence : Le décret n° 2017-779 du 5 mai 2017 définit les données essentielles des conventions de subvention devant être diffusées par les administrations attribuant des subventions ainsi que les modalités…

Publication légale (article 133) des marchés de travaux passés par le CIAS de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse en 2016

Le champ des chefs d’exploitation ou d’entreprise agricole exclut les exploitants agricoles ou les chefs d’entreprise agricole dont l’exploitation procure une activité inférieure à l’activité minimale d’assujettissement (AMA).La loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt du 13…

Le champ des chefs d’exploitation ou d’entreprise agricole exclut les exploitants agricoles ou les chefs d’entreprise agricole dont l’exploitation procure une activité inférieure à l’activité minimale d’assujettissement (AMA).La loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt du 13…

Installations de recharge de véhicules électriques à destination du public

Liste des bornes de recharge (IRVE) fonctionnelles pour véhicule électrique dans le département du VAR

Ce document représente le budget primitif de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse pour l'année 2016, au format PDF non synthétisé feuilletable en ligne et téléchargeable.

Prochains passages et information du trafic en temps réel du réseau 'TBM - Transports Bordeaux Métropole' [PTU21 BORDEAUX (Périmètre de transport urbain)]. Autorité organisatrice : COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX. Exploitant : Keolis - TBC. Le Cerema n'est pas le producteur des données : il ne fait…

Géolocalisation des arrêts du réseau 'TCA' [PTU3 AJACCIO (Périmètre de transport urbain)]. Le Cerema n'est pas le producteur des données : il ne fait que les référencer. Si l'autorité organisatrice ou l'exploitant renseignent une fiche sur cette plate-forme pour ces mêmes données, le Cerema…

Budget primitif 2018 du SIVU de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sude Meuse