Accessibilité des établissements recevant du public (ERP) pour les personnes en situation de handicap Par Acceslibre
Idéo-Associations de personnes handicapées Par Office national d'information sur les enseignements et les professions
AAH - Répartition des allocataires selon le sexe et le taux d'incapacité [National] Par Caisse Nationale des Allocations familiales
Liste des établissements labellisés Tourisme et Handicap Par Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie
Liste des organismes bénéficiant de l'exception au droit d’auteur en faveur des personnes en situation de handicap Par Ministère de la Culture
Elections législatives des 30 juin et 7 juillet 2024 - Résultats définitifs du 2nd tour Par Ministère de l'intérieur
Élections législatives des 30 juin et 7 juillet 2024 - Résultats définitifs du 1er tour Par Ministère de l'intérieur
Périmètres de protection des points de prélèvement pour l'AEP dans le département de l'Orne en 2022. Par Direction Départementale des Territoires de l'Orne
Plan de prévention des risques mouvement de terrain de Ceton Par Direction Départementale des Territoires de l'Orne
Parcelles pouvant accueillir du photovoltaïque au sol conforme au document cadre fourni par la Chambre d'Agriculture du Gard Par DDTM Gard
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du Fiumorbu en Haute-Corse Par DDTM Haute-Corse
Schéma de cohérence territoriale (SCoT) en Charente-Maritime Par Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime
Base Sirene des entreprises et de leurs établissements (SIREN, SIRET) Par Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (Insee)
Code Officiel Géographique (COG) Par Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (Insee)