Accessibilité des établissements recevant du public (ERP) pour les personnes en situation de handicap Par Acceslibre
Idéo-Associations de personnes handicapées Par Office national d'information sur les enseignements et les professions
AAH - Répartition des allocataires selon le sexe et le taux d'incapacité [National] Par Caisse Nationale des Allocations familiales
Liste des établissements labellisés Tourisme et Handicap Par Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie
Liste des organismes bénéficiant de l'exception au droit d’auteur en faveur des personnes en situation de handicap Par Ministère de la Culture
Elections législatives des 30 juin et 7 juillet 2024 - Résultats définitifs du 2nd tour Par Ministère de l'intérieur
Élections législatives des 30 juin et 7 juillet 2024 - Résultats définitifs du 1er tour Par Ministère de l'intérieur
Acquisition de papier pour photocopieurs et imprimantes sur 3 ans MAPA 43-2024 Par Commune de Brignoles
Recensement économique des achats (MOE POYANNE 18 LOGTS MAISON LONGUE) MOE POYANNE 18 LOGTS MAISON LONGUE Par OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES LANDES
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Base Adresse Locale commune de Cambon d'Albi (BAL Cambon d'Albi) BAL Cambon d'Albi Par Communauté d'agglomération de l'Albigeois
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation Colgate Palmolive) Par Colgate Palmolive
TED-i : déploiement des robots de télé-présence destinés aux élèves hospitalisés Par Ministères de l'Éducation nationale, Sports et Jeunesse
Base Sirene des entreprises et de leurs établissements (SIREN, SIRET) Par Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (Insee)
Registre parcellaire graphique (RPG) : contours des parcelles et îlots culturaux et leur groupe de cultures majoritaire Par Institut national de l'information géographique et forestière
Code Officiel Géographique (COG) Par Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (Insee)