plan local d'urbanisme de Duhort-Bachen

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Updated on 11 de diciembre de 2017 — Licence Ouverte / Open Licence

PIGMA - Plateforme d'Echange de données en Nouvelle-Aquitaine

PIGMA est le portail régional en Nouvelle-Aquitaine. Il permet de partager et diffuser la donnée pour mieux comprendre et se projeter sur le territoire néo-aquitain. Le projet PIGMA a pour objectif de créer un cadre d'échange structuré pour décloisonner la donnée, rendre accessible l'information à…

11 datasets

Informations

Licencia
Licence Ouverte / Open Licence
ID
5a2e64a888ee38646c565e0b

Temporality

Frequency
Desconocido
Fecha de creación
11 de diciembre de 2017
Latest resource update
11 de diciembre de 2017

Geographic dimensions

Territorial coverage granularity
Otro
Territorial coverage
Eugénie-les-Bains
Extras
geogw_recordId
f7dbd0f54a7b7ab675a9fbc860dafdb72c84d77b

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Descripción

Document d'urbanisme numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. Ce DU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

Origine

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014, dans le cadre du marché 13003 et contrôlé par l'ADACL. Ce lot de données produit en 2014, a été numérisé à partir du PCI Vecteur en 2015.

Organisations partenaires

Mairie de Duhort-Bachen, GIP ATGeRi

Liens annexes

Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

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