Document d'urbanisme numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. Ce DU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

Origine

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014, dans le cadre du marché 13003 et contrôlé par l'ADACL. Ce lot de données produit en 2014, a été numérisé à partir du PCI Vecteur en 2015.

Organisations partenaires

Mairie de Duhort-Bachen, GIP ATGeRi

Liens annexes

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Ressources

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Conversion à la volée au format GeoJSON

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Conversion à la volée au format GeoJSON

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Conversion à la volée au format GeoJSON

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Ressources communautaires

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Réutilisations

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Discussions

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