plan local d'urbanisme de Duhort-Bachen

Description

Document d'urbanisme numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. Ce DU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

Origine

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014, dans le cadre du marché 13003 et contrôlé par l'ADACL. Ce lot de données produit en 2014, a été numérisé à partir du PCI Vecteur en 2015.

Organisations partenaires

Mairie de Duhort-Bachen, GIP ATGeRi

Liens annexes

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Producteur

Dernière mise à jour

11 décembre 2017

Licence

Licence Ouverte / Open Licence

Qualité des métadonnées
55.55555555555556/100

Fréquence de mise à jour non renseignée

Couverture temporelle non renseignée

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Informations

Temporalité

Création

11 décembre 2017

Fréquence

Inconnu

Dernière mise à jour

11 décembre 2017

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Eugénie-les-Bains

Granularité de la couverture territoriale

Autre

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Extras

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Téléchargements

1,2k

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