Cadastre From Etalab Le plan cadastral est le découpage du territoire français en unités de surfaces permettant le calcul de certains impôts. Chaque commune est subdivisée en sections, elles-mêmes subdivisées en feuilles (ou planches). Une feuille cadastrale comporte des parcelles, qui peuvent supporter des bâtiments.… Metadata quality: 77.77777777777779/100 Metadata quality: Data description filled Resources documentation missing License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Learn more about this indicator Updated on 30 de enero de 2023 Licence Ouverte / Open Licence 34 reuses 50 favorites
Limites cadastrales hors RGPF des îles de Tahiti, Moorea, Bora Bora et Huahine - Format DXF (CAD GCS IGN) CAD GCS IGN From Section Cadastre-Topographie de la Polynésie française Limites cadastrales des îles de Tahiti, Moorea, Bora Bora et Huahine à la date du 13 janvier 2022, au format DAO (DXF dans le système de coordonnée d'usage). A noter que les limites cadastrales des îles de Tahiti, Moorea, Bora-Bora et Huahine sont exprimées dans le système RGPF à partir de… Metadata quality: 88.88888888888889/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled Learn more about this indicator Updated on 17 de marzo de 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Segments du Domaine Public Fluvial (DPF) - Métropole From Système d'Information sur l'Eau Un Elément du Domaine Public Fluvial est soit une partie de Cours d'Eau, soit un Plan d'Eau, soit un Ouvrage appartenant au domaine public fluvial. Le domaine public fluvial est issu d'un processus historique ayant évolué au cours du temps: l'ordonnance de 1835 ayant fixé la « nomenclature des… Metadata quality: 66.66666666666666/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Learn more about this indicator Updated on 21 de enero de 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Parcelles et bâtiments From Ville de Grenoble Ce jeu de données contient les limites foncières des parcelles de terrain ainsi que l'emprise au sol des bâtiments. Ces données sont indirectement issues du Plan Cadastral Informatisé délivré par la DGFIP (Direction Générale des Finances Publiques). Cependant, la représentation des parcelles est… Metadata quality: 66.66666666666666/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Learn more about this indicator Updated on 14 de junio de 2016 Open Data Commons Open Database License (ODbL) 0 reuses 0 favorites
Parcelles des personnes morales en Bretagne From Région Bretagne Les fichiers des personnes morales recensent au niveau départemental les personnes morales qui apparaissent dans la documentation cadastrale, en situation du 1er janvier de l'année de référence (n ou n-1 selon la date de téléchargement), comme détentrices de droits réels sur des immeubles, à… Metadata quality: 55.55555555555556/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator Updated on 19 de julio de 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Demande de valeurs foncières en Bretagne From Région Bretagne La base de données « Demandes de valeurs foncières », ou DVF, recense l’ensemble des ventes de biens fonciers réalisées au cours des cinq dernières années, en métropole et dans les départements et territoires d’outre-mer — sauf à Mayotte et en Alsace-Moselle. Les biens concernés peuvent être bâtis… Metadata quality: 55.55555555555556/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator Updated on 18 de diciembre de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Historique des parcelles cadastrales (filiation) From Christian Quest Ce jeu de données est une version reformatée des "Documents de Filiation Informatisés" publiés pas la DGFiP. Le reformatage effectué: regroupement des informations (séparées sur deux lignes dans les données d'origine) recréation des identifiants uniques de parcelles ajout d'un id unique composé du… Metadata quality: 88.88888888888889/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Learn more about this indicator Updated on 28 de abril de 2019 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 2 favorites
Référentiel géographique - Cadastre - Données Parcellaires - Grand Poitiers Données de référence From Grand Poitiers Open Data Plan cadastral contenant les parcelles de la Communauté urbaine de Grand Poitiers. Il est principalement utilisé comme plan de référence ou pour des applications thématiques dans le domaine de l'urbanisme. Origine Digitalisation des planches papier labelisées par la DGFIP. Les qualité et précision… Metadata quality: 66.66666666666666/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Learn more about this indicator Updated on 24 de enero de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Registre Parcellaire Graphique en Bretagne de 2010 Contours des îlots culturaux et leur groupe de culture majoritaire des exploitations From DREAL Bretagne Ces données sont organisées autour des îlots du Registre Parcellaire Graphique anonyme de l’année 2010 dans sa version consolidée en fin de campagne sur l’ensemble des départements français. Ces données graphiques correspondent à l’ensemble des limites des îlots dits « anonymisés » déclarés… Metadata quality: 66.66666666666666/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Learn more about this indicator Updated on 24 de enero de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Cadastre - Extraits du Plan Cadastral Informatisé du Calvados - 2022 From Département du Calvados Le cadastre est un ensemble de plans et fichiers administratifs qui recensent toutes les propriétés immobilières situées dans chaque commune française, et qui en consigne la valeur afin de servir de base de calcul à certains impôts. (Wikipédia) Au début des années 2000, les plans cadastraux de… Metadata quality: 100.0/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled Learn more about this indicator Updated on 7 de septiembre de 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
DONNEE - Plan cadastral informatisé (PCI) - Parcelle sur le Grand Est From Région GRAND EST Le plan cadastral représente les limites apparentes de la propriété. Le plan cadastral informatisé sous format vecteur (PCI-vecteur) est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral (papier ou raster) réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une… Metadata quality: 66.66666666666666/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Learn more about this indicator Updated on 25 de enero de 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
DONNEE - Plan cadastral informatisé (PCI) Grand Est From Région GRAND EST Le plan cadastral représente les limites apparentes de la propriété. Le plan cadastral informatisé sous format vecteur (PCI-vecteur) est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral (papier ou raster) réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une… Metadata quality: 66.66666666666666/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Learn more about this indicator Updated on 25 de enero de 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
DONNEE - Plan cadastral informatisé (PCI) - Bâti sur le Grand Est From Région GRAND EST Le plan cadastral représente les limites apparentes de la propriété. Le plan cadastral informatisé sous format vecteur (PCI-vecteur) est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral (papier ou raster) réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une… Metadata quality: 66.66666666666666/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Learn more about this indicator Updated on 25 de enero de 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
DONNEE - Plan cadastral informatisé (PCI) - Section sur le Grand Est From Région GRAND EST Le plan cadastral représente les limites apparentes de la propriété. Le plan cadastral informatisé sous format vecteur (PCI-vecteur) est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral (papier ou raster) réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une… Metadata quality: 66.66666666666666/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Learn more about this indicator Updated on 25 de enero de 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
DONNEE - Plan cadastral informatisé (PCI) - Commune sur le Grand Est From Région GRAND EST Le plan cadastral représente les limites apparentes de la propriété. Le plan cadastral informatisé sous format vecteur (PCI-vecteur) est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral (papier ou raster) réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une… Metadata quality: 66.66666666666666/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Learn more about this indicator Updated on 25 de enero de 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone de vigilance du PPRM Anciennes mines de fer du bassin de Segré From DREAL Pays de la Loire La zone dite « de vigilance » V, correspondant à l’emprise des travaux miniers sur laquelle peuvent se trouver des cheminées d’aérage, non localisées, mais pouvant présenter un risque très ponctuel. Cette zone est présentée en vert hachuré sur les cartographies de zonage. La zone de vigilance ne… Metadata quality: 66.66666666666666/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Learn more about this indicator Updated on 20 de enero de 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plans locaux d'urbanisme intercommunaux (PLUi) en projet en Auvergne-Rhône-Alpes From DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Le Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) est un document d’urbanisme qui, à l’échelle d’un groupement de communes (EPCI), étudie le fonctionnement et les enjeux du territoire, construit un projet de développement durable, et le formalise dans des règles d’utilisation du sol. La donnée… Metadata quality: 44.44444444444444/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage not set Learn more about this indicator Updated on 14 de noviembre de 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Assemblage des parcelles cadastrales du département de l'Ain (millésime 2017) From Département de l'Ain Une parcelle est une portion du territoire communal d'un seul tenant située dans une subdivision de section et appartenant à un même propriétaire. Attention ! Ces données étant volumineuses, il est conseillé de les télécharger via le protocole de téléchargement différé et de n'extraire que le… Metadata quality: 66.66666666666666/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Learn more about this indicator Updated on 24 de enero de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plan local Urbanisme Intercommunal (PLUi) PLUi From Commune de Tartas Le plan local d’urbanisme est un document d’urbanisme (PLU) communal ou intercommunal (PLUi) qui détermine les conditions d’aménagement et d’utilisation des sols. Metadata quality: 33.33333333333333/100 Metadata quality: Data description empty Resources documentation missing License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled Learn more about this indicator Updated on 24 de abril de 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Découpage communal issu des sections du cadastre - Isère From DDT de l'Isère Contour des communes issu des sections du cadastre. Découpage administratif du département par commune fait en interne à partir des sections cadastrales de la base de données PSIC de l'Onic (Office national interprofessionnel des céréales). Origine Fusion des sections cadastrales d'une même… Metadata quality: 66.66666666666666/100 Metadata quality: Data description filled Resources documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Learn more about this indicator Updated on 5 de marzo de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites