Ouvrage géré par l'application Cascade dans le cadre de la police de l'eau - Isère

Les ouvrages sont décrits par un point et peuvent être de divers types. La nomenclature des ouvrages de Cascade est la suivante: CNV du 12 février 2007 : A0 - Forage de reconnaissance--> couche #889 (couche #236 réécrite) A1 - Prélèvement AEP --> couche #2 A2 - Prélèvement irrigation--> couche #453 A3 - Prélèvement industriel--> couche #251 A4 - Prélèvement eau minérale--> couche #252 A5 - Prélèvement neige de culture--> couche #250 A6 - Autre prélèvement--> couche #884 B1 - Station d'épuration--> couche #63 B2 - Rejet de station d'épuration--> couche #64 B3 - Rejet de déversoir d'orage---> couche #887 B4 - Rejet d'eaux pluviales---> couche #885 B5 - Rejet d'industrie---> couche #886 B9 - Autre rejet---> couche #888 C1 - Entretien de cours d'eau---> couche "Travaux" #878 - Type E C2 - Intervention ayant un impact sur l'habitat---> couche "Travaux" #878 - Type D C3 - Modification des profils d'un cours d'eau---> couche "Travaux" #878 - Type A ou B C4 - Remblai en lit majeur de plus de 400 m2---> couche #882 - Type R C5 - Travaux en mer ---> couche #880 CNV du 15 janvier 2007: D1 - Ouvrage de retenue (barrage,seuil..) intéressant la sécurité publique---> couche "Ouvrage de retenue" #853 - Intéressant la sécurité publique = "O" D2 - Autre ouvrage de retenue (barrage, seuil...)---> couche "Ouvrage de retenue" #853 - Intéressant la sécurité publique = "N" D3 - Digue de protection---> couche #852 - Type P D4 - Digue de canaux---> couche #852 - Type C E1 - Plan d'eau---> couche #47 réécrite (définition Sandre + usages) E2 - Pisciculture en plan d'eau non soumise législation ICPE ---> couche #47 - Usage I E3 - Pisciculture autre non soumise à la législation ICPE ---> couche #875 - Type I F1 - Ouvrage utilisant l'énergie hydraulique (< 4500 Kw )---> couche #851 Z1 - Autre ouvrage L'application gérant également les projets, un ouvrage peut posséder différents états : P - en projet E - existant A - Abandonné, en ruine ou détruit

Origine

Numérisation avec un navigateur WEB sur fond scan 25 dans le cadre de l'application Cascade. Certaines données pourront être importées de couches créées localement en DDAF.

n_ouvrage_cascade_p_038

Organisations partenaires

DDT Isère

Liens annexes

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