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Search among 44,344 datasets on data.gouv.fr

429 results

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BD TOPO®

From Institut National de l'Information Géographique et Forestière

La BD TOPO® est une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métrique, exploitable à des échelles allant du 1 : 2 000 au 1 : 50 000. Elle couvre de manière cohérente l’ensemble des entités géographiques et administratives…

Updated on March 13, 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Base de données cartographique vectorielle (BD CARTO PF) BD CARTO PF

From Section Cadastre-Topographie de la Polynésie française

Bas de donnée vectorielle de la section Cadastre - Topograhie de la Direction des Affaires Foncières (DAF) de la Polynésie-Française. La base de donnée vectorielle couvre les thèmes suivants: référentiels (REF): repères géodésiques, de nivellement, de stéréo-préparation, systèmes géodésiques et de…

Updated on June 9, 2021

Creative Commons Attribution

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Ruisselement à la Réunion (974): Résultats Exzeco

From Cerema

La méthode Exzeco est une méthode simple qui permet, à partir de la topographie, d'obtenir des zones potentiellement inondables sur des petits bassins versants. Elle peut s'appliquer à de grands territoires Origine Méthode de calcul automatisée des zones potentiellement inondables à partir du…

Updated on November 19, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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AIRES D'ALIMENTATION DES CAPTAGES

From Système d'Information sur l'Eau

Conformement a la circulaire du 30 mai 2008 relative a l’application du decret n° 2007- 882 du 14 mai 2007relatif a certaines zones soumises a contraintes environnementales et modifiant le code rural, codifie sousles articles R. 114-1 a R. 114-10, l'aire d’alimentation du captage (AAC) est definie…

Updated on April 4, 2020

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Point de prélèvement d'eau pour la production d'eau potable

From Système d'Information sur l'Eau

Ouvrage assurant le captage de l'eau destinée à l'alimentation en eau potable. Origine Agence de l'eau Adour-Garonne Organisations partenaires Agence de l'eau Adour-Garonne Liens annexes Visualiser les données ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

Updated on January 16, 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Cours d'eau - Métropole 2017 - BD Carthage

From Système d'Information sur l'Eau

Le concept principal du découpage hydrographique est l’entité hydrographique définie par la circulaire n°91-50. L’entité hydrographique est un cours d’eau naturel ou aménagé, un bras naturel ou aménagé, une voie d’eau artificielle (canal,…), un plan d’eau ou une ligne littorale. La nature d’une…

Updated on December 8, 2020

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Nœuds hydrographiques - Guyane 2015 - BD Carthage

From Système d'Information sur l'Eau

Un noeud hydrographique correspond à une modification de l'écoulement de l'eau. Il est toujours localisé à l'extrémité d'un tronçon hydrographique élémentaire. La classe des noeuds hydrographiques de la BD Carthage Guyane comprend : - les confluences, diffluences, sources, embouchures et pertes de…

Updated on January 24, 2020

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Estuaires de Bretagne

From DREAL Bretagne

Délimitation cartographique des estuaires bretons. Origine La donnée sig "estuaire" a été créée dans le cadre de l'élaboration du schéma régional de cohérence écologique en Bretagne (SRCE, adopté en 2015). Le choix des estuaires pris en compte a été fait par l'équipe technique du projet SRCE et la…

Updated on January 24, 2020

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Zones hydrographiques - Métropole 2016 - BD Carthage

From Système d'Information sur l'Eau

La circulaire n°91-50 du 12 février 1991 relative à la codification hydrographique et au repérage spatial des milieux aquatiques superficiels en France métropolitaine, définit la zone hydrographique comme suit: "L'ensemble du territoire français est divisé en zones élémentaires appelées zones…

Updated on January 24, 2020

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Masses d'eau de surface - référentiel préparatoire à l’élaboration du SDAGE 2016-2021 (Etat des lieux 2013 -Rivières, Lac, Littoral, Bassins versants)

From Système d'Information sur l'Eau

Les masses d'eau sont des objets dérivés du référentiel hydrographique Bd Carthage. Ce sont des lacs, des tronçons de rivières, des tronçons d'estuaires ou d'eaux côtières, et enfin des parties d'entités hydrogéologiques (des nappes). Ce référentiel est utilisé comme base de travail pour les états…

Updated on January 24, 2020

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Données de l'état des lieux préparatoire à l’élaboration du SDAGE 2016-2021 - Eaux de surface

From Système d'Information sur l'Eau

Données d'états, pressions, risques des masses d'eau rivière, lac, côtières et de transition, préparatoires à l’élaboration du SDAGE 2016-2021. La préparation du second cycle de gestion 2016–2021, qui intègre la révision du SDAGE et du Programme De Mesure (PDM), a été engagée dès 2012 par…

Updated on January 24, 2020

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Méta-réseau Nitrates

From Système d'Information sur l'Eau

La Directive 91/676/CEE dite Directive « nitrates » prévoit la réalisation d'un programme de surveillance des teneurs en nitrates dans les eaux, pour évaluer, d'une part, les effets des programmes d'actions mis en œuvre et d'autre part, pour réexaminer la délimitation des zones vulnérables.…

Updated on January 24, 2020

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Hydrographie ponctuelle Île-de-France 2018

From Région Île-de-France

Élément hydrographique ponctuel inventorié par les agents de la Direction de l'Aménagement et de la Gestion de l'AEV par relevé GPS.

Updated on March 21, 2019

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Localisation des barrages en Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Localisation des barrages extrait de SIOUH (Système d'Information sur les Ouvrages Hydrauliques) extrait en janvier 2023. Données fournies par le pôle inter-régional en charge des ouvrages hydrauliques de la DREAL BFC (basé à Besançon). Les classe des barrages sont définies aux articles R214-112…

Updated on March 10, 2022

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Occupation du sol

From Le Havre Seine Métropole

Découpage du territoire communautaire suivant l'occupation du sol en hydrographie, voirie, séparateurs de voirie et ilots urbains. Cette donnée est très utile pour la cartographie à grande échelle. Cette donnée est issue d'un traitement réalisé à partir de couches primitives dont la saisie est…

Updated on September 5, 2018

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Ecluses sur les voies navigables bretonnes

From Région Bretagne

Localisation des écluses des voies navigables bretonnes. Origine Les écluses ont été numérisées à partir de l'orthophotographie de l'IGN. Organisations partenaires Région Bretagne Liens annexes Visualiseur simple ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

Updated on February 23, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Débits statistiques Adour-Garonne IRSTEA Consensus corrigés Agence de l'eau Adour-Garonne (tout le réseau hydrographique Carthage)

From Système d'Information sur l'Eau

Cette couche de données basée sur BD Carthage fournit en tout tronçon du réseau une estimation des débits statistiques moyens interannuels (module) et quinquennal secs (QMNA5) en tout point du réseau hydrographique BD Carthage. Cette donnée est nécessaire à l'estimation des pressions…

Updated on January 24, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Segment de classement de continuité écologique - Métropole

From Système d'Information sur l'Eau

Un Classement de Continuité Ecologique correspond à tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifié dans un arrêté pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de l'article L.214-17 du code l'environnement. Le classement en liste 1 (1° du § I de l'article L. 214-17 du code de…

Updated on September 12, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Ruissellement sur l'Arc Méditerranéen: Résultats Exzeco en région Occitanie

From Cerema

La méthode Exzeco est une méthode simple qui permet, à partir de la topographie, d'obtenir des zones potentiellement inondables sur des petits bassins versants. Elle peut s'appliquer à de grands territoires Origine Données constituées à partir de traitements automatisés réalisés sur des données…

Updated on May 17, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Cartographie des cours d'eau - Haute-Loire

From Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire

Cartographie des cours d'eau de Haute-Loire dressée en application de l'instruction du Gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et l'identification des cours d'eau et à leur entretien. A partir de la définition du cours d'eau (constitue un cours d'eau un écoulement d'eaux courantes…

Updated on January 17, 2019

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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