Réferentiel des Obstacles à l'Ecoulement (ROE) en région Bourgogne-Franche-Comté

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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DREAL Bourgogne-Franche-Comté

La Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement de Bourgogne-Franche-Comté est un service régional de l’État. La Direction régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement met en œuvre, sous l’autorité de la Préfète de Région, les politiques publiques du…

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Informations

License
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ID
5e9d5c691b7d95b9c418094a
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Temporality

Creation date
August 12, 2016
Latest resource update
April 20, 2020
Extras
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referentiel-des-obstacles-a-lecoulement-roe-en-region-bourgogne-franche-comte
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Description

données produites par l'Agence Française pour la Biodiversité (AFB) au niveau national et validées au 28/08/2018 Le référentiel ROE « référentiel des obstacles à l’écoulement » recense l’ensemble des ouvrages inventoriés sur le territoire national en leur associant des informations restreintes (code national unique, localisation, typologie) mais communes à l’ensemble des acteurs de l’eau et de l’aménagement du territoire. Il assure aussi la gestion et la traçabilité des informations en provenance des différents partenaires. Seuls les obstacles artificiels (provenant de l’activité humaine) sont pris en compte.

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