Plan Local d'Urbanisme de Flassan (84) en vigueur approuvé le 21/11/2011. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Flassan.

Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014.

Les fichiers concernent la cartographie des différentes zones du document d'urbanisme et ils sont fournis dans un format à plat (CSV, JSON) ou géographique (SHAPE, GEOJSON, KML). La numérisation a été effectuée à partir du cadastre numérisé. L'échelle de référence est 1/1000ème. Le règlement de chaque zone est consultable via les liens fournis dans ces fichiers.

Resources

84046_PLU_20111121 (MAPINFO/EPSG2154)

Plan Local d'Urbanisme de Flassan (84) en vigueur approuvé le 21/11/2011

PLU - Plan de zonage (Consulter le PLU en ligne)

PLU consultable via le Géoportail de l'urbanisme des communes de la CoVe.

info_surf_84046 (CSV/UTF8)

Périmètre reporté à titre d’information.

prescription_pct_84046 (CSV/UTF8)

Prescription ponctuelle se superposant au zonage.

prescription_surf_84046 (CSV/UTF8)

Prescription surfacique se superposant au zonage.

zone_urba_84046 (CSV/UTF8)

Zonage du document d'urbanisme.

info_surf_84046 (GEOJSON/WGS84)

Périmètre reporté à titre d’information.

prescription_pct_84046 (GEOJSON/WGS84)

Prescription ponctuelle se superposant au zonage.

prescription_surf_84046 (GEOJSON/WGS84)

Prescription surfacique se superposant au zonage.

zone_urba_84046 (GEOJSON/WGS84)

Zonage du document d'urbanisme.

info_surf_84046 (JSON/UTF8)

Périmètre reporté à titre d’information.

prescription_pct_84046 (JSON/UTF8)

Prescription ponctuelle se superposant au zonage.

prescription_surf_84046 (JSON/UTF8)

Prescription surfacique se superposant au zonage.

zone_urba_84046 (JSON/UTF8)

Zonage du document d'urbanisme.

info_surf_84046 (KML/WGS84)

Périmètre reporté à titre d’information.

prescription_pct_84046 (KML/WGS84)

Prescription ponctuelle se superposant au zonage.

prescription_surf_84046 (KML/WGS84)

Prescription surfacique se superposant au zonage.

zone_urba_84046 (KML/WGS84)

Zonage du document d'urbanisme.

info_surf_84046 (SHAPE/EPSG2154)

Périmètre reporté à titre d’information.

prescription_pct_84046 (SHAPE/EPSG2154)

Prescription ponctuelle se superposant au zonage.

prescription_surf_84046 (SHAPE/EPSG2154)

Prescription surfacique se superposant au zonage.

zone_urba_84046 (SHAPE/EPSG2154)

Zonage du document d'urbanisme.

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