Plan Local d'Urbanisme de Flassan - VERSION EN VIGUEUR

Ce jeu de données provient d'un service public certifié

Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Informations

Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Source originale
Source originale
Date de création
17 septembre 2018
Date de mise à jour
23 mai 2019
Dernière mise à jour de ressource
25 juin 2019

Extras

ID
5d11dd2706e3e7211dc89a51
Date de création
17 septembre 2018
Date de mise à jour
23 mai 2019

Plan Local d'Urbanisme de Flassan (84) en vigueur approuvé le 21/11/2011. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Flassan. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG version 2014. Les fichiers concernent la cartographie des différentes zones du document d'urbanisme et ils sont fournis dans un format à plat (CSV, JSON) ou géographique (SHAPE, GEOJSON, KML). La numérisation a été effectuée à partir du cadastre numérisé. L'échelle de référence est 1/1000ème. Le règlement de chaque zone est consultable via les liens fournis dans ces fichiers. Il est publié sur le Géoportail Urbanisme de la CoVe

Ressources 22

Voir aussi : ressources communautaires
1 téléchargements

84046_PLU_20111121 (MAPINFO/EPSG2154)

Disponible
tab

Plan Local d'Urbanisme de Flassan (84) en vigueur approuvé le 21/11/2011

Type
Fichier principal
Type MIME
application/octet-stream
Créée le
25 juin 2019
Modifiée le
23 mai 2019
Publiée le
25 juin 2019
0 téléchargements

PLU - Plan de zonage (Consulter le PLU en ligne)

Disponible
html

PLU consultable via le Géoportail de l'urbanisme des communes de la CoVe.

Type
Fichier principal
Type MIME
None
Créée le
25 juin 2019
Modifiée le
23 mai 2019
Publiée le
25 juin 2019
0 téléchargements

prescription_surf_84046 (CSV/UTF8)

Disponible

Prescription surfacique se superposant au zonage.

Type
Fichier principal
Type MIME
application/vnd.ms-excel
Créée le
25 juin 2019
Modifiée le
23 mai 2019
Publiée le
25 juin 2019
0 téléchargements

prescription_pct_84046 (GEOJSON/WGS84)

Disponible
geojson

Prescription ponctuelle se superposant au zonage.

Type
Fichier principal
Type MIME
application/octet-stream
Créée le
25 juin 2019
Modifiée le
23 mai 2019
Publiée le
25 juin 2019
0 téléchargements

prescription_surf_84046 (GEOJSON/WGS84)

Disponible
geojson

Prescription surfacique se superposant au zonage.

Type
Fichier principal
Type MIME
application/octet-stream
Créée le
25 juin 2019
Modifiée le
23 mai 2019
Publiée le
25 juin 2019
0 téléchargements

prescription_surf_84046 (JSON/UTF8)

Disponible
json

Prescription surfacique se superposant au zonage.

Type
Fichier principal
Type MIME
application/octet-stream
Créée le
25 juin 2019
Modifiée le
23 mai 2019
Publiée le
25 juin 2019
0 téléchargements

prescription_pct_84046 (KML/WGS84)

Disponible
kml

Prescription ponctuelle se superposant au zonage.

Type
Fichier principal
Type MIME
application/vnd.google-earth.kml+xml
Créée le
25 juin 2019
Modifiée le
23 mai 2019
Publiée le
25 juin 2019
0 téléchargements

prescription_surf_84046 (KML/WGS84)

Disponible
kml

Prescription surfacique se superposant au zonage.

Type
Fichier principal
Type MIME
application/vnd.google-earth.kml+xml
Créée le
25 juin 2019
Modifiée le
23 mai 2019
Publiée le
25 juin 2019
0 téléchargements

prescription_pct_84046 (SHAPE/EPSG2154)

Disponible
shp

Prescription ponctuelle se superposant au zonage.

Type
Fichier principal
Type MIME
application/octet-stream
Créée le
25 juin 2019
Modifiée le
23 mai 2019
Publiée le
25 juin 2019
0 téléchargements

prescription_surf_84046 (SHAPE/EPSG2154)

Disponible
shp

Prescription surfacique se superposant au zonage.

Type
Fichier principal
Type MIME
application/octet-stream
Créée le
25 juin 2019
Modifiée le
23 mai 2019
Publiée le
25 juin 2019

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